Vertaling van "éléments des questions " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

élément à évaluer [ point à évaluer | question à évaluer | élément à examiner | point à examiner | question à examiner | élément d'évaluation ]
evaluation issue

Groupe d'experts ad hoc des éléments de l'interdépendance du commerce, des questions monétaires et des questions financières
Ad Hoc Group of Experts on the Elements of the Interrelationships Among Trade, Money and Finance

élément du dossier
Record element

élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine
element | machine element

élément de droit | point de droit | question de droit
point of law

élément de fait | point de fait | question de fait
factual issue

foire aux questions | FAQ | fichier FAQ | fichier de questions répétitives | fichier des questions courantes | questions fréquentes | questions courantes | questions les plus fréquemment posées | questions fréquemment posées | questions les plus souvent posées
Frequently Asked Questions file | FAQ | Frequently Asked Questions | FAQ file | FAQs file | list of FAQs

Rapport sur la question de remettre au conducteur accusé d'infraction un élément de preuve matériel de son alcoolémie
On Providing an Accused Driver with Physical Evidence of Blood Alcohol Concentration

élément d’insertion d'écouteur
Earphone, insert

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
Fallopian tube occlusion insert

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

À la lumière de ces éléments, les questions relatives à la validité du titre exécutoire en cause au regard du droit matériel et des règles procédurales, y compris au regard de la Charte, doivent être soulevées devant les juridictions helléniques.
In the light of this, questions on the procedural and substantive validity of the impugned enforcement Instrument, including the Charter, must be raised before the Greek courts.

Les éléments en question sont présentés en détail dans la communication relative au Pacte pour le marché unique.
Relevant issues are presented in detail in the Single Market Act Communication.

«Lorsque la présente convention prévoit qu’un élément de revenu n’est imposable que dans un des États contractants ou qu’il peut être imposé dans un de ces États, il est interdit à l’autre État contractant d’imposer cet élément uniquement si l’élément en question est soumis à l’imposition dans le premier État contractant».
‘Where this Convention provides that an item of income shall be taxable only in one of the contracting States or that it may be taxed in one of the contracting States, the other contracting State shall be precluded from taxing such item only if this item is subject to tax in the first contracting State’.

type, numéro de série et immatriculation, selon le cas, de l'aéronef, du moteur, de l'hélice, du module de motorisation ou de l'élément d'aéronef à durée de vie limitée sur lequel l'élément en question est installé, avec la référence à la pose et à la dépose de l'élément d'aéronef, et
the type, serial number and registration, as appropriate, of the aircraft, engine, propeller, engine module or service life-limited component to which the particular component has been fitted, along with the reference to the installation and removal of the component; and

En outre, il n'est tenu compte d'aucun élément pouvant entrer dans la composition de la marge de solvabilité d'une entreprise d'assurances ou de réassurance liée à l'entreprise d'assurances ou de réassurance pour laquelle la solvabilité ajustée est calculée, lorsque l'élément en question provient d'un financement réciproque avec une autre entreprise liée à cette entreprise d'assurances ou de réassurance.
Furthermore, no account shall be taken of any element eligible for the solvency margin of a related insurance undertaking or a related reinsurance undertaking of the insurance undertaking or reinsurance undertaking for which the adjusted solvency is calculated when the element in question arises out of reciprocal financing with any other related undertaking of that insurance undertaking or reinsurance undertaking.

Si elle accepte que les éléments désignés par l'État membre soient couverts par le secret professionnel, elle publie le texte de la décision conformément à l'article 26 du règlement (CE) n° 659/1999 du Conseil, en omettant les éléments en question.
If the Commission accepts that the parts indicated by the Member State are covered by the obligation of professional secrecy, the text of the decision will be published pursuant to Article 26 of Regulation (EC) No 659/1999, with the omission of the parts covered by the obligation of professional secrecy.

En outre, il n'est tenu compte d'aucun élément admissible pour la marge de solvabilité d'une entreprise d'assurance liée de l'entreprise d'assurance pour laquelle la solvabilité ajustée est calculée lorsque l'élément en question provient d'un financement réciproque avec une autre entreprise liée de cette entreprise d'assurance.
Furthermore, no account shall be taken of any element eligible for the solvency margin of a related insurance undertaking of the insurance undertaking for which the adjusted solvency is calculated when the element in question arises out of reciprocal financing with any other related undertaking of that insurance undertaking.

[8] Les éléments en question seront déterminés à partir des évaluations des programmes existants; voir le rapport final sur la mise en oeuvre du deuxième plan d'action contre le cancer (COM(1999) 408 final du 8.9.1999) et le rapport intérimaire sur l'évaluation à mi-parcours des programmes concernant le cancer, le sida et la toxicomanie (COM(1999) 463 final du 14.10.1999).
[8] This will draw upon the evaluations of the existing programmes; c.f. Final report on the implementation of the 2nd Cancer Action Plan, COM(99) 408 final of 8.9.1999, and Interim report on mid-term evaluation of the cancer, AIDS and drug programmes, COM(99) 463 final of 14.10.1999.