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APPN
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cause de décès
Communication d'égal à égal
Communication de pair à pair
Communication poste à poste
Conexion d'égal à égal
Delirium tremens
Diaphonie distante cumulée
Diaphonie distante cumulée à niveau égal
Diaphonie distante à niveau égal
Diaphonie éloignée cumulée
Diaphonie éloignée cumulée à niveau égal
Diaphonie éloignée à niveau égal
Délivrance d'un certificat médical
Délivrance d'un certificat médical de aptitude
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Incapacité
Interconnexion de réseaux d'égal à égal
Interconnexion de réseaux égal à égal
Invalidité
Jalousie
Liaison d'égal à égal
Liaison de pair à pair
Liaison de poste à poste
Mauvais voyages
Paranoïa
Parité salariale pour fonctions équivalentes
Principe de l'égalité salariale
Psychose SAI
Rémunération égale pour un travail de valeur égale
Résiduel de la personnalité et du comportement
Salaire égal pour un travail d'égale valeur
Salaire égal pour un travail égal
Salaire égal à travail de valeur égale
Salaire égal à travail égal
Télédiaphonie compensée
Télédiaphonie cumulée
Télédiaphonie cumulée à niveau égal
Télédiaphonie à niveau égal
écart télédiaphonique
écart télédiaphonique cumulé
égalité de rémunération pour fonctions équivalentes

Vertaling van "également un certificat " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


communication poste à poste | communication d'égal à égal | communication de pair à pair | liaison de poste à poste | liaison d'égal à égal | conexion d'égal à égal | liaison de pair à pair

peer-to-peer communication | P2P communication | P-to-P communication | peer-to-peer link


parité salariale pour fonctions équivalentes [ égalité de rémunération pour fonctions équivalentes | rémunération égale pour un travail de valeur égale | salaire égal à travail de valeur égale | salaire égal pour un travail d'égale valeur ]

equal pay for work of equal value


à travail égal, salaire égal [ salaire égal pour un travail égal | salaire égal à travail égal ]

equal pay for equal work


concept à travail égal, salaire égal | principe à travail égal, salaire égal | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail ou un travail de même valeur | principe de l'égalité salariale

equal pay for equal work principle | equal pay principle | principle of equal pay | principle of equal pay for equal work | principle of equal pay for equal work or work of equal value | principle of equal pay for male and female workers for equal work | principle of equal pay for male and female workers for equal work or work of equal value | the principle that men and women should receive equal pay for equal work


interconnexion de réseaux égal à égal [ APPN | interconnexion de réseaux d'égal à égal ]

advanced peer-to-peer networking


télédiaphonie cumulée | télédiaphonie cumulée à niveau égal | diaphonie éloignée cumulée | diaphonie distante cumulée | diaphonie éloignée cumulée à niveau égal | diaphonie distante cumulée à niveau égal | écart télédiaphonique cumulé

power sum equal level far-end crosstalk | PSELFEXT | power sum ELFEXT | power sum far-end crosstalk | power sum FEXT | PSFEXT


télédiaphonie à niveau égal | diaphonie éloignée à niveau égal | diaphonie distante à niveau égal | écart télédiaphonique | télédiaphonie compensée

equal level far-end crosstalk | ELFEXT | equal level FEXT


Délivrance d'un certificat médical

Issue of medical certificate


Délivrance d'un certificat médical de:aptitude | cause de décès | incapacité | invalidité

Issue of medical certificate of:cause of death | fitness | incapacity | invalidity
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'autorité compétente délivre également un certificat phytosanitaire de réexportation à la demande de personnes autres que des opérateurs professionnels, sous réserve que les conditions énoncées aux points b) et c) du deuxième alinéa soient remplies.

The competent authority shall also issue a phytosanitary certificate for re-export at the request of persons other than professional operators, provided that the conditions set out in points (b) and (c) of the second subparagraph are fulfilled.


L'autorité compétente délivre également un certificat phytosanitaire d'exportation à la demande de personnes autres que des opérateurs professionnels, sous réserve que les conditions visées aux points b) et c) du premier alinéa soient remplies.

The competent authority shall also issue a phytosanitary certificate for export at the request of persons other than professional operators, provided that the conditions set out in points (b) and (c) of the first subparagraph are fulfilled.


Il introduit également le certificat successoral européen utilisé par les héritiers, les légataires, les exécuteurs testamentaires ou les administrateurs de la succession pour prouver leur statut et/ou leurs droits ou pouvoirs dans un autre pays de l’UE.

It also introduces a European Certificate of Succession to be used by heirs, legatees, executors of wills or administrators of the estate to demonstrate their status and/or exercise their rights or powers in another EU country.


Il introduit également le certificat successoral européen utilisé par les héritiers, les légataires, les exécuteurs testamentaires ou les administrateurs de la succession pour prouver leur statut et/ou leurs droits ou pouvoirs dans un autre pays de l’UE.

It also introduces a European Certificate of Succession to be used by heirs, legatees, executors of wills or administrators of the estate to demonstrate their status and/or exercise their rights or powers in another EU country.


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Dans des circonstances telles que celles au principal où, sur le fondement d’un brevet de base et de l’autorisation de mise sur le marché d’un médicament consistant en une composition de plusieurs principes actifs, le titulaire de celui-ci a déjà obtenu un certificat complémentaire de protection pour cette composition de principes actifs, protégée par ce brevet au sens de l’article 3, sous a), du règlement (CE) no 469/2009 du Parlement européen et du Conseil, du 6 mai 2009, concernant le certificat complémentaire de protection pour les médicaments, l’article 3, sous c), de ce règlement doit être interprété en ce sens qu’il ne s’oppose pas à ce que ce titulaire obtienne également un certificat ...[+++]

In circumstances such as those in the main proceedings, where, on the basis of a basic patent and a marketing authorisation for a medicinal product consisting of a combination of several active ingredients, the patent holder has already obtained a supplementary protection certificate for that combination of active ingredients, protected by that patent within the meaning of Article 3(a) of Regulation (EC) No 469/2009 of the European Parliament and of the Council of 6 May 2009 concerning the supplementary protection certificate for medicinal products, Article 3(c) of that regulation must be interpreted as not precluding the proprietor from ...[+++]


Si l’exploitant d’aérodrome détient également un certificat pour fournir des services de navigation aérienne, il veille à ce que le système de gestion couvre toutes les activités dans le cadre de ses certificats.

In the case that the aerodrome operator holds also a certificate to provide air navigation services, it shall ensure that the management system covers all activities in the scope of its certificates.


Il introduit également un certificat successoral européen que les héritiers, les légataires et les exécuteurs testamentaires ou les administrateurs de la succession doivent utiliser pour invoquer leur qualité ou exercer leurs droits dans un autre pays de l'UE.

It also introduces a European Certificate of Succession, to be used by heirs, legatees and executors of wills or administrators of the estate to invoke their status or to exercise their rights in another EU country.


Il importe, dès lors, dans le souci d’une meilleure gestion du marché, de prévoir également des certificats d’importation pour les produits relevant des codes NC 1602 50 31 à 1602 50 80 et 1602 90 69.

Accordingly to improve market management import licences should also be required for products of CN codes 1602 50 31 to 1602 50 80 and 1602 90 69.


2. La demande de certificat d'importation est accompagnée de l'original du certificat d'exportation délivré par les autorités compétentes du pays d'exportation, conforme au modèle reproduit à l'annexe II, pour une quantité égale à celle figurant dans la demande de certificat.

2. Import licence applications shall be accompanied by the original of the export licence issued by the competent authorities of the exporting country in accordance with the model in Annex II for a quantity equal to that in the licence application.


considérant que les importations d'huile d'olive d'origine de Tunisie visées au règlement (CE) n° 287/94 du Conseil (5) sont effectuées sur base d'un accord qui expire à la fin d'octobre 1995; que les conditions relatives à ces importations ne peuvent pas être modifiées avant cette date; que les dispositions du règlement (CEE) n° 2041/75 devraient continuer à s'appliquer à ces importations; que ledit règlement continue à s'appliquer également aux certificats d'exportation jusqu'au 31 octobre 1995; que, par conséquent, étant donné que ce règlement ne peut pas être abrogé avant cette date, il y a lieu de prévoir expressément que ses dispositions rela ...[+++]

Whereas the provisions of Regulation (EEC) No 2041/75 should continue to apply to those imports; whereas that Regulation will also continue to apply to export licences until 31 October 1995; whereas, therefore, since the Regulation cannot be repealed before that date, it should be explicitly laid down that its provisions concerning import licences apply only to the abovementioned imports of olive oil from Tunisia;




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également un certificat ->

Date index: 2025-06-11
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