Vertaling van "éléments d’information figurant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

vérification de l'existence des éléments d'actif figurant dans les livres
comparison of accounting records with assets

éléments d'information de gestion [ MIE | éléments d'information administrative ]
management information elements

élément d'information relative aux possibilités support [ élément d'information «Capacité du Support» ]
bearer capability information element [ BCIE | BC information element ]

séparateur d'éléments d'information
unit separator

les éléments d'information continuent à être présentés sur feuilles
input was still on worksheets

élément d'information
advisory item | informational item

constatation à propos des éléments figurés du sang
Blood disease

éléments figurés du sang anormaux
Abnormal blood cell

éléments figurant au bilan
assets included in the balance sheet items

Les éléments concernant les points ... de ladite liste figurent à l'Addendum 1 du présent procès-verbal
information concerning items ... on the list is given in Addendum 1 to these minutes

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Pour des raisons de sécurité juridique, il est nécessaire de clarifier, dans le tableau présenté à l’annexe XVIII du règlement (CE) no 809/2004, la manière dont il convient de combiner les schémas et modules lors de l’établissement d’un prospectus, notamment lorsque seuls certains des éléments d’information figurant dans les schémas et modules sont requis, lorsque certains éléments d’information ne s’appliquent pas en raison de combinaisons spécifiques de schémas et modules dans des cas particuliers, et lorsque l’émetteur, l’offreur ou la personne qui sollicite l’admission à la négociation sur un marché réglementé a la possibilité de choisir entre différents schémas et modules en fonction de seuils spécifiques, tels que la valeur nominale minimale des titres d’emprunt, ou des conditions définies dans le règlement (CE) no 809/2004.
For reasons of legal certainty it is necessary to clarify, in the table set out in Annex XVIII to Regulation (EC) No 809/2004, how schedules and building blocks should be combined when drawing up a prospectus, including where only certain information items of schedules and building blocks are required, where certain information items may not be applicable due to specific combinations of schedules and building blocks in particular cases, and where the issuer, offeror or person asking for admission to trading on a regulated market may choose between different schedules and building blocks according to specific thresholds, such as the minimum denomination of debt securities, or conditions set out in Regulation (EC) No 809/2004.

2 bis. Lorsqu'un produit d'investissement donne différentes options à un investisseur de détail concernant le terme de l'investissement, ou un choix de prestations ou de montants de paiement, ou propose un éventail d'investissements sous-jacents parmi lesquels il peut faire son choix, ou lorsque des éléments d'information figurant dans le document d'informations clés peuvent varier et dépendent de facteurs propres à un client de détail donné, les informations requises à l'article 8, paragraphe 2, peuvent être présentées en des termes génériques ou en tant qu'exemples représentatifs.
2a. Where an investment product provides a retail investor with options in relation to the investment term, choice of benefits or payment amounts or offers a range of underlying investments they can choose from, or where elements of the information in the key information document can vary and depend upon factors specific to an individual retail client, the information required by Article 8(2) may be presented in generic terms and as representative examples.

Afin que les patients soient en mesure d’exiger des prescriptions appropriées, il est important que des points de contact nationaux, visés à l’article 6 de la directive 2011/24/UE, leur fournissent des informations adéquates sur le contenu et la finalité de la liste non exhaustive des éléments qui doivent figurer sur les prescriptions.
To enable patients to request appropriate prescriptions, it is important that national contact points referred to in Article 6 of Directive 2011/24/EU provide patients with adequate information on the content and purpose of the non-exhaustive list of elements that should appear in those prescriptions.

Conformément au point d) de l’article 11, paragraphe 2, de la directive 2011/24/UE, la liste non exhaustive des éléments qui doivent figurer sur les prescriptions doit renforcer l’intelligibilité des informations destinées aux patients concernant la prescription et les instructions jointes relatives à l’utilisation du produit.
The non-exhaustive list of elements to appear on the prescriptions should facilitate the comprehensibility of the information to patients concerning the prescription and the instructions included on the use of the product, as referred to in point (d) of Article 11(2) of Directive 2011/24/EU.

Ces codes peuvent servir à délimiter les éléments d'information figurant dans une zone ou dans une sous-zone, les zones elles-mêmes ou les multiples occurrences des sous-zones.
The delimited information may be items within a field or subfield, fields within a logical record, or multiple occurrences of subfields.

Parmi les indicateurs de niveau de service devraient figurer le délai de réponse aux demandes d’information sur la disponibilité d’éléments d’infrastructure, y compris des fourreaux, appuis aériens et autres actifs physiques (par exemple, les chambres de génie civil) ou des points de mutualisation; le délai de réponse à une demande de faisabilité pour utiliser des éléments d’infrastructure; la mesure de la réactivité concernant le traitement des demandes d’accès et d’utilisation d’éléments d’infrastructure; la mesure de la réactivité concernant les procédures de résolution des incidents.
Service level indicators should include delays for replying to requests for information on availability of elements of infrastructure, including ducts, poles, other physical assets (e.g. manholes), or distribution points; delays for replying to a request for feasibility to use elements of infrastructure; a measure of responsiveness to handle requests for access and use of elements of infrastructure; a measure of responsiveness for fault resolution processes.

3. Le fournisseur peut faire figurer les informations supplémentaires dans la section des informations supplémentaires sur l’étiquette autres que celles qui sont visées aux paragraphes 1 et 2, à condition que ces informations ne gênent pas l’identification des éléments d’étiquetage visés à l’article 17, paragraphe 1, points a) à g), et qu’elles fournissent des détails supplémentaires et ne contredisent pas ou ne mettent pas en doute la validité des informations spécifiées par ces éléments.
3. The supplier may include supplemental information in the section for supplemental information on the label other than that referred to in paragraphs 1 and 2, provided that that information does not make it more difficult to identify the label elements referred to in Article 17(1) (a) to (g) and that it provides further details and does not contradict or cast doubt on the validity of the information specified by those elements.

4.38. Un autre élément d'information figurant sur la liste, qui peut être requis comme condition de l'entrée au port, est la confirmation que des procédures appropriées de sûreté du navire ont été appliquées pendant les activités de navire à navire effectuées au cours de la période correspondant aux dix dernières escales dans une installation portuaire.
4.38. Another item of information listed, that may be required as a condition of entry into port, is confirmation that appropriate ship security procedures were maintained during ship-to-ship activity conducted within the period of the last 10 calls at a port facility.

Les seuils d'information et d'alerte pour les concentrations d'ozone dans l'air ambiant figurent à la section I de l'annexe II. Les indications transmises au public conformément à l'article 10 de la directive 96/62/CE lors du dépassement d'un des deux seuils comprennent au minimum les éléments figurant à la section II de l'annexe II. Si possible, les États membres prennent également des mesures pour communiquer ces informations lorsqu'un dépassement du seuil d'information ou du seuil d'alerte est prévu.
The information threshold and the alert threshold for concentrations of ozone in ambient air are given in Section I of Annex II. Details supplied to the public in accordance with Article 10 of Directive 96/62/EC when either threshold is exceeded shall include as a minimum the items listed in Section II of Annex II. Member States shall where practicable also take steps to supply such information when an exceedance of the information threshold or alert threshold is predicted.

Les seuils d'information et d'alerte pour les concentrations d'ozone dans l'air ambiant figurent à la section I de l'annexe II. Les indications transmises au public conformément à l'article 10 de la directive 96/62/CE lors du dépassement d'un des deux seuils comprennent au minimum les éléments figurant à la section II de l'annexe II. Les États membres prennent également des mesures pour communiquer ces informations lorsqu'un dépassement du seuil d'information ou du seuil d'alerte est prévu.
The information threshold and the alert threshold for concentrations of ozone in ambient air are given in Section I of Annex II. Details supplied to the public in accordance with Article 10 of Directive 96/62/EC when either threshold is exceeded shall include as a minimum the items listed in Section II of Annex II. Member States shall also take steps to supply such information when an exceedance of the information threshold or alert threshold is predicted.