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Cocozelle
Coucourzelle
Courge d'Italie
Courgette d'Italie
Courgette verte d'Italie
Groupe de travail Elus locaux
Italie
Millet d'Italie
Millet d'oiseau
Millet des oiseaux
Millet à grappe
Millet à grappes
Moha
Panic d'Italie
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République italienne
Setaria
Sétaire
Sétaire d'Italie
«NCS» Latina Italy
École des Communications de l'OTAN - Latina Italie
élus

Vertaling van "élus en italie " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
millet à grappes | millet d'Italie | millet d'oiseau | panic d'Italie | sétaire d'Italie

German millet | Italian millet | US foxtail millet


Loi modifiant la Loi sur le régime de retraite des élus municipaux et la Loi sur le traitement des élus municipaux

An Act to amend the Act respecting the Pension Plan of Elected Municipal Officers and the Act respecting the remuneration of elected municipal officers


coucourzelle | cocozelle | courge d'Italie | courgette d'Italie | courgette verte d'Italie

cocozelle | Italian vegetable marrow


Italie [ République italienne ]

Italy [ Italian Republic ]


École des Communications de l'OTAN - Latina Italie [ «NCS» Latina Italy ]

NATO Communications School - Latina Italy [ NCS Latina Italy ]


Accord relatif à la vente en Italie de rebuts et de déchets appartenant au Commandement de l'ARC en Italie

Agreement concerning the Sale in Italy of Waste Material and Scrap belonging to the Command of the RCAF in Italy


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foxtail millet | German millet | Italian millet | Hungarian millet


Groupe de travail Elus locaux

Local Councillors Working Party




sétaire | millet à grappes | millet des oiseaux | millet d'Italie | moha | setaria

setaria
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(i) Onze (11) sont élus par les gouverneurs représentant la République Fédérale d’Allemagne, la Belgique, le Danemark, l’Espagne, la France, la Grèce, l’Irlande, l’Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, le Portugal, le Royaume-Uni, la Communauté économique européenne et la Banque européenne d’investissement; et

(i) Eleven (11) shall be elected by the Governors representing Belgium, Denmark, France, the Federal Republic of Germany, Greece, Ireland, Italy, Luxembourg, the Netherlands, Portugal, Spain, the United Kingdom, the European Economic Community and the European Investment Bank; and


La réforme du Sénat que proposent les conservateurs aurait plusieurs conséquences: si les sénateurs étaient élus tout comme les députés, il n'y aurait pas de mécanisme de règlement des différends entre le Sénat et la Chambre; l'Alberta et la Colombie-Britannique, qui n'ont que six sénateurs chacune, seraient encore sous-représentées, tandis que le Nouveau-Brunswick et la Nouvelle-Écosse, dont la population est cinq à six fois inférieure à celle de ces provinces, compteraient toujours dix sénateurs; si les deux Chambres élues étaient incapables de régler leurs différends, on se retrouverait dans une impasse politique comme aux États-Unis et comme, actuell ...[+++]

If we went along with the Conservative Senate reform proposal, we would have: no dispute settlement mechanism between the Senate and the House if both were elected; continued under-representation of Alberta and British Columbia with only six senators each, when New Brunswick and Nova Scotia hold 10 senators when they have five to six times less than Alberta and British Columbia; U.S.-style, now Italian-style and Mexican-style gridlock between two elected chambers unable to solve disagreements; and bitter constitutional disputes regarding the number of senatorial seats to which each province would be entitled.


G. considérant que, tout récemment, le président de la République italienne, M. Giorgio Napolitano, a précisément déclaré – à l'occasion d'une rencontre à ce sujet avec les députés européens élus en Italie – que le Parlement européen ne saurait être "une sorte d'instance d'appel par rapport à des décisions des parlements nationaux et à des comportements des gouvernements nationaux" et qu'il existe des cadres appropriés pour traiter de ces questions,

G. whereas over the last few days the President of the Italian Republic, Mr Giorgio Napolitano, observed – during discussions on this matter with Members of the European Parliament elected in Italy – that the European Parliament 'cannot act as a court of appeal in respect of decisions by national parliaments and national government policies' and that appropriate fora exist for this purpose,


F. considérant que, tout récemment, le président de la République italienne, M. Giorgio Napolitano, a précisément déclaré – à l'occasion d'une rencontre à ce sujet avec les députés européens élus en Italie – que le Parlement européen ne saurait être "une sorte d'instance d'appel par rapport à des décisions des parlements nationaux et à des comportements des gouvernements nationaux" et qu'il existe des enceintes appropriées pour traiter de ces questions,

F. whereas over the last few days the President of the Italian Republic, Mr Giorgio Napolitano, has observed – during discussions on this matter with Members of the European Parliament elected in Italy – that the European Parliament 'cannot act as a court of appeal in respect of decisions by national parliaments and national government policies' and that appropriate fora exist for this purpose,


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Résolution du Parlement européen sur l’immunité des Membres élus en Italie et les pratiques des autorités italiennes en cette matière (2001/2099)

European Parliament resolution on the immunity of Italian Members and the Italian authorities' practices on the subject (2001/2099(REG))


Au cours de la séance du 14 juin 2001, la Présidente du Parlement a annoncé que la commission juridique et du marché intérieur avait été autorisée à élaborer, conformément à l’article 7, paragraphe 4 du règlement appliqué par analogie, un rapport sur l’immunité des Membres élus en Italie et les pratiques des autorités italiennes en cette matière.

At the sitting of 14 June 2001 the President of Parliament announced that the Committee on Legal Affairs and the Internal Market had been authorised to draw up a report, pursuant to Rule 7(4) of the Rules of Procedure applied by analogy, on the immunity of Italian Members and the Italian authorities' practices on the subject.


En Italie, les tarifs fixant des minima et maxima pour la rémunération des avocats sont proposés par le CNF, composé d'avocats élus et doivent être approuvés par le Ministre de la justice qui, après consultation du Comité interministériel des prix ("Comitato Interministeriale Prezzi", CIP), prend un décret ministériel.

In Italy, the tariffs fixing minimum and maximum limits for the remuneration of members of the Bar are proposed by the CNF, composed of elected members of the Bar, and must be approved by the Minister for Justice who, after consulting the Interministerial Committee on Prices (Comitato interministeriale dei prezzi, "the CIP"), adopts a ministerial decree.


2. Pour les députés élus en Italie ou en France, qui optent pour l'indemnité parlementaire nationale, le régime spécial du Parlement européen, actuellement en vigueur, reste d'application.

2. For Members elected in Italy or France who opt for the national parliamentary allowance, the European Parliament's current special arrangement shall continue to apply.


En 1999, 62 non nationaux se sont portés candidats sur des listes de leur Etat membre de résidence, et 4 ont été élus (2 en Belgique, 1 en France et 1 en Italie).

In 1999, 62 non-nationals stood for election in their Member State of residence, and four were elected (2 in Belgium, 1 in France and 1 in Italy).




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Date index: 2025-03-31
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