Traduction de «éléments comme ceux » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Programme de soutien à la coopération au développement entre les universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens | Programme de soutien à la coopération au développement entre les Universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens (PTM) | MED-CAMPUS [Abbr.]
Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries | Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries (MNCs) | MED-CAMPUS [Abbr.]

PCB autres que ceux de type dioxine | polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine
non-dioxin-like PCB | non-dioxin-like polychlorinated biphenyl | NDL-PCB [Abbr.]

ceux qui donnent les orientations et ceux qui gèrent
steering and rowing

hôpital de soins non actifs [ hôpital autre que ceux de soins actifs | hôpital autre que ceux de soins de courte durée ]
non-acute care hospital

prendre des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société [ accorder des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société ]
lease in or out of terms greater than those specified

élément du dossier
Record element

favus infections causées par les espèces appartenant aux genres Epidermophyton, Microsporum et Trichophyton teigne, tous types, sauf ceux classés en B36.-
favus infections due to species of Epidermophyton, Microsporum and Trichophyton tinea, any type except those in B36.-

élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine
element | machine element

élément d’insertion d'écouteur
Earphone, insert

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
Fallopian tube occlusion insert

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. L'autorité de contrôle peut examiner d'autres éléments que ceux énumérés aux articles 2 à 5 du présent règlement, si ces éléments lui sont utiles pour évaluer le respect des conditions énoncées à l'article 77 ter, paragraphe 1, et 77 quater de la directive 2009/138/CE au moment de statuer sur l'approbation de la demande.
1. The supervisory authority may consider other evidence than that listed in Articles 2-5 of this Regulation, where this evidence is relevant for assessing compliance with the conditions set out in Article 77b(1) and 77c of Directive 2009/138/EC when reaching a decision on the approval of the application.

1. Les États membres veillent à ce que tous les immeubles neufs au niveau des locaux de l'utilisateur final, y compris les éléments de ceux-ci en copropriété, pour lesquels des demandes de permis de construire ont été introduites après le 31 décembre 2016, soient équipés d'une infrastructure physique adaptée au haut débit située à l'intérieur de l'immeuble, jusqu'aux points de terminaison du réseau.
1. Member States shall ensure that all newly constructed buildings at the end-user's location, including elements thereof under joint ownership, for which applications for building permits have been submitted after 31 December 2016, are equipped with a high-speed-ready in-building physical infrastructure, up to the network termination points.

4. La section «Objectifs et politique d'investissement» du document d’information clé pour l’investisseur peut contenir d’autres éléments que ceux énumérés au paragraphe 2, y compris une description de la stratégie d’investissement de l’OPCVM, lorsque ces éléments sont nécessaires pour décrire adéquatement les objectifs et la politique d’investissement de l’OPCVM.
4. The ‘Objectives and investment policy’ section of the key investor information document may contain elements other than those listed in paragraph 2, including the description of the UCITS’ investment strategy, where these elements are necessary to adequately describe the objectives and investment policy of the UCITS.

Par ailleurs, le Tribunal de la fonction publique a souligné que suivre le raisonnement de la Commission selon lequel des éléments comme ceux visés au point 25 ci-dessus seraient dépourvus de pertinence reviendrait à enlever au juge de l’Union toute possibilité de contrôle de la notation de la phase orale.
In addition, the Civil Service Tribunal pointed out that to accept the Commission’s reasoning that items such as those referred to in paragraph 25 above are irrelevant would amount to removing from the European Union judicature any capacity to judicially review the marking of the oral phase.

Les États membres peuvent décider d’utiliser ou non ces éléments et de déduire d’autres éléments que ceux énumérés à l’article 57, points i) à r)».
Member States may decide on the use of those items and on the deduction of items other than those listed in Article 57(i) to (r)’.

L'utilisation de ces éléments ou la fixation de plafonds inférieurs, ainsi que la déduction d'autres éléments que ceux énumérés au paragraphe 2, points 9 à 13, sont laissées à l'appréciation des États membres.
The use of those items and the fixing of lower ceilings, and the deduction of items other than those listed in points (9) to (13) of paragraph 2 shall be left to the discretion of the Member States.

Les mêmes éléments que ceux prévus à l'article 16, paragraphe 1, de la directive 73/239/CEE ou à l'article 18 de la directive 79/267/CEE sont reconnus comme éléments admissibles pour la marge de solvabilité notionnelle.
The same elements as are found in Article 16(1) of Directive 73/239/EEC and in Article 18 of Directive 79/267/EEC shall be recognised as eligible for the notional solvency margin.