Vertaling van "éléments auxquels " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

répartis au bilan selon la nature des éléments de l'actif ou du passif auxquels ils se rapportent
classification of the assets and liabilities segregated according to...

élément du dossier
Record element

élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine
element | machine element

dépôt de la demande et conditions auxquelles elle doit satisfaire
filing of applications and the conditions which govern them

dommages-intérêts auxquels une personne est condamnée
tort judgment

Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services auxquels s'appliquent les marques de fabrique ou de commerce
Agreement of Nice concerning the international classification of goods and services to which trade marks are applied

Obstacles auxquels font face les personnes âgées ayant une incapacité au Canada
Barriers Confronting Seniors with Disabilities in Canada

élément sans effet sur la trésorerie | élément sans effet sur les liquidités | élément sans incidence sur la trésorerie | élément sans contrepartie en trésorerie | élément sans incidence sur les liquidités | élément hors trésorerie | élément sans effet de trésorerie
non-cash item | noncash item | item not affecting cash | item not involving cash | item not requiring an outlay of cash

élément d’insertion d'écouteur
Earphone, insert

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
Fallopian tube occlusion insert

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Santé et activité physique sont à ce point liées que le développement de l’activité physique est un des éléments auxquels le livre blanc de 2007 intitulé «Une stratégie européenne pour les problèmes de santé liés à la nutrition, la surcharge pondérale et l’obésité»[6] accorde une importance particulière.
Health and physical activity are so closely intertwined that enhancing physical activity is a key part of the 2007 White Paper "A Strategy for Europe on Nutrition, Overweight and Obesity related health issues"[6].

3. Lorsque les différentes parties d’un contrat donné sont objectivement indissociables, le contrat peut être attribué sans appliquer la présente directive lorsqu’il comporte des éléments auxquels s’applique l’article 346 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne.
3. Where the different parts of a given contract are objectively not separable, the contract may be awarded without applying this Directive where it includes elements to which Article 346 TFEU applies.

Toutes les parties des récipients non soumises à pression et assemblées par soudage sont en matériau compatible avec celui des éléments auxquels elles sont soudées.
All unpressurised parts of welded vessels shall be of materials which are compatible with that of the components to which they are welded.

Le droit de rétractation ne devrait pas s’appliquer aux biens fabriqués sur demande précise du consommateur ou qui sont manifestement personnalisés, tels que des rideaux sur mesure, ni à la livraison de carburant, par exemple, qui est un bien qui, par nature, ne peut être dissocié, une fois livré, des autres éléments auxquels il a été mélangé.
The right of withdrawal should neither apply to goods made to the consumer’s specifications or which are clearly personalised such as tailor-made curtains, nor to the supply of fuel, for example, which is a good, by nature inseparably mixed with other items after delivery.

Afin de compléter ou de modifier certains éléments non essentiels du présent règlement, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes délégués conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) pour ce qui concerne: la modification des annexes I, II, IV et V du présent règlement afin de les adapter au progrès technique ou de tenir compte de développements réglementaires internationaux dans le domaine des essais cliniques auxquels l'Union ou les États membres sont associés; la modification de l'annexe III afin d'améliorer les informations sur la sécurité des médicaments, d'adapter les exigences techniques au progrès technique ou de tenir compte des développements réglementaires internationaux dans le domaine des exigences de sécurité applicables aux essais cliniques approuvées par les organismes auxquels l'Union ou les États membres sont associés; la spécification des principes et des lignes directrices de bonnes pratiques de fabrication et les modalités d'inspection pour garantir la qualité des médicaments expérimentaux; la modification de l'annexe VI afin de garantir la sécurité des participants ainsi que la fiabilité et la robustesse des données générées lors d'un essai clinique ou de tenir compte du progrès technique.
In order to supplement or amend certain non-essential elements of this Regulation, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union (TFEU) should be delegated to the Commission in respect of: the amendment of Annexes I, II, IV and V to this Regulation in order to adapt them to technical progress or to take account of international regulatory developments in which the Union or the Member States are involved, in the field of clinical trials; the amendment of Annex III in order to improve the information on the safety of medicinal products, to adapt technical requirements to technical progress or to take account of international regulatory developments in the field of safety requirements in clinical trials endorsed by bodies in which the Union or the Member States participate; the specification of the principles and guidelines of good manufacturing practice and the detailed arrangements for inspection for ensuring the quality of investigational medicinal products; the amendment of Annex VI in order to ensure subject safety and the reliability and robustness of data generated in a clinical trial or to take account of technical progress.

Toutes les parties des récipients non soumises à pression et assemblées par soudage doivent être en matériau compatible avec celui des éléments auxquels elles sont soudées.
All unpressurised parts of welded vessels must be of materials which are compatible with that of the components to which they are welded.

«instruments dérivés de gré à gré»: les éléments figurant dans la liste de l'annexe IV de la directive 2006/48/CE autres que les éléments auxquels une valeur exposée au risque égale à zéro est attribuée en vertu de l'annexe III, partie 2, point 6, de ladite directive.
‘over-the-counter (OTC) derivative instruments’ means the items falling within the list in Annex IV to Directive 2006/48/EC other than those items to which an exposure value of zero is attributed under point 6 of Part 2 of Annex III to that Directive.

«instruments dérivés de gré à gré»: les éléments figurant dans la liste de l'annexe IV de la directive 2006/48/CE autres que les éléments auxquels une valeur exposée au risque égale à zéro est attribuée en vertu de l'annexe III, partie 2, point 6, de ladite directive;
‘over-the-counter (OTC) derivative instruments’ means the items falling within the list in Annex IV to Directive 2006/48/EC other than those items to which an exposure value of zero is attributed under point 6 of Part 2 of Annex III to that Directive;