Traduction de «élaborée ultérieurement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure
subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification

exercice ultérieur | période ultérieure | période subséquente | période future | exercice subséquent | exercice futur
subsequent period

fabrication ultérieure [ production ultérieure | production future ]
follow-on production

à une date ultérieure [ à une date postérieure | ultérieurement | plus tard ]
at some future time [ at a later date | at some stage | at a future date ]

décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure
subsequent court decision | subsequent decision

clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]
after-acquired property clause [ after acquired clause ]

tôle élaborée en recuit continu
continuous annealing steel sheet

matière première élaborée | produit de synthèse
processed raw material | synthesised raw material

images radar composites hautement élaborées
highly processed radar composite images

développement ultérieur/consolidation/nouvelle étape
further development/new development/subsequent development

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Pour les indices considérés comme étant d'importance critique, ont été élaborées ultérieurement des exigences supplémentaires, parmi lesquelles la possibilité, pour les autorités compétentes, d'exiger des contributions.
Further special requirements have been drawn up for benchmarks deemed critical, including the power for the competent authorities to make contribution mandatory.

Il est fondé sur les articles XXII et XXIII du GATT de 1994 ainsi que sur les règles et procédures élaborées ultérieurement qui figurent dans le Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends incorporé dans l'accord sur l'OMC.
It is based on Articles XXII and XXIII of the GATT 1994 and on the rules and procedures subsequently drawn up and set out in the Understanding on Rules and Procedures Governing the Settlement of Disputes incorporated in the Agreement establishing the WTO.

Le Parlement a également bien conscience que le développement dynamique de l’environnement numérique et la révision en cours de la législation sur la protection des consommateurs détermineront dans une large mesure le contenu de toute charte élaborée ultérieurement.
Parliament is also aware that the dynamic development of the digital environment and the ongoing monitoring of consumer protection legislation will have a major impact on the content of any future charter.

De nouvelles lignes directrices portant sur des points spécifiques, le cas échéant, pourront progressivement être élaborées ultérieurement, à la lumière de l’expérience acquise.
Further guidelines addressing specific issues, where appropriate, may later be developed progressively in the light of experience.

- la définition des déchets, élaborée ultérieurement dans le Catalogue européen des déchets (CED), qui est établie par la décision de la Commission 94/3/CE et d'autres termes dans le domaine de la gestion des déchets (article 1);
- the definition of waste, further details of which were laid down in the European Waste Catalogue (EWC), which was adopted by Commission Decision 94/3/EC, and other waste management terminology (Article 1);

Autrement dit, une question similaire élaborée ultérieurement ne serait pas déclarée admissible.
A similar question submitted in future, however, would not be declared admissible.

"Enfin, le texte proposé habiliterait le comité de contact OPCVM créé par la directive OPCVM à procéder, dans le cadre de la comitologie, à des adaptations techniques de cette directive. Pour les règles de procédure, il est proposé de faire référence à une directive indépendante qui sera élaborée ultérieurement".
"Finally, the proposal would ascribe to the UCITS Contact Committee /./ Comitology powers for the introduction of technical modifications to that Directive. As to the procedural rules, it is proposed to make reference to a self-standing Directive, to be developed at a later stage".

(3) En vertu de l'article 5 de la directive 97/24/CE, la Commission est tenue de soumettre au Parlement européen et au Conseil, dans un délai de vingt-quatre mois à compter de la date d'adoption de la directive, une proposition élaborée sur la base de recherches et d'une évaluation des coûts et des avantages engendrés par l'application de valeurs limites renforcées, fixant une étape ultérieure au cours de laquelle seront adoptées des mesures visant à renforcer davantage les valeurs limites des polluants pour les véhicules concernés.
(3) Under Article 5 of Directive 97/24/EC, the Commission is required to submit, to the European Parliament and the Council, within 24 months from the date of adoption of the Directive, a proposal prepared on the basis of research and an assessment of the costs and benefits deriving from the application of tightened-up limit values and laying down a subsequent stage during which measures will be adopted aimed at further tightening of the limit values for pollutants of the vehicles concerned.

La stratégie européenne pour l'emploi élaborée conformément au cadre institutionnel ci-dessus est une contribution majeure au programme politique plus large de l'UE qui a été défini au sommet de Lisbonne et lors des Conseils européens ultérieurs.
The European Employment Strategy which has been developed according to the above institutional framework is a major contribution to the wider EU political agenda defined at the Lisbon Summit and subsequent European Councils.