Vertaling van "élaborés et publiés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

information industrielle [ information commerciale | publi-information | publi-reportage ]
documentary advertising

publié par anticipation [ publié avant ]
pre-published

publié dans une gazette [ publié dans la Gazette ]
gazetted

élaborer des procédures opératoires standard dans la filière alimentaire | élaborer des modes opératoires normalisés dans la filière alimentaire | élaborer des procédures opérationnelles standardisées dans la filière alimentaire
create food manufacturing standards | developping standard operating procedures in the food chain | develop standard operating procedures in the food chain | establish food manufacturing standards

participer à l’élaboration de procédures opérationnelles standardisés dans la filière alimentaire | participer à l’élaboration de modes opératoires normalisés dans la filière alimentaire | participer à l’élaboration de procédures opératoires standard dans la filière alimentaire
assist in the development of standard operating processes in the food chain | complete the development of standard operating procedures in the food chain | assist in the development of standard operating procedures in the food chain | implement test the development of standard operating procedures in the food chain

élaboration à un laitier | élaboration sous laitier noir | élaboration sous laitier oxydant | procédé à une scorie
single slag process

élaboration des politiques [ développement des politiques | élaboration des politiques fondées sur des données probantes | élaboration interactive des politiques | formulation des politiques | politique interactive ]
policymaking [ evidence-based policymaking | interactive policymaking | IPM | policy development | policy formulation ]

Institut central d'élaboration des tests scolaires | Institut national de recherches et d'élaboration de tests
National Institute for Educational Measurement

acier élaboré par refusion sous laitier électroconducteur | acier élaboré par refusion sous vide
steel processed by vacuum remelting | steel processed under electrically conductive slag

concevoir un dossier de presse pour les médias | élaborer une pochette d’informations pour les médias | concevoir une trousse-information pour les médias | élaborer un dossier de presse pour les médias
design media press kit | prepare and release press kit for media | design media kit for press | design press kit for media

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

5 bis. L'Agence élabore et publie des lignes directrices pour l'adoption de nouvelles règles nationales ou la modification des règles nationales existantes.
5a. The Agency shall establish and publish common guidelines for the adoption of new, or the amendment of existing, national rules.

La Commission évalue la qualité des données transmises, sur la base d'une analyse appropriée, et elle élabore et publie des rapports et des communications sur la qualité des statistiques européennes".
The Commission shall assess the quality of the data transmitted, on the basis of appropriate analysis, and shall prepare and publish reports and communications on the quality of European Statistics’. "

40. demande que les rapports annuels élaborés et publiés conformément à l'article 17 du règlement (CE) n° 1049/2001 comportent un calcul de la durée moyenne du traitement des demandes, comme prévu dans le rapport 2009 du Conseil sur l'accès aux documents;
40. Calls for annual reports prepared and published in accordance with Article 17 of Regulation (EC) No 1049/2001 to contain a calculation of the average time taken to handle applications, as provided for in the Council report on access to documents for 2009;

La Commission a élaboré et publié un premier rapport sur la mise en œuvre du SBA à l'échelle de l'Union européenne et des États membres en décembre 2009.
The Commission carried out and published a first report on implementation of the SBA at EU and Member State level in December 2009.

2.4.7. L'AESE élabore et publie, au plus tard le 30 septembre 2008, des documents d'orientation détaillés destinés à aider les États membres dans la mise en œuvre du présent point.
2.4.7. EASA shall develop and publish detailed guidance material in order to assist the Member States in the implementation of this paragraph by not later than 30 September 2008.

2. La Commission élabore et publie des orientations concernant les principales questions que les participants peuvent régler dans le cadre des accords de consortium, y compris des dispositions visant à promouvoir la participation des PME.
2. The Commission shall establish and publish guidelines on the main issues that may be addressed by participants in their consortium agreements, including provisions on promoting the participation of SMEs.

La fourniture au client par l'entreprise d'investissement d'une copie d'un prospectus qui a été élaboré et publié conformément à la directive 2003/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003 concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation et modifiant la directive 2001/34/CE (5) ne doit pas être assimilée à la fourniture à un client par l'entreprise des informations requises aux fins des conditions d'exercice par la directive 2001/34/CE qui portent sur la qualité et le contenu de ces informations, si l'entreprise n'est pas responsable en vertu de ladite directive de l'information donnée dans le prospectus.
The provision by an investment firm to a client of a copy of a prospectus that has been drawn up and published in accordance with Directive 2003/71/EC of the European Parliament and of the Council of 4 November 2003 on the prospectus to be published when securities are offered to the public or admitted to trading (5) should not be treated as the provision by the firm of information to a client for the purposes of the operating conditions under Directive 2004/39/EC which relate to the quality and contents of such information, if the firm is not responsible under that directive for the information given in the prospectus.

2. Préalablement à l'application des articles 1er à 7, la Commission élabore et publie, conformément à la procédure visée à l'article 10, paragraphe 3, des lignes directrices techniques en matière d'échantillonnage et d'analyses afin de faciliter la mise en oeuvre coordonnée du paragraphe 1 du présent article.
2. Prior to the application of Articles 1 to 7, the Commission, in accordance with the procedure referred to in Article 10(3), shall develop and publish technical guidance on sampling and testing to facilitate a coordinated approach for the implementation of paragraph 1 of this Article.

2. Le gestionnaire du réseau de transport ou toute autre autorité compétente désignée par l'État membre concerné élabore et publie sous le contrôle de l'État, au moins tous les deux ans, un bilan prévisionnel régulier sur les capacités de production et de transport susceptibles d'être raccordées au réseau, sur les besoins d'interconnexions avec d'autres réseaux et les capacités de transport potentielles ainsi que sur la demande d'électricité.
2. The transmission system operator or any other competent authority designated by the Member State concerned shall draw up and publish under State supervision, at least every two years, a regular estimate of the generating and transmission capacity which is likely to be connected to the system, of the need for interconnectors with other systems, of potential transmission capacity and of the demand for electricity.