Vertaling van "élément ne pouvait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

si jeunesse savait, si vieillesse pouvait
if things were to be done twice all would be wise [ if youth but knew, could age but do ]

élément du dossier
Record element

élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine
element | machine element

élément génétique transposable | élément instable | élément mobile | élément transposable | gène mobile | gène sauteur | transposon
jumping gene | transposable element | transposon

corrélat habituel de la présence de mines | élément avertisseur | élément généralement associé à des mines | élément prédictif
mine indicator | mine predictor

élément sans effet sur la trésorerie | élément sans effet sur les liquidités | élément sans incidence sur la trésorerie | élément sans contrepartie en trésorerie | élément sans incidence sur les liquidités | élément hors trésorerie | élément sans effet de trésorerie
non-cash item | noncash item | item not affecting cash | item not involving cash | item not requiring an outlay of cash

éléments bivalents de l'échantillon [ éléments bivalents | éléments à double usage de l'échantillon | éléments à double usage | éléments à double fin de l'échantillon | éléments à double fin ]
dual-purpose test sample items

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
Fallopian tube occlusion insert

élément d’insertion d'écouteur
Earphone, insert

élément destiné à recevoir la charge [ élément qui reçoit la charge | élément peseur | élément de charge | élément porte-charge | plateau | plate-forme | plateforme ]
load receiving element [ load-receiving element | weighing element | pan ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

une partie de la taxe a été utilisée pour financer la destruction de lait contaminé par les PCB dans le cadre d'un régime de minimis fondé sur le règlement (CE) no 1998/2006; or, il n'était pas certain que ledit règlement pût constituer la base juridique adéquate pour l'octroi d'aides de minimis dans le cas d'espèce; de plus, le choix d'une base juridique inadéquate pouvait entraîner l'apparition d'un élément d'aide d'État dont la compatibilité avec le marché intérieur n'avait pas été démontrée,
a part of the tax has been used to finance the destruction of milk contaminated by PCBs under a de minimis scheme based on Regulation (EC) No 1998/2006; however, it is not certain whether that Regulation was the appropriate legal basis for granting de minimis aid in this particular case, besides, choosing an inappropriate legal basis might give rise to State aid whose compatibility with the internal market has not yet been demonstrated,

Pour des raisons politiques, et aux fins de ce projet de loi, j'ai jugé qu'il ne fallait pas toucher à certaines parties de la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada, mais que cet élément-ci pouvait être changé.
For political reasons and for reasons of this legislation I determined that there were some parts of the Air Canada Public Participation Act that should just be left alone, but this could be dealt with in here.

Si la poursuite réussissait à établir ces éléments, elle pouvait alors demander une peine située dans la gamme des peines plus sévères prévues pour la conduite dangereuse causant des lésions corporelles au cours d'une poursuite ou pour la conduite dangereuse causant un décès pendant une poursuite policière; le juge est alors tenu de fixer une peine se situant dans cette gamme de peines plus sévères.
If the prosecution could do that, then the higher penalty range for dangerous driving causing bodily harm during a police chase or dangerous driving causing death during a police chase would obtain, and the judge would have to consider that higher range of penalty.

Troisièmement, et ceci fait en fait partie du deuxième élément, s'il jugeait bon, et dans ce cas c'était il, de faire une recommandation au sujet de la discipline, il pouvait formuler une recommandation, mais encore une fois, il ne pouvait prendre aucune décision exécutoire.
Third, and this is really a part of the second one, if he considered it proper, and in this case it was a he, to make a recommendation regarding discipline, then he could make a recommendation, but again, he did not make any decisions that were enforceable.

Selon lui, nous allions trop loin : il m'a dit qu'assurément la partie VII ne contenait pas tous les éléments que nous prétendions qu'elle pouvait renfermer et il a ajouté qu'on ne pouvait pas sérieusement dire qu'il courait des risques s'il faisait ceci ou cela.
He thought we were going too far: surely, Part VII cannot say all the things you say it might say; and, you are not seriously telling me I incur risks if I do this or that.

Dans l’arrêt attaqué, le Tribunal a appliqué ces principes au cas d’espèce et en a conclu à bon droit que, dès lors que, par la décision litigieuse, le nom de la PMOI a été maintenu dans la liste visée à l’article 2, paragraphe 3, du règlement n° 2580/2001, liste dans laquelle elle figurait depuis son inscription initiale le 3 mai 2002 en vertu de la décision 2002/334, le Conseil ne pouvait pas, comme il l’a fait en l’occurrence, communiquer les nouveaux éléments à charge retenus contre la PMOI concomitamment à l’adoption de la décision litigieuse.
In the judgment under appeal, the General Court applied those principles to the facts of the case and rightly concluded that, given that the PMOI’s name had been maintained, by the contested decision, in the list referred to in Article 2(3) of Regulation No 2580/2001, a list in which it had appeared ever since its original inclusion on 3 May 2002 pursuant to Decision 2002/334, the Council might not, as it did in that case, communicate the new incriminating evidence against the PMOI at the same time as it adopted the contested decision.

Par son deuxième moyen, Freixenet soutient que le Tribunal a violé l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement nº 40/94 en jugeant, dans les arrêts attaqués, que la chambre de recours de l’OHMI n’était pas tenue d’avancer des éléments concrets à l’appui de ses refus d’enregistrement et pouvait se contenter de l’affirmation d’un fait prétendument notoire pour dénier le caractère distinctif des marques dont l’enregistrement était demandé, alors qu’elle avait fourni des indications concrètes et étayées attestant le caractère original de ces marques à la date pertinente, de sorte que celles-ci divergeaient de manière significative de la norme ou des habitudes du secteur concerné.
By its second plea, Freixenet claims that the Court infringed Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94 by holding, in the judgments under appeal, that the Board of Appeal was not required to put forward specific evidence in support of its refusals to register and could merely affirm a supposedly well-known fact in denying the distinctive character of the marks for which registration was sought, when Freixenet had provided specific and substantiated information showing the original character of the marks at the relevant time, so that they varied significantly from the norm or customs of the sector concerned.

La communication de la Commission du 23 mai 2008 intitulée Favoriser les carrières et la mobilité: un partenariat européen pour les chercheurs proposait un ensemble de mesures visant à garantir aux chercheurs dans l'ensemble de l'Union une formation adaptée et des possibilités de carrière attractives, sans obstacles à la mobilité, alors que les conclusions du Conseil du 2 mars 2010 sur la mobilité et la carrière des chercheurs européens fournissaient des éléments concrets sur la manière dont la mobilité des chercheurs pouvait être améliorée et définissaient plusieurs champs d'action en vue de promouvoir la libre circulation de la connaissance (ci-après dénommée «cinquième liberté»).
The Commission Communication of 23 May 2008 on better careers and more mobility: a European partnership for researchers proposed a set of actions to ensure that researchers across the Union benefit from the right training, attractive careers and removal of barriers to their mobility, while the Council conclusions of 2 March 2010 on European researchers’ mobility and careers identified concrete considerations on how to improve researcher mobility and identified several areas for action in order to promote the free movement of knowledge (the ‘fifth freedom’).

41 Le 26 février 2003, le secrétaire général a adressé une lettre au requérant en indiquant que, sur la base des éléments apportés par celui‑ci dans sa lettre du 6 février 2003, seul un montant de 12 947 euros pouvait être considéré comme dûment justifié.
41. On 26 February 2003 the Secretary-General wrote to the applicant indicating that, on the basis of the information the applicant had provided in his letter of 6 February 2003, only an amount of EUR 12 947 could be considered to be properly documented.

Vous pouvez me croire: le législateur n'avait pas l'intention de voir le privé s'ingérer dans les centrales nucléaires, et c'était le seul élément qui pouvait l'empêcher d'investir à cet égard.
Believe me, the lawmaker had no intention of watching the private sector get involved in operating nuclear power plants, and this was the only way to prevent the private sector from investing in this area.