Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «électroniques doivent également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les appelants ou les intimés qui, dans leur mémoire, renvoient à des décisions parues électroniquement doivent également en donner le renvoi aux sources imprimées traditionnelles.

Appellants or respondents citing decisions from electronic databases in factums must also provide the citation from traditional print sources.


Les appelants ou les intimés qui, dans leur mémoire, renvoient à des décisions parues électroniquement doivent également en donner le renvoi aux sources imprimées traditionnelles.

Appellants or respondents citing decisions from electronic databases in factums must also provide the citation from traditional print sources.


(2) Pour l’application du paragraphe 162(1) de la Loi, si les règlements administratifs prévoient l’emploi de moyens de communication électroniques en matière d’avis, ils doivent également prévoir l’une ou l’autre des méthodes mentionnées aux alinéas (1)a), c) ou d) pour donner avis à tout membre qui demande que l’avis lui soit donné d’une autre façon. Malgré le paragraphe 162(2) de la Loi, si aucun autre moyen n’est prévu dans les règlements administratifs, l’organisation envoie une copie de l’avis qu’aux seuls membres qui en font la demande.

(2) For the purpose of subsection 162(1) of the Act, if the by-laws provide for an electronic means of giving notice, the by-laws shall also set out one or more of the methods set out in paragraphs (1)(a), (c) or (d) as a non-electronic alternative manner of doing so to be used if a member requests that the notice be given by non-electronic means and, despite subsection 162(2) of the Act, if no alternative manner is set out in the by-laws, the corporation shall only send a copy of the notice to members that request a copy.


Les crédits doivent également servir à la radiation par Ressources humaines et Développement des compétences Canada des dettes irrécouvrables associées au Programme canadien de prêts aux étudiants, à l'introduction d'une carte-médicaments électronique destinée aux membres du Régime de soins de santé de la fonction publique, à l'administration de la taxe de vente harmonisée en Ontario et en Colombie-Britannique ainsi qu'au paiement des coûts initiaux pour le Trésor de l'adoption de cette taxe par les deux provinces ...[+++]

Other departmental items include the write-off of Canada Student Loans debts by Human Resources and Skills Development Canada; the introduction of a pay-direct card for members of the Public Service Health Care Plan; and the administration of the harmonized sales tax in Ontario and British Columbia, as well as the initial costs to the public purse of having those two provinces join the program.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Ces informations doivent également être mises à la disposition des personnes handicapées sous des formes adaptées à celles-ci et doivent notamment être accessibles à distance à l'aide de moyens électroniques.

Such information should also be made available in formats accessible to persons with disabilities.


Les moyens de communication électroniques doivent également être favorisés.

Electronic means of communication must also be furthered.


L'étude conclut également que les entreprises usant du commerce électronique doivent améliorer l'information fournie aux consommateurs sur les questions de sécurité, même s'il est relativement rare que les consommateurs aient à souffrir financièrement en cas de fraude, celle-ci s'opérant essentiellement aux dépens des entreprises parties aux transactions.

The study also concluded that businesses using e-commerce need to improve the information they provide to consumers on security issues but that customers comparatively rarely suffer financially from fraud, which when it occurs is usually at the expense of the business involved.


Lorsque des contrats sont conclus entre au moins des consommateurs et des fournisseurs de services de communications électroniques autres que ceux qui fournissent une connexion à un réseau téléphonique public et/ou l'accès à un tel réseau, ceux-ci doivent également contenir les informations visées au paragraphe 2.

Where contracts are concluded between at least consumers and electronic communications services providers other than those providing connection and/or access to the public telephone network, the information in paragraph 2 shall also be included in such contracts.


Lorsque des contrats sont conclus entre des consommateurs et des fournisseurs de services de communications électroniques autres que ceux qui fournissent une connexion à un réseau téléphonique public et/ou l'accès à un tel réseau, ceux-ci doivent également contenir les informations visées au paragraphe 2.

Where contracts are concluded between consumers and electronic communications services providers other than those providing connection and/or access to the public telephone network, the information in paragraph 2 shall also be included in such contracts.


Lorsque des contrats sont conclus entre des abonnés et des fournisseurs de services de communications électroniques autres que des fournisseurs directs de services téléphoniques publics, ou par le biais d'intermédiaires, ceux-ci doivent également contenir les informations visées au paragraphe 1.

Where contracts are concluded between subscribers and providers of electronic communications services other than direct public telephone service providers, or via intermediaries , the information in paragraph 1 shall also be included in such contracts.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

électroniques doivent également ->

Date index: 2022-02-21
w