Traduction de «élément de liste » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

élément de liste numérotée
numbered list item

élément de liste de contrôle par défaut
default checklist item

élément de liste
list item

liste chaînée [ liste d'éléments enchaînés | liste ]
chained list [ linked list ]

Les éléments concernant les points ... de ladite liste figurent à l'Addendum 1 du présent procès-verbal
information concerning items ... on the list is given in Addendum 1 to these minutes

élément du dossier
Record element

élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine
element | machine element

liste des ajustements | liste des inexactitudes non corrigées | liste des écarts constatés par l'auditeur | liste des anomalies non corrigées | liste des ajustements non comptabilisés | liste des ajustements de vérification | liste des ajustements d'audit
schedule of unadjusted differences | schedule of audit adjustments | summary of audit differences | summary of unadjusted misstatements

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Deuxièmement, l'une des raisons, comme M. Moffet l'a indiqué—en fait il n'a pas indiqué la raison; il a indiqué que les règlements qui seront pris en vertu de la loi seront également importants en tant que compléments au projet de loi dans ce domaine—c'est qu'au fur et à mesure que l'on ajoute des éléments aux listes de substances à utilisation restreinte ou interdites au Canada, il est possible de la modifier par voie de règlement plutôt que de devoir modifier tout un texte de loi comme la LCPE.
Second, one of the reasons, as Mr. Moffet has identified—well, he didn't identify the reason; he identified that its regulations will be also important as companion pieces to this bill in this area—is that as things are added to lists of restricted use or banned use in Canada, you can amend it through regulation rather than having to amend an entire piece of legislation, such as a CEPA.

7 activité : Le chemin de la Chambre des communes – liste de vérification des éléments requis pour la campagne électorale d’un député (Ét) Les élèves se servent d’une liste des principaux éléments qu’ils doivent intégrer dans une affiche et un message publicitaire destinés à la campagne électorale d’un député.
Activity 7: Road to the House of Commons: Member of Parliament Campaign Checklist (S) Students complete a checklist of important elements that they need to include in a campaign poster and commercial for a Member of Parliament.

Autour de cet élément central, soit la liste des 10 postes d'agents du Parlement retenus, orbitaient quatre autres éléments: un préambule, une explication des exigences linguistiques requises pour les 10 postes, une ouverture pour permettre au gouverneur en conseil d'ajouter des postes à la liste et finalement, une précision concernant les postes par intérim.
This core element, the list of the 10 officers of Parliament, was supported by four other elements: a preamble, an explanation of the language requirements for the 10 positions, the flexibility to allow the Governor in Council to add more positions to the list and, finally, clarification on acting positions.

6 activité : Le chemin du Sénat – liste de vérification des éléments requis pour faire une présentation convaincante sur un sénateur (En) L’enseignant se sert d’une liste des principaux éléments que les élèves doivent intégrer dans une présentation orale ou écrite au sujet d’un sénateur.
Activity 6: Road to the Senate: Senator's Role Persuasive Checklist (T) The teacher completes a checklist of important elements students need to include in a persuasive oral and written presentation about Senators.

‒ la Commission évalue les candidatures des installations situées dans un pays tiers avant de les inscrire sur la liste (article 16, paragraphe 1, point b), l'inscription est valide pour une période maximale de cinq ans (article 16, paragraphe 3), le renouvellement de l'inscription est possible mais nécessite de fournir des éléments de preuve à jour (article 15, paragraphe 6), et la Commission retire les installations de la liste lorsqu'elles ne satisfont plus aux exigences ou si elles ne fournissent pas les éléments de preuve à jour au moment du renouvellement (article 16, paragraphe 4);
- the Commission has to assess applications in third countries before inclusion in the list (Article 16(1)(b)), inclusion is valid only for a maximum period of five years (Article 16(3), renewal is possible but requires the provision of updated evidence (Article 15(6), and Commission shall remove facilities from the list in case of non-compliance or non-provision of updated evidence upon renewal (Article 16(4)),

(55) Afin de maintenir le statu quo, le présent règlement devrait comporter des annexes contenant chacun des éléments suivants: une liste des produits agricoles transformés, remplaçant l'annexe II du règlement (CE) n° 1216/2009; une liste des marchandises hors annexe I, remplaçant l'annexe II du règlement (UE) n° 578/2010 de la Commission ainsi que l'annexe XX du règlement (CE) n° 1234/2007; une liste des produits de base utilisés pour la fabrication des marchandises hors annexe I, remplaçant l'annexe I du règlement (UE) n° 578/2010; une liste des produits agricoles transformés sur lesquels des droits à l'importation additionnels peuvent être levés, remplaçant l'annexe III du règlement (CE) n° 1216/2009; et une liste des produits agricoles utilisés dans la fabrication de produits agricoles transformés, remplaçant l'annexe I du règlement (CE) n° 1216/2009.
(55) In order to maintain the status quo, this Regulation should include annexes containing each of the following: a list with processed agricultural products, which replaces Annex II to Regulation (EC) No 1216/2009; a list with non-Annex I goods, which replaces Annex II to Commission Regulation (EU) No 578/2010 and Annex XX to Regulation (EC) No 1234/2007; a list with the basic products used for the manufacture of non-Annex I goods, which replaces Annex I to Regulation (EU) No 578/2010; a list with processed agricultural products on which additional import duties may be levied which replaces Annex III to Regulation (EC) No 1216/2009; and a list with agricultural products used for the manufacture of processed agricultural products, which replaces Annex I to Regulation (EC) No 1216/2009.

7. estime que, pour renforcer la position de ses rapporteurs dans les négociations législatives, il y a lieu que le Parlement fasse davantage appel à l'article 37 bis de son règlement; souligne que la décision de choisir, parmi les éléments essentiels d'un acte de base, ceux qui doivent faire l'objet d'une délégation de pouvoirs à la Commission et ceux qui doivent continuer à être définis au niveau législatif, relève de la libre appréciation du législateur; estime souhaitable que les éléments revêtant une importance politique, tels que les listes ou registres de produits ou de substances de l'Union, continuent à faire partie intégrante de l'acte de base, le cas échéant, sous forme d'annexes; insiste sur le fait que la création de listes autonomes doit être évitée, par souci de sécurité juridique;
7. Considers that, in order to strengthen the position of its rapporteurs in legislative negotiations, more recourse should be made to Rule 37a of its Rules of Procedure; emphasises that it is entirely within the discretion of the legislator to decide, among the non-essential elements of the basic act, which are to be regulated through a delegation of powers to the Commission and which are to remain regulated at the legislative level; believes that politically important elements, such as Union lists or registers of products or substances, should remain an integral part of the basic act – where appropriate in the form of Annexes; stresses that the creation of self-standing lists should be avoided in the interests of legal certainty;

(5 bis) La Commission devrait être habilitée à adopter des actes délégués conformément à l'article 290 du traité, en ce qui concerne les orientations indicatives visées à l'article 6, les procédures à observer et la liste minimale des éléments à inclure dans le cadre d’une évaluation des risques environnementaux au titre de l’article 9, les conditions de quarantaine prévues à l'article 15 et la liste des espèces visée à l'article 2, paragraphe 5, tels que ces éléments sont établis par les annexes I, II, III et IV, et aux fins de spécifier les conditions nécessaires pour ajouter des espèces à l'annexe IV, visées à l'article 24, paragraphe 2.
(5a) The Commission should be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 290 of the Treaty in respect of the indicative guidelines referred to in Article 6, the procedures and minimum elements to be addressed in an environmental risk assessment as provided for in Article 9, the conditions of quarantine as provided for in Article 15, the list of species referred to in Article 2(5), as laid down in Annexes I, II, III and IV and for the purpose of specifying the conditions necessary for adding species to Annex IV, as referred in Article 24(2).

Reprend l'amendement 54 du rapporteur, en y ajoutant quelques précisions, aux points 1(2) [rajout d'éléments en fin de liste], 1(3) [rajouts d'éléments en fin de liste + ajout d'un paragraphe stipulant que la liste devrait pouvoir, à certaines conditions, être étendue].
Takes over the rapporteur's Amendment 54, adding details in paragraphs 1(2) [addition of characteristics at the end of the list] and 1(3) [addition of characteristics at the end of a list + addition of a paragraph stipulating that it should be possible to extend the list subject to certain conditions].It is in line with current standards to add 'at the workplace' in connection with the health and safety of workers.

Dans cet ordre d'idées, est-il nécessaire d'ajouter des éléments à liste du Code criminel ou au règlement?
Therefore, is there a need for further additions to the Criminal Code list or for regulation?