Traduction de «éléments incorporés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

éléments incorporés | éléments intégrés
integral elements

chauffage de locaux par éléments incorporés
built-in radiation heating

matières, composants, parties et éléments similaires incorporés dans les marchandises importées
materials, components, parts and similar items incorporated in the imported goods

éléments non actifs incorporés
non-active additions

élément anticipateur incorporé
built-in anticipator

élément chauffant incorporé
built in thermal heater

Examen d'incorporation dans l'armée
Examination for recruitment to armed forces

incorporation de réserves et de bénéfices | incorporation de réserves | incorporation des réserves disponibles
capitalisation of profits and reserves | capitalization | capitalization of available reserves

doctrine de l'incorporation par renvoi | principe de l'incorporation par renvoi
doctrine of incorporation by reference

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le PA-UE contient un large éventail d'éléments, notamment des actions recommandées, le renforcement des dispositions en vigueur et l'incorporation de certains aspects dans les futurs règlements.
The EU-PoA entails a wide range of elements including recommended actions, strengthening existing provisions and incorporation of certain elements into future Regulations.

Rien ne garantit que les éléments incorporés par procuration, surtout s'ils proviennent de l'étranger, seront traduits en temps utile dans l'une ou l'autre des langues officielles.
We have no guarantee that the proxy regulations, especially if they are overseas or outside the jurisdiction of Canada, are translated in real time into either official language.

32. Éléments porteurs destinés à être incorporés à des bâtiments ou autres structures, fabriqués ou produits par une personne, ailleurs qu’à pied d’oeuvre, en concurrence avec des personnes qui construisent ou érigent des bâtiments ou d’autres structures qui incorporent des éléments analogues non ainsi fabriqués ou produits.
32. Structural building sections, for incorporation into buildings or other structures manufactured or produced by a person otherwise than at the site of construction or erection of the building or other structure in competition with persons who construct or erect buildings or other structures that incorporate similar sections not so manufactured or produced.

De nombreux produits innovants incorporent plusieurs de ces technologies simultanément, dans un même élément ou dans des éléments intégrés.
Many innovative products incorporate several of these technologies simultaneously, as single or integrated parts.

2. L’Agence établit des relations de travail étroites avec les organes pertinents de l’OCCAR et avec ceux établis en vertu de l’accord-cadre L.o.I., en vue d’incorporer ces éléments ou d’en assimiler les principes et les pratiques, selon le cas, en temps voulu et par accord mutuel.
2. The Agency shall develop close working relations with the relevant elements of OCCAR and with those established under the LoI Framework Agreement, with a view to incorporating those elements or assimilating their principles and practices in due course, as appropriate and by mutual agreement.

Certains États membres souhaitent améliorer les éléments de sécurité incorporés dans les titres de séjour provisoires, et certains pays tiers estiment que l'acceptation des TVP actuels dépourvus d'éléments biométriques pose problème.
Some Member States would want to enhance the security features in the Emergency Travel Documents and some third countries find it problematic to accept the current ETDs without biometric features.

Il convient de préciser que, si le lien à un sous-jacent ou à une autre composante de l’instrument équivaut à un élément qu’il y a lieu d’assimiler à un dérivé incorporé, l’instrument relève alors de la sous-catégorie des valeurs mobilières comportant un élément dérivé.
It should be made clear that if the linkage to the underlying or to another component of the instrument amounts to an element which has to be considered as an embedded derivative, the financial instrument falls in the subcategory of transferable securities embedding a derivative element.

Le Conseil a adopté la décision concernant l'approbation d'un accord sous forme d'échange des lettres entre la Communauté européenne et chacun des pays de l'AELE donneurs de préférences tarifaires dans le cadre du SPG (Norvège et Suisse) prévoyant que les marchandises incorporant un élément d'origine de Norvège ou de Suisse seront traitées à leur arrivée sur le territoire douanier de la Communauté européenne comme des marchandises incorporant un élément d'origine communautaire (accord réciproque).
The Council adopted the Decision concerning the approval of an Agreement in the form of an Exchange of Letters between the Community and each of the EFTA countries that grants tariff preferences under the Generalised System of Preferences (Norway and Switzerland), providing that goods with content of Norwegian or Swiss origin shall be treated on their arrival on the customs territory of the Community as goods with content of Community origin (reciprocal agreement).

Toutefois, nous avons incorporé dans les tribunaux internationaux tous les éléments d'un procès et d'un contre-interrogatoire équitables ainsi que tous les éléments de la Charte visant à protéger l'accusé.
However, we now have incorporated in the international tribunals all of the elements of a fair trial, of cross-examination, and all of the elements in the Charter to protect the accused.

2. PRINCIPAUX ELEMENTS DU REGIME MAINTENANT PROPOSE Tenant compte de l'orientation déjà définie par le Conseil, la Commission propose deux règlements au Conseil dont les éléments essentiels se résument ainsi : - un taux minimal d'incorporation est fixé, en-dessous duquel aucune prime n'est attribuée, - une prime progressive est attribuée en fonction des taux d'incorporation croissants qui est calculée sur l'utilisation additionnelle de céréales au-delà du taux minimal d'incorporation, - un seuil d'incorporation est fixé au-dessus duquel une prime forfaitaire est attribuée pour toute utilisation de céréales au- delà de ce taux.
2. PRINCIPAL FEATURES OF THE SCHEME AS PROPOSED Taking into consideration the guidelines set by the Council, the Commission is proposing to the Council two regulations, the broad principles of which can be summarized thus : - no premium is to be granted below a minimum incorporation rate; - a sliding-scale premium will be granted on the basis of the cereals incorporation level, the premium to be calculated in relation to the quantity of cereals used in excess of the minimum rate; - a flat-rate premium is to be granted in respect of all cereals used in excess of a certain threshold, to be determined.