Traduction de «également bien documenté » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Le sujet est actuellement déprimé, comme au cours d'un épisode dépressif d'intensité légère ou moyenne (F32.0 ou F32.1), et a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque ou mixte bien documenté.
Definition: The patient is currently depressed, as in a depressive episode of either mild or moderate severity (F32.0 or F32.1), and has had at least one authenticated hypomanic, manic, or mixed affective episode in the past.

Définition: Le sujet est actuellement déprimé, comme au cours d'un épisode dépressif d'intensité sévère avec symptômes psychotiques (F32.3), et a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque ou mixte bien documenté.
Definition: The patient is currently depressed, as in severe depressive episode with psychotic symptoms (F32.3), and has had at least one authenticated hypomanic, manic, or mixed affective episode in the past.

Définition: Le sujet est actuellement déprimé, comme au cours d'un épisode dépressif d'intensité sévère sans symptômes psychotiques (F32.2), et a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque ou mixte bien documenté.
Definition: The patient is currently depressed, as in severe depressive episode without psychotic symptoms (F32.2), and has had at least one authenticated hypomanic, manic, or mixed affective episode in the past.

gamme à tempérament égal | gamme bien tempérée | gamme tempérée
equally tempered scale

partage égal des biens familiaux
equal division of family property

dépôt public du cadastre des biens-fonds | reconnaissance des documents cadastraux
public inspection of cadastral documents

document portant titre à des biens-fonds ou effets
document of title to lands or goods

Document de travail concernant le bien-fondé des allégations sur les propriétés nutritionnelles des aliments
Discussion Paper pertaining to the Proprietary Claims for the Nutritional Properties of Food

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Bien que la Commission soit en droit de contraindre les titulaires d’autorisations de mise sur le marché à fournir les renseignements et documents nécessaires relatifs à une infraction alléguée, il convient également de respecter le droit au silence dans des situations où le titulaire serait obligé de fournir des réponses par lesquelles il serait amené à admettre l'existence d’une infraction, tel que la Cour de justice l'a consacré.
While the Commission should be entitled to compel marketing authorisation holders to provide the necessary information and documents relating to a presumed infringement, the right to silence in situations where the holder would be compelled to provide answers which may involve an admission on its part of the existence of an infringement, as developed by the Court of Justice, should also be respected.

Par dérogation au troisième alinéa, lorsqu'une entreprise mère ou une filiale d'un groupe d'entreprises est contrôlée par un ou des contrôleurs ou une ou des entités d'audit de pays tiers dans lequel il n'existe pas d'accords sur les modalités de travail visés à l'article 47, le contrôleur du groupe est également chargé, s'il est invité à le faire, de veiller à ce que les documents supplémentaires concernant les travaux d'audit effectués par ce ou ces contrôleurs de pays tiers ou cette ou ces entités d'audit de pays tiers, y compris les documents de travail pertinents pour le contrôle du groupe, soient bien fournis.
By way of derogation from the third subparagraph, where a parent undertaking or a subsidiary undertaking of a group of undertakings is audited by an auditor or auditors or an audit entity or entities from a third country that has no working arrangements as referred to in Article 47, the group auditor shall, when requested, also be responsible for ensuring proper delivery of the additional documentation of the audit work performed by such third-country auditor(s) or audit entity(ies), including the working papers relevant to the group audit.

La campagne du «non» était également bien organisée et tout le monde s’est exprimé, y compris le United Kingdom Independance Parti, qui a fait le nécessaire pour que ce document – The truth about the Treaty: Stop the EU bulldozer – soit largement distribué en Irlande.
The ‘no’ campaign was also well organised and everyone had their say, including the United Kingdom Independence Party, who ensured that this document – The truth about the Treaty: Stop the EU bulldozer – was distributed widely in Ireland.

Comme l'ont reconnu les documents successifs de travail de la Commission et les études et consultations menées, les marchés de la télévision sont majoritairement nationaux : même les télévisions payantes par satellite ne sont pas distribuées de façon transfrontalière, à la fois pour des raisons commerciales, culturelles et linguistiques, mais également, bien sûr, pour des raisons de droits de diffusion et de législations nationales différentes.
As acknowledged in the Commission’s subsequent working documents and the studies and consultations conducted, TV markets are chiefly national: even satellite pay-TV is not distributed across borders – for commercial, cultural and linguistic reasons, but also, of course, for reasons relating to broadcasting rights and different national laws.

Toutefois, ces États membres prévoient également des possibilités d’accès direct pour la personne concernée dans des cas spécifiques, comme un accès à des dossiers judiciaires, ou bien pour obtenir des copies de leur dossier pénal ou de documents relatifs à leurs auditions par les services de police.
However, those Member States also provide for possibilities of direct access for the data subject in specific cases, such as access to judicial records, in order to obtain copies of own criminal records or of documents relating to own hearings by the police services.

Pour la même raison, il convient également de prendre des dispositions pour que les importateurs veillent à ce que les procédures d'évaluation de conformité aient été menées à bien et à ce que le marquage et les documents qui sont établis par les fabricants se trouvent à la disposition des autorités de surveillance.
For the same reason, provision should also be made for importers to make sure that conformity assessment procedures have been carried out and that product marking and documentation drawn up by manufacturers are available for inspection by the supervisory authorities.

Cela a été également bien documenté dans les discours prononcés par les divers intervenants et dans les amendements déposés: c’est-à-dire ce que certains députés ont dépeint comme une tentative d’accélérer la législation en matière d’environnement.
This has also been well documented in the speeches by various Members and in the tabled amendments: that is to say what some Members have portrayed as an attempt to fast-track environmental legislation.

13. constate que les directions générales concernées ont transmis au groupe de travail tous les documents demandés, y compris un audit externe extraordinaire et un audit interne, ainsi qu'un avis juridique; constate, en outre, que la ville de Strasbourg a également fourni des documents, sur demande, bien que certaines questions concernant ces documents n'aient pas reçu de réponse suffisante; déplore vivement que ses demandes visant à obtenir tous les documents utiles auprès de la SCI Érasme, l'investisseur privé et propriétaire des bâtiments, soient restées lettre morte; demande à la ville de Strasbourg et à la SCI Érasme de répondre rapidement et de manière transparente à toutes les questions en souffrance et à venir, afin que ces données puissent être prises en considération dans la procédure de décharge pour l'exercice 2005;
13. Notes that its responsible directorates-general made available all documents requested to the Working Group, including a special external audit and an internal audit, as well as legal advice; notes also that the City of Strasbourg also provided documents, upon request, although some queries concerning those documents remained insufficiently answered; strongly regrets that its requests for all relevant documentation from SCI Erasme, the private investor and owner of the buildings, were not acceded to; calls on the City of Strasbourg and SCI Erasme to answer all outstanding and subsequent questions promptly and with due regard for maximum transparency, so that this information can be factored in to the discharge procedure for the financial year 2005 ;

Trois autres organismes jouent un rôle important pour des groupes cibles bien précis. D'autres organismes contribuent également à la mise en oeuvre, principalement par des activités promotionnelles, mais aussi par la diffusion effective des documents «Europass-Formation».
Three other bodies play an important role for specific target groups, and further bodies also contribute to the implementation, mainly through promotional activities but also actually distributing "Europass Training" documents.