Traduction de «éléments figurent notamment » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

élément figuré du sang | élément figuré du sang périphérique | élément figuré | cellule sanguine
formed element of the blood | formed element

constatation à propos des éléments figurés du sang
Blood disease

éléments figurés du sang anormaux
Abnormal blood cell

volume des éléments figurés du sang | volume érythrocytaire
erythrocyte volume

élément figuré du sang
blood cell | blood corpuscle | cellular blood component | cellular component of blood

éléments figurant au bilan
assets included in the balance sheet items

éléments figurés
formed elements

tableau d'identification des éléments figurés
blood cell identification panel

insuffisance de formation des éléments figurés du sang
depression of formed elements of the blood

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

– parmi de tels éléments figurent, notamment, le but et le contenu de l'acte.
– among these factors, the aim and content of the measure in question should be included.

Cette situation empêche en outre la diffusion à une plus grande échelle des avantages en matière d'efficience liés à la gestion et à la fourniture de réseaux et produits de connectivité fondés sur IP et à qualité de service garantie, parmi lesquels figure notamment une sécurité, une fiabilité, une souplesse, et une efficacité au regard des coûts accrues ainsi qu'une allocation plus rapide des ressources, soit autant d'éléments qui sont bénéfiques pour les opérateurs de réseau, les fournisseurs de services et les utilisateurs finaux.
Moreover, this situation prevents the diffusion on a wider scale of efficiencies which are associated with the management and provision of IP-based networks and connectivity products with an assured service quality level, in particular enhanced security, reliability and flexibility, cost-effectiveness and faster provisioning, which benefit network operators, service providers and end users.

Parmi les éléments importants qui contribuent à acquérir une solide culture en matière de sûreté nucléaire figurent notamment les suivants: systèmes de gestion efficaces, enseignement et formation appropriés, mise en place par le titulaire de l'autorisation des dispositions nécessaires pour enregistrer, évaluer et documenter toute expérience significative acquise dans le cadre de l'exploitation, au niveau aussi bien interne qu'externe, et règlement effectif des problèmes qui se sont posés.
Important elements which help to achieve a strong nuclear safety culture include, in particular, effective management systems, appropriate education and training and arrangements by the licence holder to register, evaluate and document internal and external safety significant operating experience and effective resolution of issues that have been raised.

Le choix ultime doit reposer sur des éléments objectifs susceptibles de contrôle juridictionnel. Parmi de tels éléments figurent, notamment, le but et le contenu de l'acte législatif en cause.
The ultimate choice must be based on objective factors which are amenable to judicial review, such as the aim, object and content of the legislative act in question.

3. Outre les éléments visés aux paragraphes 1 et 2 du présent article, les États membres peuvent exiger que d’autres éléments figurent dans le plan de surveillance des installations pour répondre aux exigences de l’article 24, paragraphe 1, de la décision 2011/278/UE de la Commission du 27 avril 2011 définissant des règles transitoires pour l’ensemble de l’Union concernant l’allocation harmonisée de quotas d’émission à titre gratuit conformément à l’article 10 bis de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil , notamment le résumé d’une procédure garantissant:
3. In addition to the elements referred to in paragraphs 1 and 2 of this Article, Member States may require further elements to be included in the monitoring plan of installations to meet the requirements of Article 24(1) of Commission Decision 2011/278/EU of 27 April 2011 determining transitional Union-wide rules for harmonised free allocation of emission allowances pursuant to Article 10a of Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council , including a summary of a procedure ensuring the following:

111 En tout état de cause, le reproche concernant l’absence de mécanisme réglementaire garantissant l’indépendance et l’impartialité du bureau n’est pas fondé, puisqu’il ressort de la jurisprudence que, parmi les garanties conférées par l’ordre juridique communautaire dans les procédures administratives, figure notamment le principe de bonne administration, auquel se rattache l’obligation pour l’institution compétente d’examiner, avec soin et impartialité, tous les éléments pertinents du cas d’espèce (arrêt de la Cour du 21 novembre 1991, Technische Universität München, C‑269/90, Rec. p. I‑5469, point 14 ; arrêts du Tribunal du 24 janvier 1992, La Cinq/Commission, T‑44/90, Rec. p. II‑1, point 86, et du 11 septembre 2002, Alpharma/Conseil, T‑70/99, Rec. p. II‑3495, point 182).
111. In any event, the complaint about the absence of a regulatory mechanism guaranteeing the independence and impartiality of the Bureau is unfounded, because it is clear from the case-law that the guarantees conferred by the Community legal order in administrative proceedings include, in particular, the principle of good administration, to which is linked the duty of the competent institution to examine carefully and impartially all the relevant aspects of the individual case (judgments in Cases C‑269/90 Technische Universität München [1991] ECR I‑5469, paragraph 14, T‑44/90 La Cinq v Commission [1992] ECR II‑1, paragraph 86, and T‑70/99 Alpharma v Council [2002] ECR II‑3495, paragraph 182).

Parmi de tels éléments figurent notamment le but et le contenu de l'acte (cf., notamment, l'arrêt du 23 février 1999, Parlement c/ Conseil, affaire C-42/97, point 36, et l'arrêt du 9 octobre 2001, Pays Bas c/ Parlement et Conseil, affaire C-377/98, points 27 et 28).
Those factors include in particular the aim and the content of the measure (see, in particular, the judgment of 23 February 1999 in Case C‑42/97 Parliament v Council, paragraph 36 and the judgment of 9 October 2001 in Case C‑377/98 Netherlands v Parliament and Council, paragraphs 27 and 28).

Il ressort de la jurisprudence constante de la Cour de justice des Communautés européennes que le choix de la base juridique n'est pas laissé à l'appréciation du pouvoir législatif de la Communauté, mais ". doit se fonder sur des éléments objectifs susceptibles de contrôle juridictionnel. Parmi de tels éléments figurent, notamment, le but et le contenu de l'acte". comme son libellé réel les fait apparaître.
It is clear from settled case law of the ECJ that the choice of the legal basis does not depend on the discretion of the Community legislature but must be based on objective elements which are amenable to judicial control, including, in particular, the aim and the content of the measure as they appear from its actual wording.

Mais le choix, comme base juridique, de l'article relatif à l'industrie est conforme à une jurisprudence constante de la Cour de justice qui dispose que, je cite : "dans le cadre du système de compétence de la Communauté, le choix de la base juridique d'un acte doit se fonder sur les éléments objectifs susceptibles de contrôles juridictionnels et parmi de tels éléments figurent notamment le but, le contenu de l'acte".
But the choice, as legal basis, of the article relating to industry conforms to consistent case law which lays down that in the framework of the system of Community powers, the choice of the legal basis of an act must be founded on objective factors capable of jurisdictional control and such factors notably include the aim and the content of the act.

Ce résumé comporte notamment, pour autant que ces éléments figurent dans la demande de décision préjudicielle, l'objet du litige au principal, les arguments essentiels des parties à ce litige, une présentation succincte de la motivation du renvoi, ainsi que la jurisprudence et les dispositions du droit national et du droit de l'Union invoquées.
That summary shall contain, in particular, in so far as that information appears in the request for a preliminary ruling, the subject-matter of the main proceedings, the essential arguments of the parties to those proceedings, a succinct presentation of the reasons for the reference for a preliminary ruling and the case-law and the provisions of national law and European Union law relied on.