Traduction de «éléments essentiels options » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

contrefaçon de l'essentiel [ contrefaçon de l'essentiel du brevet | s'approprier les éléments essentiels de l'invention | s'approprier l'essentiel ]
substantial infringement

point essentiel (1) | élément nécessaire du contrat (2) | élément essentiel du contrat (3) | clause nécessaire (4) | essentialia (5)
fundamental term (1) | essential point (2)

principe des éléments essentiels de la flotte [ principe des ressources essentielles de la flotte ]
core fleet concept

flotte essentielle [ éléments essentiels de la flotte ]
core fleet

élément constitutif | élément essentiel
essential element

clause élément essentiel
essential component clause

analyse | analyse de contenu | exposé des éléments essentiels
content analysis

élément essentiel
no-go item

élément subjectivement essentiel
subjective fundamental term

élément objectivement essentiel
objective fundamental term

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En accord avec le groupe de haut niveau, la Commission considère qu'un dispositif réglementaire approprié doit être composé de quatre éléments essentiels (information sur la politique de rémunération dans les comptes annuels, information sur les rémunérations individuelles des administrateurs dans les comptes annuels, approbation préalable par l'assemblée générale des systèmes prévoyant l'octroi d'actions ou d'options sur actions aux administrateurs, prise en compte appropriée des coûts de ces systèmes d'incitation dans les comptes annuels de la société).
Agreeing with the High Level Group, the Commission considers that an appropriate regulatory regime should be composed of four key items (disclosure of remuneration policy in the annual accounts, disclosure of details of remuneration of individual directors in the annual accounts, prior approval by the shareholder meeting of share and share option schemes in which directors participate, proper recognition in the annual accounts of the costs of such schemes for the company).

En ce qui concerne les actes délégués, la proposition à l'examen réserve au législateur le pouvoir d'arrêter les éléments essentiels d'un régime spécifique pour certains produits agricoles des régions ultrapériphériques afin de remédier aux difficultés causées par l'ultrapériphéricité (les programmes d'options spécifiques à l'éloignement et l'insularité (ci-après "programmes POSEI")).
As concerns delegated acts, under the proposal the Legislator reserves the right to issue decisions concerning the essential elements of a specific scheme for certain agricultural products in the outermost regions, in order to remedy the difficulties caused by their extreme remoteness (the Programmes of Options Specifically Relating to Remoteness and Insularity, POSEI).

A. considérant que les analyses d'impact, outil utilisé en amont au stade de l'élaboration des actes législatifs, occupent une place essentielle dans le programme pour une réglementation intelligente de la Commission en permettant de disposer d'éléments transparents, détaillés et objectifs sur les effets économiques, sociaux et environnementaux, la plus-value de l'action de l'Union, les contraintes réglementaires et administratives prévisibles et les avantages et inconvénients des autres options envisageables pour tous les acteurs concernés;
A. whereas IAs, as an early-stage tool when legislation is being developed, play a key role in the Commission’s smart regulation agenda with the purpose of providing transparent, comprehensive and balanced evidence on economic, social and environmental effects, the added value of EU action, the regulatory and administrative burden to be expected and the cost and benefits of alternative courses of action for all stakeholders;

A. considérant que les analyses d'impact, outil utilisé en amont au stade de l'élaboration des actes législatifs, occupent une place essentielle dans le programme pour une réglementation intelligente de la Commission en permettant de disposer d'éléments transparents, détaillés et objectifs sur la nature du problème à traiter, la plus-value de l'action de l'Union et les avantages et coûts des autres options envisageables pour tous les acteurs concernés;
A. whereas impact assessments (IAs), as an early-stage tool when legislation is being developed, play a key role in the Commission’s smart regulation agenda with the purpose of providing transparent, comprehensive and balanced evidence on the nature of the problem to be addressed, the added value of EU action and the cost and benefits of alternative courses of action for all stakeholders;

A. considérant que les analyses d'impact, outil utilisé en amont au stade de l'élaboration des actes législatifs, occupent une place essentielle dans le programme pour une réglementation intelligente de la Commission en permettant de disposer d'éléments transparents, détaillés et objectifs sur la nature du problème à traiter, la plus-value de l'action de l'Union, les contraintes administratives prévisibles et les avantages et inconvénients des autres options envisageables pour tous les acteurs concernés;
A. whereas IAs, as an early-stage tool when legislation is being developed, play a key role in the Commission’s smart regulation agenda with the purpose of providing transparent, comprehensive and balanced evidence on the nature of the problem to be addressed, the added value of EU action, the administrative burden to be expected and the cost and benefits of alternative courses of action for all stakeholders;

31. confirme qu'à l'avenir, la responsabilité du producteur devrait continuer d'être un élément essentiel de la politique communautaire des déchets, mais fait observer que celle-ci doit avant tout être envisagée comme une responsabilité financière, à l'effet de ne pas limiter les options dans les domaines social et environnemental;
31. Confirms that manufacturer responsibility should continue to be an essential feature of Community waste policy, but warns that this should primarily be regarded as a financial responsibility, so that options which are socially or environmentally preferable are not precluded;

À cette fin, il évalue notamment, sur la base des avis et recommandations du Comité militaire, les éléments essentiels (options militaires stratégiques incluant la chaîne de commandement, le concept d'opération et le plan d'opération) à soumettre au Conseil.
To that end, on the basis of the opinions and recommendations of the Military Committee, it evaluates in particular the essential elements (strategic military options including the chain of command, operation concept, operation plan) to be submitted to the Council.

* Conviendrait-il de prévoir un principe d'autorégulation dans une directive-cadre * Dans l'affirmative, quels sont les éléments essentiels de ces options et les critères de leur inclusion *
* Would it be useful to include a basis for self-regulation in a framework directive* If so, what are the key elements of such options and criteria for their inclusion*