Traduction de «éléments cités » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

cité constituée [ cité constituée en corporation | cité constituée en personne morale | cité dotée de la personnalité morale ]
incorporated city

table de jurisprudence [ liste des arrêts | table de la jurisprudence | table de la jurisprudence citée | table de référence à la jurisprudence citée | table des arrêts cités | table des arrêts | index des arrêts ]
list of cases [ table of cases ]

cité-jardin [ cité-jardins | cité-parc ]
garden city [ garden town ]

témoin dûment cité | témoin régulièrement cité
witness who has been duly summoned

Fédération mondiale des cités unies | Fédération mondiale des Cités unies et Villes jumelées | FMCU [Abbr.]
World Federation of United Cities | UTO [Abbr.]

attaque anti-cités | frappe anti-cités | frappe contre-villes
countercity strike

élément du dossier
Record element

droit de cité cantonal | droit de cité du canton | indigénat cantonal
cantonal citizenship | citizenship of a canton

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
Fallopian tube occlusion insert

élément d’insertion d'écouteur
Earphone, insert

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Au vu des éléments cités précédemment, le rapporteur ne dégage pas d'élément majeur à remettre en cause et invite à approuver le présent protocole de pêche entre l'Union européenne et la Côte d'Ivoire, profitable pour les deux parties prenantes et pour les pêcheurs de la zone.
In light of the above, your Rapporteur does not have any major objections to the proposal and calls for this fisheries Protocol between the European Union and Côte d'Ivoire, which benefits both parties and the fishermen in the area, to be approved.

(c) à la réception du projet de dossier de candidature, l'autorité compétente, le cas échéant, et y compris au nom d'autres autorités concernées, demande au promoteur de projet d'apporter des informations manquantes, uniquement s'il s'agit d'éléments cités au point a).
(c) upon receipt of the draft application file, the competent authority shall, if necessary, and including on behalf of other authorities concerned, make further requests regarding missing information to be submitted by the project promoter, which may only address subjects identified under point (a).

Un partenariat pour la mobilité typique pourrait néanmoins inclure tout ou partie des éléments cités dans la présente section, qui examine d'abord les engagements attendus des pays tiers concernés, puis les engagements à prendre par la CE et les États membres participants.
Nevertheless, a typical mobility partnership could include some or all the components mentioned in this section, which looks first at the commitments expected from the third countries concerned and then at the commitments to be given by the EC and Member States participating:

Lorsqu'il n'en résulte pas d'autres risques, le déplacement de la machine doit être subordonné au placement des éléments cités ci-avant en position de sécurité.
Where it does not give rise to other risks, movement of the machinery must depend on safe positioning of the aforementioned parts.

Si la liste des éléments cités a un caractère indicatif plutôt qu'exhaustif (par exemple à l'article 7), le rapporteur estime qu'il importe de veiller à ce que l'orientation et l'identité sexuelles comptent parmi ceux-ci, notamment parce que cet aspect intervient, en ce qui concerne les pays candidats à l'adhésion, dans l'évaluation des critères de Copenhague par le Parlement européen.
While the list of factors mentioned is indicative rather than exhaustive (in Article 7 for example), your rapporteur feels it is important to ensure that sexual orientation and identity are also included, especially as this area is included in the assessment of the Copenhagen Criteria for accession countries by the European Parliament.

Lorsque cela est techniquement et économiquement réalisable, le déplacement de la machine doit être asservi à la position sure des éléments cités ci-avant.
Where it is technically and economically feasible, movement of the machinery must depend on safe positioning of the aforementioned parts.

g) un rapport d'expert conclusif contenant une analyse critique détaillée des éléments cités ci-dessus à la lumière de l'état des connaissances scientifiques au moment du dépôt du dossier, accompagnée d'un résumé détaillé de tous les résultats d'analyse des résidus et de références bibliographiques exactes.
(g) a concluding expert report which provides a detailed critical analysis of the information referred to above in the light of the state of scientific knowledge at the time the application is submitted together with a detailed summary of the results of the residue tests and precise bibliographical references.

4.5. il identifie les éléments qui ont été conçus conformément aux dispositions applicables de la STI et des spécifications européennes citées dans la STI ainsi que les éléments dont la conception ne s'appuie pas sur les dispositions appropriées desdites spécifications européennes(2).
4.5. identify the elements which have been designed in accordance with the relevant provisions of the TSI and the European specification referred to in the TSI, as well as the elements which have been designed without applying the relevant provisions of those European specifications(2),

4.4. il identifie les éléments qui ont été conçus conformément aux dispositions applicables de la STI et des spécifications européennes citées à l'article 10 de la directive 96/48/CE ainsi que les éléments dont la conception ne s'appuie pas sur les dispositions appropriées desdites spécifications européennes(11).
4.4. identify the elements which have been designed in accordance with the relevant provisions of the TSI and the European specifications referred to in Article 10 of Directive 96/48/EC, as well as the elements which have been designed without applying the relevant provisions of those European specifications(11).