Traduction de «élément auquel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

immeuble par l'objet auquel il s'attache [ immeuble par l'objet auquel il se rattache ]
immoveable by reason of the object to which it is attached

élément du dossier
Record element

mentions ou marques permettant d'identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire
indications or marks identifying the lot to which a foodstuff belongs

statut national auquel elles sont soumises
national law to which they are subject

les décisions arrêtées avec un enregistrement des chiffres de vote pour chaque vote auquel on a procédé
the decisions taken with figures for the votes cast at each vote

code IUN auquel est associé un régime de rémunération au rendement [ code IUN assujetti à une rémunération au rendement ]
BUD code subject to pay performance

Accord relatif au projet hydro-électrique du Kundah dans le cadre du Plan de Colombo auquel participent le Canada et l'Inde
Agreement on the Canada-India Colombo Plan Kundah Hydro-Electric Power Project

jeu de société auquel tous peuvent participer
free-for-all

élément d’insertion d'écouteur
Earphone, insert

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
Fallopian tube occlusion insert

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

«production hydroponique», la méthode de culture consistant à placer les racines des végétaux dans une solution d'éléments nutritifs minéraux uniquement ou dans un milieu inerte, tel que perlite, graviers, laine minérale, auquel est ajoutée une solution d'éléments nutritifs.
‘hydroponic production’ means the method of growing plants with their roots in a mineral nutrient solution only or in an inert medium, such as perlite, gravel or mineral wool to which a nutrient solution is added.

1.1. La production hydroponique, qui est une méthode de culture consistant à placer les racines des végétaux dans une solution d’éléments nutritifs uniquement ou dans un milieu inerte auquel est ajoutée une solution d’éléments nutritifs, est interdite.
1.1. Hydroponic production, which is a method of growing plants with their roots in a nutrient solution only or in an inert medium to which a nutrient solution is added, is prohibited.

Il devrait également fournir tout élément auquel le public n’a pas accès (comme p.ex. les casiers judiciaires) en possession des autorités, dans la même mesure et dans les mêmes conditions où ses autorités compétentes en matière d’enquêtes et de poursuite y auraient accès.
It should also provide any non-public items, such as criminal records, that these authorities possess, to the extent and under the same conditions as they are available to its investigative and prosecuting authorities.

l’élément de la déclaration de l’exploitant ou de l’exploitant d’aéronef auquel l’inexactitude se rapporte ou l’élément du plan de conformité auquel l’irrégularité se rapporte.
to which element of the operator’s or aircraft operator’s report the misstatement or to what element of the monitoring plan the non-conformity refers to.

«production hydroponique», la méthode de culture consistant à placer les racines des végétaux dans une solution d'éléments nutritifs minéraux uniquement ou dans un milieu inerte, tel que perlite, graviers, laine minérale, auquel est ajoutée une solution d'éléments nutritifs;
‘hydroponic production’ means the method of growing plants with their roots in a mineral nutrient solution only or in an inert medium, such as perlite, gravel or mineral wool to which a nutrient solution is added;

En cas de désaccord ne pouvant être résolu par l'application de la procédure de règlement des différends convenue, les informations ou les éléments de PI qui n'ont pu être attribués sont la propriété conjointe de tous les participants ayant pris part à la recherche commune qui est à l'origine desdits informations ou éléments, et tout participant auquel la présente disposition est applicable a le droit d'utiliser commercialement ces informations ou éléments de PI pour son propre compte, sans limitation territoriale.
In case of disagreement, which cannot be resolved by the agreed dispute resolution procedure, such unallocated information or IP shall be owned jointly by all the participants involved in the joint research from which the information or IP results, and each participant to whom this provision applies shall have the right to use such information or IP for his/her own commercial exploitation with no geographical limitation.

3. Avant de prendre une sanction dans le cadre de l'article 17, la Commission consulte tout État membre intéressé auquel elle communique sous forme de copie tous les documents et éléments d'information réunis dans le cadre de l'examen auquel elle a procédé en application de l'article 79, paragraphe 4, du traité.
3. Before imposing a penalty under Article 17 of this Regulation, the Commission shall consult all Member States concerned, which shall be supplied with copies of all documents and evidence assembled in connection with the investigation conducted by the Commission under Article 79 (4) of the Treaty.