Traduction de «électroniques peuvent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition délibérée. Leurs relations avec les adultes sont souvent marquées par une absence d'inhibition sociale, de réserve et de retenue. Ils sont mal acceptés par les autres enfants et peuvent devenir socialement isolés. Ces troubles s'accompagnent souvent d'une altération des fonctions cognitives et d'un retard spécifique du développement de la motricité et du langage. Ils peuvent entraîner un comportement dyssocial ou une perte de l'estime de soi.
Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of normal caution and reserve. They are unpopular with other children and may become isolated. Impairment of cognitive functions is common, and specific delays in motor and language development are disproportionately frequent. Secondary complications include dissocial behaviour and low self-esteem.

Définition: Trouble caractérisé par des hallucinations persistantes ou récurrentes, habituellement visuelles ou auditives, survenant en l'absence d'une obnubilation de la conscience, et que le sujet peut reconnaître ou non en tant que telles. Les hallucinations peuvent être à l'origine d'une élaboration délirante, mais les idées délirantes ne dominent pas le tableau clinique; les hallucinations peuvent être reconnues comme pathologiques par le sujet lui-même. | Etat hallucinatoire organique (non alcoolique)
Definition: A disorder of persistent or recurrent hallucinations, usually visual or auditory, that occur in clear consciousness and may or may not be recognized by the subject as such. Delusional elaboration of the hallucinations may occur, but delusions do not dominate the clinical picture; insight may be preserved. | Organic hallucinatory state (nonalcoholic)

Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.
Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.

les membres des chambres de recours peuvent être récusés s'ils peuvent être suspectés de partialité
the members of a Board of Appeal may be objected to if suspected of partiality

Tous peuvent apprendre, tous peuvent enseigner
Everyone a teacher and everyone a student

professeur en électronique et automatique (voie professionnelle) | professeur en électronique et automatique de la voie professionnelle | professeur en électronique et automatique (voie professionnelle)/professeure en électronique et automatique (voie professionnelle) | professeur en électronique et automatique de la voie professionnelle/professeure en électronique et automatique de la voie professionnelle
electronics and automation educator | electronics and automation vocational instructor | electronics and automation vocational teacher | vocational teacher in electronics and automation

offre électronique | présentation électronique | présentation par voie électronique | soumission électronique | soumission par voie électronique
electronic submission | e-submission

Convention de 1980 sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou frappant sans discrimination
1980 Convention on Prohibition or Restrictions on the Use of Certain Conventional Weapons Which May Be Deemed to Be Excessively Injurious or to Have Indiscriminate Effects

Déclaration de 1988 sur la prévention et l'élimination des différends et des situations qui peuvent menacer la paix et la sécurité internationales et sur le rôle de l'Organisation des Nations Unies dans ce domaine
1988 Declaration on the Prevention and Removal of Disputes and Situations Which May Threaten International Peace and Security and on the Role of the United Nations in this field

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. L'efficacité juridique et la recevabilité comme preuve en justice ne peuvent être refusées à une signature électronique au seul motif qu'elle se présente sous une forme électronique ou qu'elle ne satisfait pas aux exigences de la signature électronique qualifiée .
1. An electronic signature shall not be denied legal effect and admissibility as evidence in legal proceedings solely on the grounds that it is in an electronic form or that it does not meet the requirements of the qualified electronic signature .

1. L'efficacité juridique et la recevabilité comme preuve en justice ne peuvent être refusées à un cachet électronique au seul motif qu'il se présente sous une forme électronique ou qu'il ne satisfait pas aux exigences du cachet électronique qualifié .
1. An electronic seal shall not be denied legal effect and admissibility as evidence in legal proceedings solely on the grounds that it is in an electronic form or that it does not meet the requirements of the qualified electronic seal .

On ne connaît pas encore les conséquences à long terme des pétitions électroniques. Cependant, l'expérience au Royaume-Uni et aux États-Unis indique que les pétitions électroniques peuvent avoir des conséquences très négatives sur l'engagement des citoyens et les activités parlementaires et qu'elles peuvent permettre à des groupes d'intérêts spéciaux de médiatiser leurs dossiers.
The jury is still out on the long-term effect of electronic petitions; however, the experiences of the United Kingdom and the United States indicates that electronic petitions can have very negative consequences for citizen engagement and parliamentary operations and can empower special interest groups to advance their issues.

Ces mesures ne peuvent avoir pour effet d'entraver le développement de la société de l'information, conformément à la directive 2000/31/CE du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2000 relative à certains aspects juridiques des services de la société de l'information, et notamment du commerce électronique, dans le marché intérieur ("directive sur le commerce électronique") * , et elles ne peuvent entrer en conflit avec les droits fondamentaux des citoyens, y compris le droit au respect de la vie privée et le droit à une procédure régulière.
Those measures shall not have the effect of hindering the development of the information society, in compliance with Directive 2000/31/EC of the European Parliament and of the Council of 8 June 2000 on certain legal aspects of information society services, in particular electronic commerce, in the Internal Market (Directive on electronic commerce)*, and shall not conflict with the fundamental rights of citizens, including the right to privacy and the right to due process.

H. considérant que si, compte tenu de la spécificité de leurs produits, les prestataires des services électroniques concernés peuvent exercer leur activité partout dans le monde, ils peuvent, sous l'effet des dispositions susmentionnées des directives 2006/112/CE et 2008/8/CE, être amenés à renoncer à fournir lesdits services électroniques concernés hors de l'État membre de leur résidence fiscale ou à délocaliser leur siège hors de l'Union, ce par exemple en s'enregistrant sur une plateforme établie à l'extérieur de l'Union, à partir de laquelle ils vendront des services électroniques pour un coût raisonnable compte tenu des formalités administratives du mini-guichet unique auxquelles ils peuvent ainsi échapper;
H. whereas the aforementioned provisions of Directives 2006/112/EC and 2008/8/EC may lead providers of selected electronic services who, in view of the specific nature of their products, can carry out their business anywhere in the world, to either cease providing selected electronic services outside the Member State in which they are taxable, or to transfer its seat outside the EU, e.g., by registering a platform created outside the EU through which the providers of electronic services will sell electronic services for a price that has been reduced in proportion to the removal of the administrative barriers associated with the VAT MOSS system;

Une offre, et même une proposition de contrat, peuvent être placées sur un site web et échangées par courrier électronique; elles peuvent être signées électroniquement et le paiement peut s'effectuer par des moyens électroniques.
An offer, even a draft contract, may be put on a web site and exchanged by e-mail; it may be signed by e-signature and be paid by electronic means.

considérant que, afin de contribuer à l'acceptation générale des méthodes d'authentification électronique, il est nécessaire de veiller à ce que les signatures électroniques puissent avoir force probante en justice dans tous les États membres ; qu'il convient que la reconnaissance juridique des signatures électroniques repose sur des critères objectifs et ne soit pas subordonnée à l'autorisation du prestataire de service de certification concerné ; que le droit national régit la délimitation des domaines juridiques dans lesquels des documents électroniques et des signatures électroniques peuvent être utilisés ; que la présente directive n'affecte en rien la capacité d'une juridiction nationale de statuer sur la conformité aux exigences de la présente directive ni les règles nationales relatives à la libre appréciation judiciaire des preuves ;
Whereas in order to contribute to the general acceptance of electronic authentication methods it has to be ensured that electronic signatures can be used as evidence in legal proceedings in all Member States; whereas the legal recognition of electronic signatures should be based upon objective criteria and not be linked to authorisation of the certification-service-provider involved; whereas national law governs the fields in which electronic documents and electronic signatures can be used ; whereas this Directive is without prejudice to the power of a national court to make a ruling regarding conformity with the requirements of this Directive and does not affect national rules regarding the unfettered judicial consideration of evidence;

Cette définition de "service" couvrirait, par exemple: * les services professionnels en ligne (tels que les avocats, les agents immobiliers, les agents de change, les courtiers d'assurance, les prestataires de soins de santé, les psychologues, les agences de voyage) * les services de divertissement interactifs (tels que la vidéo à la carte, les jeux * vidéo en ligne, les visites virtuelles de musées) * les services d'information en ligne (tels que les bibliothèques électroniques, les services météorologiques, l'information financière) * les centres commerciaux virtuels * les journaux électroniques * les services d'enseignement à distance Par contre, cette définition ne couvrirait pas (soit parce qu'ils ne sont pas offerts à distance, soit parce qu'ils ne sont pas offerts par l'intermédiaire de moyens électroniques, soit parce qu'ils ne sont pas fournis sur demande individuelle): * les émissions de télévision (y compris les services de quasi vidéo à la demande) * les services de radiodiffusion * le télétexte * les services de marketing direct non électroniques (par exemple, les services de catalogues) * les guichets bancaires automatiques * les jeux électroniques * les services de téléphonie vocale (y compris le GSM) (7) Les lecteurs souhaitant recevoir des copies du document (COM(96)392 final du 30.8.96) peuvent envoyer leur demande par télécopie à la DG XV à Bruxelles au 295.77.12 Le but essentiel de la proposition est de s'assurer que le Marché unique n'est pas fragmenté et qu'aucune nouvelle barrière réglementaire n'apparaît.
This definition of "service" would cover, for example: * on-line professional services (such as solicitors, estate agents, stockbrokers, insurance, health care, psychologists, travel agents) * interactive entertainment services (such as video on demand, on- line video-games, virtual visits to museums) * on-line information services (such as electronic libraries, meteorological services, financial information), virtual shopping malls * on-line electronic newspapers * on-line educational services. On the other hand, this definition would not cover (because they are either not offered at a distance, or not offered via electronic means, or not supplied on individual demand): * television broadcasting services (including near video on demand services) * radio broadcasting services * teletext * non-electronic direct marketing services (for example, mail order catalogues) * automatic bank tellers * electronic games such as found in amusement arcades * voice telephony services (including via GSM). 7 Readers wishing to receive copies of this document (COM(96)392 final of 30.8.96) should send their request by fax to DGXV on Brussels 295.77.12, see IP/96/695 of 24.7.96 The proposal's key aim is to ensure that the Single Market is not fragmented and that no new regulatory barriers appear.

Les fabricants d'appareils électroniques et de machinerie industrielle de l'ensemble du Canada devraient se préparer à exploiter les débouchés d'exportation nouveaux et exceptionnels qui s'offrent à eux dans les marchés industriels clés où les tarifs sur les appareils électroniques, la plupart des appareils électriques et la machinerie industrielle seront parfois réduits de 65 p. 100. Le recul des tarifs fera également baisser les prix de la machinerie importée, ce dont les investisseurs canadiens songeant à équiper ou à moderniser leurs usines ne peuvent que se réjouir (1025) [Traduction] Le secteur des pêches de Terre-Neuve, de l'Île-du-Prince-Édouard, de la Nouvelle-Écosse et de la Colombie-Britannique peuvent diversifier leurs exportations de produits de base et à valeur ajoutée de la pêche à destination de l'Europe, du Japon et de la Corée qui réduiront leurs tarifs entre 8 et 30 p. 100 et qui abaisseront leurs barrières non tarifaires.
Manufacturers of electronics and industrial machinery throughout Canada should get ready to exploit new and exceptional export opportunities in key industrial markets where tariffs on electronics, most electrical appliances and industrial machinery will sometimes be cut by 65 per cent. Lower tariffs will also bring down the price of imported machinery, which is good news to Canadian investors thinking of equipping or modernizing their plants (1025 ) [English] The fisheries industry in Newfoundland, Prince Edward Island, Nova Scotia and British Columbia can diversify exports of basic fish items and higher value added fish products to Europe, Japan and Korea where tariffs will be cut between 8 per cent and 30 per cent and non-tariff barriers reduced.

Le projet de loi prévoit également la prise de règlements régissant l’utilisation de moyens électroniques pour distribuer, recueillir et traiter de l’information en vertu du Régime de pensions du Canada et de la LSV. Ces règlements peuvent préciser le format et la technologie à utiliser, l’endroit où le document électronique peut être produit ou envoyé, le moment où un document électronique peut être considéré comme envoyé ou reçu et les modalités de vérification.
Bill C-36 also authorizes the making of regulations to govern the use of electronic means to distribute, collect and deal with information under the Canada Pension Plan and Old Age Security Act. These regulations may specifically address the format and technology that could be used, the place where the electronic document may be made or sent, the time an electronic document would be considered sent and received, and verification procedures.