Vertaling van "éléments essentiels contenue " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

analyse | analyse de contenu | exposé des éléments essentiels
content analysis

contrefaçon de l'essentiel [ contrefaçon de l'essentiel du brevet | s'approprier les éléments essentiels de l'invention | s'approprier l'essentiel ]
substantial infringement

point essentiel (1) | élément nécessaire du contrat (2) | élément essentiel du contrat (3) | clause nécessaire (4) | essentialia (5)
fundamental term (1) | essential point (2)

principe des éléments essentiels de la flotte [ principe des ressources essentielles de la flotte ]
core fleet concept

flotte essentielle [ éléments essentiels de la flotte ]
core fleet

élément constitutif | élément essentiel
essential element

clause élément essentiel
essential component clause

élément essentiel
no-go item

élément objectivement essentiel
objective fundamental term

élément subjectivement essentiel
subjective fundamental term

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

12. demande des réformes ciblées et fondées sur des données factuelles afin d'encourager l'accès transfrontalier au contenu en ligne disponible ou acquis légalement, mais rappelle qu'il est important de ne pas encourager de manière indiscriminée le lancement de licences à l'échelle européenne, car cela pourrait entraîner une réduction de l'offre de contenus disponibles pour les utilisateurs; souligne que le principe de territorialité est un élément essentiel du système du droit d'auteur étant donné l'importance des licences territoriales dans l'Union; demande qu'il soit mis fin au blocage géographique injustifié en accordant la priorité à la portabilité transfrontalière de contenu acquis ou disponible légalement comme une première étape d'un accroissement de la sécurité juridique, et réclame la mise en place de nouveaux modèles commerciaux de licences flexibles et novateurs; constate que de tels modèles devraient être favorables aux consommateurs pour garantir la diversité linguistique et culturelle sans porter atteinte au principe de territorialité ou à la liberté contractuelle ;
12. Calls for targeted, evidence-based reforms to enhance cross-border access to online content which is legally available or has been legally acquired, but cautions against indiscriminately promoting the issuing of mandatory pan-European licences since this could lead to a decrease in the content made available to users; highlights that the principle of territoriality is an essential element of the copyright system given the importance of territorial licensing in the EU; calls for putting an end to unjustified geo-blocking by prioritising the cross-border portability of legally acquired or legally available content as a first step for greater legal certainty, and for the introduction of new commercial models for flexible and innovative licensing schemes; notes that such models should deliver benefits to consumers to ensure linguistic and cultural diversity, without undermining the principle of territoriality or the freedom to enter into a contract;

La qualité et la présentation du contenu Web de la Bibliothèque ainsi que l’expérience des clients qui cherchent et utilisent ce contenu sont des éléments essentiels des efforts déployés par la Bibliothèque pour améliorer l’accès et les services numériques qu’elle propose aux parlementaires et aux Canadiens.
The quality and presentation of the Library’s web-based content, and the experience of clients seeking and using that content, are essential components in the Library’s effort to enhance and improve digital access and service for parliamentarians and Canadians.

Mme Shirley-Ann George: En ce qui a trait au contenu et aux éléments essentiels tels que la confidentialité et l'illégalité du contenu, il s'agit d'enjeux importants qui méritent que l'on en discute publiquement, un débat déjà amorcé qui n'est certes pas terminé.
Ms. Shirley-Ann George: On the issue of content and things like privacy and illegal content, these are very important issues and very worthy of the public debate they've had to date, and will continue to have.

les mesures qui fixent une procédure (c'est-à-dire une méthode d'utilisation et de concrétisation) peuvent être contenues soit dans un acte délégué, soit dans un acte d'exécution (voire constituer un élément essentiel de l'acte de base) en fonction de leur contenu, de leur contexte et de la nature des dispositions établies dans l'acte de base.
Measures establishing a procedure (i.e. a way of performing or giving effect to something) can be laid down either in a delegated or in an implementing act (or even be an essential element of the basic act), depending on their content, context and the nature of the provisions set out in the basic act.

- les mesures qui fixent une procédure (c'est-à-dire une méthode d'utilisation et de concrétisation) peuvent être contenues soit dans un acte délégué, soit dans un acte d'exécution (voire constituer un élément essentiel de l'acte de base) en fonction de leur contenu, de leur contexte et de la nature des dispositions établies dans l'acte de base.
- Measures establishing a procedure (i.e. a way of performing or giving effect to something) can be laid down either in a delegated or in an implementing act (or even be an essential element of the basic act), depending on their content, context and the nature of the provisions set out in the basic act.

la communication orale, y compris par téléphone, pour la transmission d'informations autres que les éléments essentiels d'une procédure d'attribution de concession, à condition que le contenu de la communication orale soit consigné d'une manière suffisante sur un support durable;
oral communication, including telephone, in respect of communications other than the essential elements of a concession award procedure, and provided that the content of the oral communication is documented to a sufficient degree on a durable medium;

À l'exception de la structure et du montant des taxes, qui sont des éléments essentiels et qui ne peuvent donc pas faire l'objet d'une délégation de pouvoirs, cette disposition vise à compléter des éléments non essentiels du règlement; l'objectif, le contenu et le champ d'application sont suffisamment précisés, compte tenu également du considérant 45.
With the exception of the structure and the amounts of fees, which are essential elements and should therefore not be the subject of delegations, this provision relates to supplementing non-essential elements of the Regulation, and the objective, content and scope are sufficiently stated also taking into account Recital 45.

L'analyse contenue dans le rapport d'Oxfam, intitulé 'Deux poids, deux mesures - commerce, globalisation et lutte contre la pauvreté', est très proche de celle de la Commission européenne: le commerce est non seulement un élément essentiel de la lutte contre la pauvreté mais également un puissant moteur de développement.
The analysis in Oxfam's report, 'Rigged Rules and Double Standards - trade, globalisation, and the fight against poverty' is very similar to that of the European Commission: not only is trade crucial in combating poverty, it is also a powerful motor for development.

Dans ce contexte il n'est pas important pour moi de savoir si cette nouvelle initiative communautaire porte le nom de LEADER III ou une autre dénomination. Ce qui est décisif pour moi n'est pas l'emballage mais le contenu. Et concernant le contenu, il y avait durant cette conférence beaucoup d'indications précieuses. Une nouvelle initiative communautaire devrait reprendre et poursuivre les éléments essentiels de LEADER I et LEADER II.
From my point of view it is unimportant what the new Community initiative is called; the packaging does not matter, it is the content which is important and this conference has given us many important pointers towards what that content should be. The new Community initiative should take up the central features of LEADER I and LEADER II and carry them on.

LE CONTENU DE LA DECLARATION ECRITE La proposition de directive prévoit que lorsque le travailleur n'est pas muni d'un contrat de travail constaté par écrit ou bien d'une lettre d'engagement ainsi que tout autre document faisant référence à une convention collective ou à la réglementation régissant sa relation de travail, l'employeur est tenu de lui délivrer un mois au plus tard après son engagement une déclaration écrite contenant les élements essentiels de sa relation de travail : - identité des parties, - lieu du travail, - caractérisation du travail et de la catégorie d'emploi, - durée de la relation de travail et, le cas échéant, durée de la période d'essai ainsi que délais de préavis, - durée du temps de travail et congés payés, - rémunération et modalités de paiement, - régime de sécurité sociale applicable et, le cas échéant, régime complémentaire, - référence aux conventions collective sapplicables.
CONTENT OF THE WRITTEN DECLARATION The proposed Directive provides that if the worker does not have an employment contract in writing, or a letter of engagement or other document referring to a collective agreement or the legislation governing his employment relationship, the employer must provide the employee with a written declaration containing the following particulars regarding the employment relationship no later than thirty days after he has been recruited: - identity of the parties; - place of work; - definition of the job and category of employment; - duration of the contract and, if appropriate, duration of the trial period and period of notice; - working time and paid leave; - remuneration and method of payment; - applicable social security system and, if appropriate, supplementary scheme; - reference to applicable written regulations or collective agreements.