Vertaling van "éléments d’information énumérés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

élément d'information relative aux possibilités support [ élément d'information «Capacité du Support» ]
bearer capability information element [ BCIE | BC information element ]

éléments d'information de gestion [ MIE | éléments d'information administrative ]
management information elements

éléments de données [ éléments d'information ]
data elements

séparateur d'éléments d'information
unit separator

les éléments d'information continuent à être présentés sur feuilles
input was still on worksheets

élément d'information
advisory item | informational item

brevetabilité des éléments énumérés à l'article 52(2)CBE
patentability of the subject-matter or activities referred to in Article 52(2)EPC

éléments d'information administrative | éléments d'information de gestion | MIE [Abbr.]
management information elements | MIE [Abbr.]

élément de service commun pour les informations de gestion | élément du service commun pour la gestion des réseaux | CMISE [Abbr.]
common management information service element | CMISE [Abbr.]

couche d'information objets divers (1) | couche d'information objets divers/éléments linéaires (2)
single objects information layer (1) | single objects / linear elements information layer (2) | miscellaneous objects / linear elements information layer (3)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les éléments d'information énumérés aux sections A, B et C, à l'exclusion des éléments visés au point 9, peuvent être omis sur l'étiquette d'un produit et mis à disposition par d'autres moyens, par exemple par l'utilisation d'un système de randomisation électronique centralisé ou d'un système d'information centralisé, tant que ni la sécurité des participants ni la fiabilité ou la robustesse des données ne sont compromises.
The particulars listed in sections A, B and C, other than those particulars listed in paragraph 9, may be omitted from the label of a product and made available by other means, for example by use of a centralised electronic randomisation system, use of a centralised information system, provided that the safety of the subject and the reliability and robustness of data are not compromised.

4. La section «Objectifs et politique d'investissement» du document d’information clé pour l’investisseur peut contenir d’autres éléments que ceux énumérés au paragraphe 2, y compris une description de la stratégie d’investissement de l’OPCVM, lorsque ces éléments sont nécessaires pour décrire adéquatement les objectifs et la politique d’investissement de l’OPCVM.
4. The ‘Objectives and investment policy’ section of the key investor information document may contain elements other than those listed in paragraph 2, including the description of the UCITS’ investment strategy, where these elements are necessary to adequately describe the objectives and investment policy of the UCITS.

L'un des éléments d'information énumérés est la confirmation de toute mesure spéciale ou supplémentaire prise par le navire pendant ses dix dernières escales dans une installation portuaire.
One item of information listed is confirmation of any special or additional measures taken by the ship during its last 10 calls at a port facility.

Les éléments d'information énumérés dans la présente directive renvoient à des informations à caractère général concernant tous les types de services financiers.
Information items listed in this Directive cover information of a general nature applicable to all kinds of financial services.

(22) Les éléments d'information énumérés dans la présente directive renvoient à des informations à caractère général concernant tous les types de services financiers.
(22) Information items listed in this Directive cover information of a general nature applicable to all kinds of financial services.

2. Les informations fournies au public conformément à l'article 10 de la directive 96/62/CE en cas de dépassement d'un des deux seuils comprennent les éléments énumérés au point II de l'annexe II. Si possible, les États membres prennent également des mesures pour communiquer ces informations lorsqu'un dépassement du seuil d'information ou du seuil d'alerte est prévu.
2. Details supplied to the public in accordance with Article 10 of Directive 96/62/EC when either threshold is exceeded shall include the items listed in Section II of Annex II. Member States shall, where practicable, also take steps to supply such information when an exceedance of the information threshold or alert threshold is predicted.

4) Dans le but de simplifier et d'accélérer le traitement des dossiers, l'Autorité de surveillance AELE recommande aux États de l'AELE de fournir dans la notification tous les éléments d'information énumérés à l'annexe I section I aux présentes directives.
(4) In order to simplify and to speed up the handling of cases, the EFTA Surveillance Authority recommends the EFTA States to provide in a notification all the items of the information listed in Annex I, Section I, to these guidelines.