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Atelier pilote
Bgi
Borland Graphics Interface-pilote d'écran
Coordinateur des pilotes de navire
Coordinatrice des pilotes de navire
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Installation pilote
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Patient informé par écrit
Pilote
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Trouble de l'acquisition de l'expression écrite
Témoignage écrit
Unité pilote
Usine pilote
Usine-pilote
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Traduction de «écrit un pilote » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Borland Graphics Interface-pilote d'écran | pilote d'écran pour des logiciels DOS écrits avec un langage Borland | bgi [Abbr.]

bgi [Abbr.]


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patient informé par écrit

Patient given written information


Trouble de l'acquisition de l'expression écrite

Developmental expressive writing disorder


pilote hauturier | pilote hauturière | pilote de port | pilote fluvial

marine helmswoman | ship steersman | maritime pilot | maritime ship pilot


coordinatrice des pilotes de navire | coordinateur des pilotes de navire | coordinateur des pilotes de navire/coordinatrice des pilotes de navire

ship pilot controller | ship pilot coordinator | dispatcher of ship pilots | ship pilot dispatcher


preuve écrite | témoignage écrit

written evidence | written testimony


écrit privilégié | écrit protégé

privileged writing


pilote inspecteur [ pilote inspectrice | pilote vérificateur | pilote vérificatrice | pilote vérificateur de transporteur aérien | pilote vérificatrice de transporteur aérien ]

check pilot [ company check pilot | check airman ]


usine-pilote [ usine pilote | unité pilote | installation pilote | atelier pilote | pilote ]

pilot plant [ pilot-scale plant ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Toute personne directement touchée par les actions du personnel participant à une opération conjointe, à un projet pilote, à une intervention rapide aux frontières, au déploiement d'une équipe d'appui à la gestion des flux migratoires, à une opération de retour ou à une intervention en matière de retour, et qui estime que ces actions ont porté atteinte à ses droits fondamentaux, ou toute partie représentant une telle personne, peut adresser une plainte, par écrit, à l'Agence.

2. Any person who is directly affected by the actions of staff involved in a joint operation, pilot project, rapid border intervention, migration management support team deployment, return operation or return intervention and who considers him or herself to have been the subject of a breach of his or her fundamental rights due to those actions, or any party representing such a person, may submit a complaint in writing to the Agency.


(2) L’Administration qui avise par écrit un pilote breveté ou le titulaire d’un certificat de pilotage de son intention d’annuler ou de suspendre pour une période supplémentaire son brevet ou son certificat de pilotage en application du paragraphe 27(4) doit donner à cette personne ou à son représentant la possibilité de se faire entendre avant que les mesures ne soient prises.

(2) Where the Authority gives written notice to a licensed pilot or the holder of a pilotage certificate that it proposes to suspend the licence or pilotage certificate for a further period or to cancel the licence or pilotage certificate pursuant to subsection 27(4), the Authority shall afford the holder of the licence or pilotage certificate or the representative of the holder a reasonable opportunity to be heard before the action is taken.


(5) Aucune mesure ne peut être prise en application des alinéas (4)b) ou c) à moins qu’avant l’expiration de la suspension en cause l’Administration ne donne avis par écrit au pilote breveté ou au titulaire du certificat de pilotage des mesures qu’elle se propose de prendre ainsi que des motifs de sa décision.

(5) No action shall be taken pursuant to paragraph (4)(b) or (c) unless, before the suspension by the Chairperson under subsection (1) terminates, the Authority gives written notice to the licensed pilot or holder of the pilotage certificate setting out the action the Authority proposes to take and the reasons therefor.


(2) L’Administration qui avise par écrit un pilote breveté ou le titulaire d’un certificat de pilotage de son intention d’annuler ou de suspendre pour une période supplémentaire son brevet ou son certificat de pilotage en application du paragraphe 27(4) doit donner à cette personne ou à son représentant la possibilité de se faire entendre avant que les mesures ne soient prises.

(2) Where the Authority gives written notice to a licensed pilot or the holder of a pilotage certificate that it proposes to suspend the licence or pilotage certificate for a further period or to cancel the licence or pilotage certificate pursuant to subsection 27(4), the Authority shall afford the holder of the licence or pilotage certificate or the representative of the holder a reasonable opportunity to be heard before the action is taken.


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(5) Aucune mesure ne peut être prise en application des alinéas (4)b) ou c) à moins qu’avant l’expiration de la suspension en cause l’Administration ne donne avis par écrit au pilote breveté ou au titulaire du certificat de pilotage des mesures qu’elle se propose de prendre ainsi que des motifs de sa décision.

(5) No action shall be taken pursuant to paragraph (4)(b) or (c) unless, before the suspension by the Chairperson under subsection (1) terminates, the Authority gives written notice to the licensed pilot or holder of the pilotage certificate setting out the action the Authority proposes to take and the reasons therefor.


Toute personne directement touchée par les actions du personnel participant à une opération conjointe, un projet pilote, une intervention rapide aux frontières, une opération de retour ou une intervention en matière de retour, et qui estime que ces actions ont porté atteinte à ses droits fondamentaux, ou tout tiers intervenant au nom d'une telle personne, peut adresser une plainte, par écrit, à l'Agence.

Any person who is directly affected by the actions of staff involved in a joint operation, pilot project, rapid border intervention, return operation or return intervention, and who considers him or herself to have been the subject of a breach of his or her fundamental rights due to those actions, or any third parties intervening on behalf of such a person, may submit a complaint, in writing, to the Agency.


Premièrement, il y a eu l’introduction en janvier de l’année dernière d’une prise de décisions plus fréquente en matière de procédures d’infraction dans le but de faciliter l’avancement des affaires; deuxièmement, l’introduction du projet «Union européenne pilote», en avril de l’année dernière, avec quinze États membres, expérimente une nouvelle méthode visant à améliorer la résolution des problèmes et la disponibilité des informations; troisièmement, l’objectif principal de cette initiative qui est proche des intérêts du Parlement est de mieux servir les intérêts des citoyens et des entreprises en ce qui concerne les questions et les ...[+++]

Firstly, last January we introduced more frequent decision-making in infringement proceedings with the aim of speeding up cases; secondly, we launched the ‘EU Pilot’ project in 15 Member States last April to test a new method aimed at improving problem solving and the availability of information; thirdly, the main purpose of this initiative, which is close to Parliament’s interests, is to better serve the interests of citizens and businesses with regard to questions and problems identified in the application of Community law, including infringements of this law; fourthly, the Commission will nonetheless continue to decide to prosecute ...[+++]


fournir une évaluation écrite des projets pilotes et des actions préparatoires avant qu'il soit décidé de les inclure dans les bases juridiques ou de les abandonner,

provide a written evaluation of the pilot projects and preparatory actions before decisions are taken on whether to include them in future legal bases or to abandon them,


fournir une évaluation écrite des projets pilotes et des actions préparatoires avant qu'il soit décidé de les inclure dans les bases juridiques ou de les abandonner;

provide a written evaluation of the pilot projects and preparatory actions before decisions are taken on whether to include them in future legal bases or to abandon them;


Mme Jan Brown (Calgary-Sud-Est, Réf) propose: Motion no 128 Qu'on modifie la projet de loi C-12, par adjonction, après la ligne 33, page 96, du nouvel article suivant: «110.1 La Commission doit, au moins trente jours avant la mise à l'essai de tout projet pilote, faire publier dans la Gazette du Canada un avis comportant les éléments suivants: a) la mention que la Commission s'apprête à mettre à l'essai un projet pilote; b) la nature et les objectifs visés du projet pilote; c) une description du fonctionnement du projet pilote; d) la durée du projet pilote et sa date de mise à l'essai; e) la mention que les personnes intéressées peuv ...[+++]

Mrs. Jan Brown (Calgary Southeast, Ref) moved: Motion No. 128 That Bill C-12 be amended by adding after line 29, on page 96, the following new Clause: ``110.1 The Commission shall, no later than thirty days before a pilot project is tested, cause a notice to be published in the Canada Gazette that contains the following: (a) a statement that the Commission is preparing to test a pilot project; (b) the nature and objectives of the pilot project; (c) a description of the operation of the pilot project; (d) a statement of how long the pilot project will last and when testing will commence; (e) a statement that a detailed description of ...[+++]


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