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Vertaling van "égard pourrait contribuer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Convention de répartition en vue de déterminer le seuil d'un contribuable à l'égard de puits de pétrole ou de gaz

Allocation Agreement to Determine a Tax-payer's Threshold Amount in Respect of an Oil or Gas Well


Règlement sur la contribution patronale à un fonds de pension à l'égard de services rendus par les employés et certaines autres déductions admises dans le calcul du revenu d'un contribuable

Regulation respecting employers' contributions to pension funds in respect of service rendered by employees and other deductions allowed in computing income of a taxpayer
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La clarification des conditions dans lesquelles l’exemption hospitalière est possible ainsi que des exigences applicables à cet égard pourrait contribuer à améliorer le fonctionnement du marché intérieur des thérapies innovantes.

Clarification of the conditions under which the hospital exemption is possible and of the requirements attached could contribute to improving the functioning of the internal market in advanced therapies.


A cet égard, plusieurs commentaires émis dans des régions autres que d'Objectif 1 (West Midlands, Irlande et Nord-Pas-de-Calais, par exemple) font valoir que l'argent de la PAC est surtout destiné aux entreprises ou zones les plus développées ou rentables à l'intérieur de la région et de ce fait pourrait contribuer à aggraver les disparités à l'intérieur des régions et entre régions.

In this regard, several commentators in regions outside Objective 1 (in West Midlands, Ireland and Nord-Pas-de-Calais, for example) pointed out that money from the CAP went mainly to the most profitable enterprises and the most developed areas in the region and because of this may widen disparities both within the region itself and between regions.


À cet égard, la Banque européenne d'investissement pourrait contribuer à la mise au point et au renforcement des projets et technologies économiquement viables.

In this respect, the European Investment Bank could assist in the development and scaling-up of economically viable projects and technologies.


La clarification des conditions dans lesquelles l’exemption hospitalière est possible ainsi que des exigences applicables à cet égard pourrait contribuer à améliorer le fonctionnement du marché intérieur des thérapies innovantes.

Clarification of the conditions under which the hospital exemption is possible and of the requirements attached could contribute to improving the functioning of the internal market in advanced therapies.


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À cet égard, le programme thématique pourrait contribuer à :

In reference to this, the thematic programme could help to:


A cet égard, plusieurs commentaires émis dans des régions autres que d'Objectif 1 (West Midlands, Irlande et Nord-Pas-de-Calais, par exemple) font valoir que l'argent de la PAC est surtout destiné aux entreprises ou zones les plus développées ou rentables à l'intérieur de la région et de ce fait pourrait contribuer à aggraver les disparités à l'intérieur des régions et entre régions.

In this regard, several commentators in regions outside Objective 1 (in West Midlands, Ireland and Nord-Pas-de-Calais, for example) pointed out that money from the CAP went mainly to the most profitable enterprises and the most developed areas in the region and because of this may widen disparities both within the region itself and between regions.


À cet égard, les États membres pourraient décider de ne pas accroître la charge fiscale globale s'ils considèrent que la mise en œuvre d'un tel principe de neutralité fiscale pourrait contribuer à la restructuration et à la modernisation de leurs systèmes fiscaux en favorisant les comportements allant dans le sens d'une plus grande protection de l'environnement et en encourageant une utilisation accrue du facteur travail.

In this regard, Member States might decide not to increase the overall tax burden if they consider that the implementation of such a principle of tax neutrality could contribute to the restructuring and the modernisation of their tax systems by encouraging behaviour conducive to greater protection of the environment and increased labour use.


À cet égard, les États membres pourraient décider de ne pas accroître la charge fiscale globale s'ils considèrent que la mise en oeuvre d'un tel principe de neutralité fiscale pourrait contribuer à la restructuration et à la modernisation de leurs systèmes fiscaux en favorisant les comportements allant dans le sens d'une plus grande protection de l'environnement et en encourageant une utilisation accrue du facteur travail.

In this regard, Member States might decide not to increase the overall tax burden if they consider that the implementation of such a principle of tax neutrality could contribute to the restructuring and the modernisation of their tax systems by encouraging behaviour conducive to greater protection of the environment and increased labour use.


(22) La promotion de la production et de l'utilisation des biocarburants pourrait contribuer à une réduction de la dépendance à l'égard des importations d'énergie ainsi qu'à une diminution des émissions des gaz à effet de serre.

(22) Promotion of the production and use of biofuels could contribute to a reduction in energy import dependency and in emissions of greenhouse gases.


(22) La promotion de la production et de l'utilisation des biocarburants pourrait contribuer à une réduction de la dépendance à l'égard des importations d'énergie ainsi qu'à une diminution des émissions des gaz à effet de serre.

(22) Promotion of the production and use of biofuels could contribute to a reduction in energy import dependency and in emissions of greenhouse gases.




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Date index: 2021-04-05
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