Vertaling van "éléments ou accessoires " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

éléments et accessoires de coques en plastiques renforcés
reinforced plastic hull components and accessories

engager seulement comme élément accessoire [ engager comme élément accessoire ]
hire only as an accessory

gérante de magasin de chaussures et accessoires en cuir | responsable de magasin de chaussures et accessoires en cuir | gérant de magasin de chaussures et accessoires en cuir | gérant de magasin de chaussures et accessoires en cuir/gérante de magasin de chaussures et accessoires en cuir
cobblers shop manager | shoe store manager | footwear store manager | shoe and leather accessories shop manager

mesure accessoire | mesures accessoires | mesures de redressement accessoires
corollary relief

dessinateur de mode | dessinateur de mode/dessinatrice de mode | concepteur maquettiste en accessoires de mode/conceptrice maquettiste en accessoires de mode | créateur de mode/créatrice de mode
apparel designer | sportswear designer | fashion designer | fashion designers

engagé seulement comme élément accessoire
hired only as an accessory

Règlement désignant des armes à feu, armes, éléments ou pièces d'armes, accessoires, chargeurs, munitions et projectiles comme étant prohibés ou à autorisation restreinte
Regulations Prescribing Certain Firearms and other Weapons, Components and Parts of Weapons, Accessories, Cartridge Magazines, Ammunition and Projectiles as Prohibited or Restricted

relais d'accessoires | boîtier d'entraînement des accessoires | boîtier d'accessoires | boîtier des accessoires | boîtier de relais d'accessoires | boîtier de commandes auxiliaires
accessory gearbox | AGB | accessory drive gearbox | accessory drive | accessory case

matériel d'utilisation | matériel et accessoires | accessoires d'armement | lot de bord et accessoires | lot d'outillage | outillage de service | agrès et accessoires
complement of equipment

identifier des accessoires
determine props | identifying props | identify prop | identify props

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(2.1) Pour le calcul de la taxe payable relativement à un voyage organisé et pour l’application de la partie VI de l’annexe VI, l’élément de la partie taxable du voyage qui représente sa partie taxable au provincial quant à une province participante est réputé être l’objet d’une fourniture effectuée dans la province. Cet élément et les autres éléments du voyage — qui sont réputés fournis à l’extérieur de la province — sont réputés chacun être l’objet de fournitures distinctes et ne pas être accessoire à aucun autre.
(2.1) For the purpose of determining tax payable in respect of a tour package and for the purposes of Part VI of Schedule VI, the provision of the part of the taxable portion of a tour package that is the provincially taxable portion of the tour package in respect of a participating province is deemed to be a supply made in the participating province that is separate from, and not incidental to, the provision of the other parts, if any, of the tour package and those other parts are deemed to be supplied outside the participating province.

(2) Pour le calcul de la taxe payable relativement à un voyage organisé et pour l’application de la partie VI de l’annexe VI, l’élément de la partie taxable du voyage qui n’est pas compris dans ses parties taxables au provincial et l’élément du voyage qui n’est pas compris dans sa partie taxable sont réputés chacun être l’objet de fournitures distinctes et ne pas être accessoire à l’autre.
(2) For the purpose of determining tax payable in respect of a tour package and for the purposes of Part VI of Schedule VI, the provision of all that part of the taxable portion of a tour package that is not included in the provincially taxable portions of the tour package and the provision of the part of the tour package that is not included in the taxable portion of the tour package are each deemed to be a supply separate from, and not incidental to, the provision of the remaining parts of the tour package.

(2) Sous réserve des règlements, il est possible de promouvoir des articles autres que des produits du tabac — à l’exception des accessoires — portant un élément de marque d’un produit du tabac ou des services utilisant un tel élément qui ne sont pas visés à l’article 27.
(2) Subject to the regulations, a person may promote a non-tobacco product, other than an accessory, that displays a tobacco product-related brand element, or a service that uses a tobacco product-related brand element, to which section 27 does not apply.

24. Lorsqu’un article — qui n’est ni un produit du tabac ni un accessoire sur lequel figure un élément de marque de produit du tabac pour consommation d’un fabricant — arbore un tel élément de marque, le fabricant fournit les renseignements suivants :
24. If a non-tobacco product, other than an accessory that displays a consumer tobacco product-related brand element, displays a consumer tobacco product-related brand element of a manufacturer, the manufacturer shall report the following information in respect of the non-tobacco product:

(63) La Commission devrait être habilitée à adopter les normes techniques de réglementation conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et à la procédure énoncée aux articles 10 à 14 du règlement (UE) n° 1095/2010 et aux articles 10 à 14 du règlement (UE) n° 1093/2010 en ce qui concerne les éléments précis des mesures relatives à la discipline du règlement; la notification des règlements internalisés; les informations et les autres éléments que le DCT doit inclure dans sa demande d'agrément; les conditions dans lesquelles les autorités compétentes des DCT peuvent autoriser leur participation au capital de certaines entités juridiques; les informations que se communiquent mutuellement les autorités dans le cadre de la surveillance des DCT; les informations que le DCT fournit à l'AEMF dans sa demande de reconnaissance; les éléments des dispositifs de gouvernance applicables aux DCT; le format des enregistrements que doivent conserver les DCT; les risques dont les DCT doivent tenir compte lorsqu'ils réalisent une évaluation exhaustive des risques et l'évaluation par les autorités compétentes des motifs de refus des demandes d'accès; le détail des mesures que doivent prendre les DCT pour maintenir l'intégrité des émissions; l'atténuation des risques opérationnels et d'investissement et des risques qui découlent des liaisons entre DCT; les détails des exigences de fonds propres applicables aux DCT; les éléments de la procédure applicable pour l'accès des participants et des émetteurs aux DCT, l'accès des DCT aux DCT et l'accès des autres infrastructures de marché aux DCT et inversement; les détails de la demande d'agrément pour la fourniture de services accessoires de type bancaire; les détails des exigences prudentielles relatives aux risques de crédit et de liquidité applicables aux DCT et aux établissements de crédit désignés qui sont autorisés à fournir des services accessoires de type bancaire .
(63) The Commission should be empowered to adopt regulatory technical standards in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union and with the procedure set out in Articles 10 to 14 of Regulation (EU) No 1095/2010 and 10 to 14 of Regulation (EU) No 1093/2010 with regard to the detailed elements of the settlement discipline measures; the reporting of internalised settlement; information and other elements to be included by a CSD in its application for authorisation; conditions under which the competent authorities of CSDs may approve their participations in the capital of certain legal entities, the information that different authorities shall supply each other when supervising the CSDs; the information that the applicant CSD shall provide ESMA in its application for recognition ; the elements of the governance arrangements for CSDs; the details of the records to be kept by CSDs; the risks to be taken into account by CSDs when carrying out a comprehensive risk assessment, and competent authorities assessing the reasons for refusal of requests for access; the details of the measures to be taken by CSDs so that the integrity of the issue is maintained; the mitigation of the operational and investment risks and of the risks derived from the CSD links; the details of the capital requirements for CSDs; the elements of the procedure for access of participants and issuers to CSDs, access between CSDs and between CSDs and other market infrastructures; the details of the application for authorisation to provide banking ancillary services; the prudential requirements on credit and liquidity risks for the CSDs and designated credit institutions that are authorised to provide banking ancillary services .

«équipements sous pression», les récipients, tuyauteries, accessoires de sécurité et accessoires sous pression, y compris, le cas échéant, les éléments attachés aux parties sous pression, tels que les brides, piquages, raccords, supports et pattes de levage;
‘pressure equipment’ means vessels, piping, safety accessories and pressure accessories, including, where applicable, elements attached to pressurised parts, such as flanges, nozzles, couplings, supports, lifting lugs;

Tel est par exemple le cas des sites web qui ne contiennent des éléments audiovisuels qu'à titre accessoire, comme des éléments graphiques animés, des spots publicitaires brefs ou des informations concernant un produit ou un service non audiovisuel.
Examples include websites that contain audiovisual elements only in an ancillary manner, such as animated graphical elements, small advertising spots or information related to a product or non-audiovisual service.

Elle ne couvre pas non plus les services qui n'ont pas pour vocation la distribution de contenu audiovisuel, autrement dit les services dont le contenu audiovisuel est secondaire et ne constitue pas la finalité principale, tels que les sites web qui ne contiennent des éléments audiovisuels qu'à titre accessoire, comme des éléments graphiques animés, des spots publicitaires brefs ou des informations concernant un produit ou un service non audiovisuel, comme les moteurs de recherche.
Neither does it cover services not intended for the distribution of audiovisual content, i.e. where the audiovisual content is merely incidental to the service and not its principal purpose, such as websites that contain audiovisual elements only in an ancillary manner, such as animated graphical elements, small advertising spots or information related to a product or non-audiovisual service, such as search engines.

Tel est par exemple le cas des sites web qui ne contiennent des éléments audiovisuels qu'à titre accessoire, comme des éléments graphiques animés, des spots publicitaires brefs ou des informations concernant un produit ou un service non audiovisuel.
Examples include websites that contain audiovisual elements only in an ancillary manner; such as animated graphical elements, small advertising spots or information related to a product or non-audiovisual service.

Le respect de la Charte n'est pas un élément accessoire des mesures législatives que le gouvernement présente; c'est plutôt un élément central de ce que le gouvernement est tenu de respecter.
Respect for the charter is not a mere incidental aspect of legislation introduced by the government but is core to what the government is committed to respect.