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Abandon de la procédure
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Concours ouvert également aux hommes et aux femmes
Delirium tremens
Droit de la procédure pénale
Démence alcoolique SAI
Faire également foi
Faisant également foi
Fin de la procédure
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Mécanisme de règlement de griefs
Paranoïa
Principe de l'égalité salariale
Procédure applicable aux griefs
Procédure criminelle
Procédure de grief
Procédure de griefs
Procédure de règlement des griefs
Procédure de réclamation
Procédure du règlement des griefs
Procédure générale
Procédure judiciaire
Procédure législative communautaire
Procédure législative de l'UE
Procédure législative de l'Union européenne
Procédure pénale
Procédure pénale spéciale
Procédure relative aux griefs
Procédure simplifiée
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Source de valeur égale aux débits et aux crédits
élaboration du droit communautaire
élaboration du droit de l'UE
élaboration du droit de l'Union européenne
être également authentique

Traduction de «également aux procédures » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


concept à travail égal, salaire égal | principe à travail égal, salaire égal | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail ou un travail de même valeur | principe de l'égalité salariale

equal pay for equal work principle | equal pay principle | principle of equal pay | principle of equal pay for equal work | principle of equal pay for equal work or work of equal value | principle of equal pay for male and female workers for equal work | principle of equal pay for male and female workers for equal work or work of equal value | the principle that men and women should receive equal pay for equal work


les frais de procédure à l'exclusion des frais exposés par les entreprises sont répartis de façon égale entre les Etats

the costs of the procedure other than those incurred by the enterprises shall be shared equally by the States


être également authentique | faire également foi | faisant également foi

to be equally authentic


procédure pénale [ droit de la procédure pénale | procédure criminelle | procédure pénale spéciale | procédure simplifiée ]

criminal procedure [ law of criminal procedure | simplified procedure | special criminal procedure | criminal procedure(UNBIS) ]


élaboration du droit de l'UE [ élaboration du droit communautaire | élaboration du droit de l'Union européenne | procédure législative communautaire | procédure législative de l'UE | procédure législative de l'Union européenne ]

drafting of EU law [ Community legislative process | drafting of Community law | drafting of European Union law | EU legislative procedure | European Union legislative procedure ]


procédure de règlement des griefs [ procédure du règlement des griefs | procédure applicable aux griefs | procédure relative aux griefs | procédure de griefs | procédure de grief | procédure de réclamation | mécanisme de règlement de griefs ]

grievance procedure [ grievance process | grievance proceeding ]


source de valeur égale aux débits et aux crédits

balance source


procédure judiciaire [ abandon de la procédure | fin de la procédure | procédure générale ]

judicial proceedings [ court proceedings | discontinuance of judicial proceedings | end of judicial proceedings | judicial procedure | legal procedure | legal proceedings | withdrawal of judicial proceedings | Judicial procedure(ECLAS) | procedure (law)(UNBIS) ]


concours ouvert également aux hommes et aux femmes

competition open to both men and women
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En outre, les pouvoirs publics indiens définissent également les procédures régissant le FTP 09-14 dans un manuel de procédures intitulé «Handbook of Procedures, Volume I» (ci-après le «HOP I 09-14»).

In addition, the GOI also sets out the procedures governing FTP 09-14 in a ‘Handbook of Procedures, Volume I’ (‘HOP I 09-14’).


Le présent règlement devrait en tenir compte de deux manières en prévoyant, d'une part, des règles spéciales relatives à la loi applicable pour certains droits et situations juridiques particulièrement importants (par exemple, les droits réels et les contrats de travail) et en autorisant, d'autre part, outre une procédure d'insolvabilité principale de portée universelle, également des procédures nationales qui ne concernent que les actifs situés dans l'État d'ouverture.

This Regulation should take account of this in two different ways. On the one hand, provision should be made for special rules on applicable law in the case of particularly significant rights and legal relationships (e.g. rights in rem and contracts of employment). On the other hand, national proceedings covering only assets situated in the State of opening should also be allowed alongside main insolvency proceedings with universal scope.


Le présent règlement devrait en tenir compte de deux manières en prévoyant, d'une part, des règles spéciales relatives à la loi applicable pour certains droits et situations juridiques particulièrement importants (par exemple, les droits réels et les contrats de travail) et en autorisant, d'autre part, outre une procédure d'insolvabilité principale de portée universelle, également des procédures nationales qui ne concernent que les actifs situés dans l'État d'ouverture.«

This Regulation should take account of this in two different ways. On the one hand, provision should be made for special rules on applicable law in the case of particularly significant rights and legal relationships (e.g. rights in rem and contracts of employment). On the other hand, national proceedings covering only assets situated in the State of opening should also be allowed alongside main insolvency proceedings with universal scope'.


En outre, les pouvoirs publics indiens prévoient également les procédures régissant ces deux instruments dans un document intitulé «Handbook of Procedures, Volume I» [manuel de procédures (volume I); HOP I 04-09 et HOP I 09-14 respectivement].

In addition, the GOI also sets out the procedures governing FTP 04-09 and FTP 09-14 in a ‘Handbook of Procedures, Volume I’ (‘HOP I 04-09’ and ‘HOP I 09-14’ respectively).


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Le présent amendement reconnaît également la procédure traditionnelle des listes d'orateurs des différents groupes comme procédure ordinaire pour le début des débats, mais permet également une prise de parole plus libre à la fin des débats.

This amendment would also recognise the traditional procedure of lists of speakers from Groups as the standard procedure for the start of debates, but allow for a "catch-the-eye" procedure at the end of debates.


Le rapporteur a donc choisi de proposer une procédure d'autorisation s'appuyant sur la procédure établie dans le règlement CE n 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires er les aliments pour animaux génétiquement modifiés, qui a été attentivement élaborée dans la perspective de la protection des consommateurs et de la protection environnementale et qui est également la procédure spécifique la plus récente concernant les nouveaux aliments.

The rapporteur has therefore opted to propose an authorisation procedure based on the procedure laid down in Regulation (EC) No 1829/2003 of the European Parliament and of the Council of 22 September 2003 on genetically modified food and feed, which was carefully drafted with a view to consumer protection and environmental protection, and also the most recently devised specific procedure for novel foods.


Le présent règlement établit également les procédures pour le suivi de l'application de la directive 2005/65/CE, effectué par la Commission simultanément avec les inspections au niveau des États membres et des installations portuaires, en ce qui concerne les ports tels que définis à l'article 2, point 11), du présent règlement.

This Regulation also lays down procedures for the monitoring by the Commission of the implementation of Directive 2005/65/EC jointly with the inspections at the level of Member States and port facilities in respect of ports as defined in Article 2(11) of this Regulation.


Puis, le 9 avril 2008, la Commission a adopté le règlement (CE) n° 324/2008[4] établissant les procédures révisées pour la conduite des inspections effectuées par la Commission dans le domaine de la sûreté maritime qui "établit également les procédures pour le suivi de l'application de la directive 2005/65/CE, effectué par la Commission simultanément avec les inspections au niveau des États membres et des installations portuaires, en ce qui concerne les ports ".

On 9 April 2008, the Commission adopted Regulation (EC) No 324/2008[4] laying down revised procedures for conducting Commission inspections in the field of maritime security, which also laid down ‘ procedures for the monitoring by the Commission of the implementation of Directive 2005/65/EC jointly with the inspections at the level of Member States and port facilities in respect of ports’.


Outre la procédure centralisée, il existe également une procédure décentralisée, par laquelle une autorisation de mise sur le marché, accordée par un État membre à un médicament destiné uniquement à une partie limitée du marché européen, est étendue à un ou plusieurs autres États membres, dans le cadre de la procédure de reconnaissance mutuelle.

In addition to the centralised authorisation procedure, a decentralised procedure also exists whereby a medicinal product authorised on a national basis and geared to a limited sector of the European market may also be authorised for use in one or more other Member States on the basis of the mutual recognition procedure.


Ce règlement de mise en œuvre établit également une procédure d'enregistrement par étapes ainsi qu'une procédure de règlement extrajudiciaire des litiges.

It also establishes a phased registration procedure and an alternative extrajudicial conflict settlement.


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