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12-pieds
Blues en 12 mesures
Blues en douze mesures
Blues à 12 mesures
Blues à douze mesures
Cercle de 12 pieds
Cercle de douze pieds
Cercle extérieur
Cicéro
Comprendre le grec ancien écrit
Corps de douze
Douze
Douze-pieds
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Groupe primaire de base de douze voies
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Treize douze
Treize pour douze
Treize à la douzaine
Treize-douze
Trouver des parutions dans la presse écrite
Témoignage écrit
écrit privilégié
écrit protégé

Vertaling van "écrite douze " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
groupe à douze canaux | groupe à douze voies | groupe primaire de base de douze voies

twelve channel group


treize à la douzaine [ treize-douze | treize douze | treize pour douze ]

baker's dozen [ printer's dozen | devil's dozen | long dozen ]


mettre à disposition du contenu écrit | proposer du contenu écrit | fournir du contenu écrit | offrir du contenu écrit

provide professionally written text and content | professional writing | provide written content


blues en douze mesures [ blues à douze mesures | blues en 12 mesures | blues à 12 mesures ]

twelve-bar blues pattern [ twelve-bar blues | 12-bar blues pattern | 12-bar blues ]


cercle de 12 pieds [ cercle de douze pieds | 12-pieds | douze-pieds | cercle extérieur | le plus grand cercle ]

12-foot ring [ twelve-foot ring | 12-foot circle | twelve-foot circle | 12-foot | twelve-foot | outer ring | outer circle | outside ring | outside circle ]




écrit privilégié | écrit protégé

privileged writing


preuve écrite | témoignage écrit

written evidence | written testimony


trouver des parutions dans la presse écrite

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comprendre le grec ancien écrit

interpret written Ancient Greek | read Ancient Greek | comprehend written Ancient Greek | understand written Ancient Greek
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
du non-respect par les États membres des obligations qui leur incombent en vertu du règlement (CEE) no 4045/89 du Conseil, du 21 décembre 1989, relatif aux contrôles, par les États membres, des opérations faisant partie du système de financement par le Fonds européen d’orientation et de garantie agricole, section «Garantie» , pour autant que la Commission ait notifié par écrit à l’État membre concerné le résultat des vérifications dans les douze mois suivant la réception du rapport de l’État membre sur les résultats des contrôles effe ...[+++]

infringements by Member States of their obligations under Council Regulation (EEC) No 4045/89 of 21 December 1989 on scrutiny by Member States of transactions forming part of the system of financing by the Guarantee Section of the European Agricultural Guidance and Guarantee Fund , provided that the Commission notifies the Member State in writing of its inspection findings within 12 months following receipt of the Member State’s report on the results of its controls of the expenditure concerned.


du non-respect par les États membres des obligations qui leur incombent en vertu du règlement (CEE) no 4045/89 du Conseil, du 21 décembre 1989, relatif aux contrôles, par les États membres, des opérations faisant partie du système de financement par le Fonds européen d’orientation et de garantie agricole, section «Garantie» (9), pour autant que la Commission ait notifié par écrit à l’État membre concerné le résultat des vérifications dans les douze mois suivant la réception du rapport de l’État membre sur les résultats des contrôles e ...[+++]

infringements by Member States of their obligations under Council Regulation (EEC) No 4045/89 of 21 December 1989 on scrutiny by Member States of transactions forming part of the system of financing by the Guarantee Section of the European Agricultural Guidance and Guarantee Fund (9), provided that the Commission notifies the Member State in writing of its inspection findings within 12 months following receipt of the Member State’s report on the results of its controls of the expenditure concerned.


L’institution ou organe communautaire motive sa position par écrit aussi rapidement que possible, et au plus tard douze semaines après réception de la demande.

The Community institution or body shall state its reasons in a written reply as soon as possible, but no later than 12 weeks after receipt of the request.


L’institution ou organe communautaire motive sa position par écrit aussi rapidement que possible, et au plus tard douze semaines après réception de la demande.

The Community institution or body shall state its reasons in a written reply as soon as possible, but no later than 12 weeks after receipt of the request.


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4. Lorsqu'une modification des annexes du protocole n'est pas mise en œuvre dans la législation communautaire applicable dans un délai de douze mois à compter de la date de sa communication par le dépositaire, la Commission transmet par écrit au dépositaire une notification de non acceptation de cette modification, conformément à l'article 20, paragraphe 8, du protocole, avant la fin de la période de douze mois.

4. Whenever an amendment to the Annexes to the Protocol is not implemented in the relevant Community legislation within 12 months of the date of its circulation by the Depositary, the Commission shall, in writing, provide the Depositary with a notification of non-acceptance with respect to that amendment in accordance with Article 20(8) of the Protocol before the expiry of that 12-month period.


8. S'agissant d'un amendement à une annexe, toute partie qui n'accepte pas cet amendement en donne notification au dépositaire par écrit dans les douze mois qui suivent la date de sa communication par le dépositaire.

8. In the case of an amendment to an Annex, a Party that does not accept such an amendment shall so notify the Depositary in writing within 12 months from the date of its circulation by the Depositary.


L'article 41 ne s'applique que si l'utilisateur final ou, le cas échéant, le dernier revendeur s'engage par écrit à n'acheter sur une période de douze mois qu'une quantité maximale de douze tonnes d'équivalent-beurre dont, le cas échéant, une quantité maximale de quatorze tonnes de crème ou, en ce qui concerne le beurre ou le beurre concentré, la même quantité dans les produits intermédiaires.

Article 41 shall apply only if the final users or, where applicable, the final retailers undertake in writing to purchase over a 12-month period not more than 12 tonnes of butter equivalent, including, where relevant, not more than 14 tonnes of cream or the same quantity of butter or concentrated butter in intermediate products.


1. Une fois l’étude terminée, un rapport final est soumis à l’autorité nationale compétente ou au comité pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance dans un délai de douze mois à compter de la fin de la collecte des données, sauf si une dérogation écrite a été octroyée par l’autorité nationale compétente ou, selon le cas, par le comité pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance.

1. Upon completion of the study, a final study report shall be submitted to the national competent authority or the Pharmacovigilance Risk Assessment Committee within 12 months of the end of data collection unless a written waiver has been granted by the national competent authority or the Pharmacovigilance Risk Assessment Committee, as appropriate.


A ) LEDIT VETERINAIRE N'A PAS EU CONNAISSANCE DE FAITS PERMETTANT DE CONCLURE A L'EXISTENCE DE LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE AU COURS DES TROIS DERNIERES ANNEES DANS LE CHEPTEL DE PROVENANCE ET QUE LE PROPRIETAIRE DU CHEPTEL A DECLARE N'AVOIR PAS EU CONNAISSANCE DE TELS FAITS , ET QU'IL A DECLARE EN OUTRE , PAR ECRIT , QUE L'ANIMAL OU LES ANIMAUX DESTINES AUX ECHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES SONT NES ET ONT ETE ELEVES DANS LEDIT CHEPTEL OU ONT FAIT PARTIE INTEGRANTE DUDIT CHEPTEL PENDANT LES DOUZE MOIS PRECEDENTS ;

( A ) THAT THE VETERINARIAN HAS NO KNOWLEDGE OF FACTS WHICH WOULD LEAD HIM TO CONCLUDE THAT A CASE OF ENZOOTIC BOVINE LEUKOSIS HAS OCCURRED WITHIN THE THREE PRECEDING YEARS IN THE HERD FROM WHICH THEY COME , AND THAT THE OWNER OF THIS HERD HAS DECLARED THAT HE HAS NO KNOWLEDGE OF SUCH FACTS AND THAT HE HAS FURTHER DECLARED , IN WRITING , THAT THE ANIMAL OR ANIMALS INTENDED FOR INTRA-COMMUNITY TRADE HAVE BEEN BORN AND REARED IN THE SAID HERD OR HAVE REMAINED AN INTEGRAL PART OF IT FOR THE PREVIOUS 12 MONTHS ;


II ) DONT LE PROPRIETAIRE A DECLARE N'AVOIR PAS EU CONNAISSANCE DE TELS FAITS ET A , EN OUTRE , DECLARE PAR ECRIT QUE L'ANIMAL OU LES ANIMAUX DESTINES AUX ECHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES SONT NES ET ONT ETE ELEVES DANS LEDIT CHEPTEL OU ONT FAIT PARTIE INTEGRANTE DUDIT CHEPTEL PENDANT LES DOUZE MOIS PRECEDENTS ; "

( II ) THE OWNER OF WHICH HAS DECLARED THAT HE HAS NO KNOWLEDGE OF SUCH FACTS AND HAS FURTHER DECLARED IN WRITING THAT THE ANIMAL OR ANIMALS INTENDED FOR INTRA-COMMUNITY TRADE HAVE EITHER BEEN BORN AND REARED IN THE SAID HERD OR HAVE REMAINED AN INTEGRAL PART OF IT FOR THE PREVIOUS 12 MONTHS ". ;




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écrite douze ->

Date index: 2022-10-08
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