Vertaling van "écoulés depuis " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

temps écoulé depuis l'événement [ temps écoulé depuis l'évènement ]
recency of an event

temps écoulé depuis l'apparition du symptôme
Time since symptom started

un délai de quatre ans s'est écoulé depuis le dépôt de la demande de brevet
four years have elapsed since the filing of the patent application

temps écoulé depuis le dernier recalage
dead reckoning time

temps écoulé depuis l'instant du décollage
mission elapsed time

temps écoulé depuis le lancement
ground elapsed time | GET

écoulement fluvial | écoulement hypocritique | écoulement subcritique | écoulement tranquille | régime fluvial
streaming flow | subcritical flow | tranquil flow

gabarit d'écoulement | gabarit hydraulique | profil d'écoulement | section d'écoulement | section transversale d'écoulement
discharge cross-section | discharge section | flow section

chute sur ou depuis les escaliers
Fall on or from stairs

chute sur ou depuis les marches
Fall on or from steps

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Huit mois seulement se sont écoulés depuis que la Stratégie a été adoptée.
Only 8 months have passed since the Strategy was adopted.

1. Afin de déterminer la durée de l’exclusion et de veiller au respect du principe de proportionnalité, l’institution compétente prend particulièrement en compte la gravité des faits, notamment leurs incidences sur les intérêts financiers et l’image de l’Union et le temps écoulé depuis l’infraction, sa durée et sa répétition, l’intention ou le degré de négligence de l’entité en cause et les mesures prises par celle-ci pour remédier à la situation.
1. In order to determine duration of exclusion and to ensure compliance with the principle of proportionality, the institution responsible shall take into account in particular the seriousness of the facts, including their impacts on the Union’s financial interests and image and the time which has elapsed, the duration and recurrence of the offence, the intention or degree of negligence of the entity concerned and the measures taken by the entity concerned to remedy the situation.

(6) Compte tenu du délai écoulé depuis l'adoption de la communication de la Commission sur l’application de la directive 2009/52/CE, il ne saurait être exclu que la législation pertinente ait été adoptée entre-temps.
(6)Bearing in mind the period lapsed since the adoption of the Commission on the application of the Directive 2009/52/EC, it cannot be excluded that relevant legislation was adopted in the meantime.

(9) Lorsque l’adresse d’un membre exclu par les administrateurs est inconnue de la coopérative malgré tous les efforts raisonnables déployés pour la trouver et que deux ans se sont écoulés depuis l’exclusion, la coopérative transfère à un fonds de réserve toutes les sommes payables en vertu du paragraphe (7), mais ces sommes, malgré ce paragraphe, ne comprennent pas les intérêts courus une fois le délai de deux ans écoulé.
(9) If the address of a member whose membership has been terminated by the directors is unknown to the cooperative after all reasonable efforts have been made to ascertain it and two years have elapsed since the effective date referred to in subsection (3), the cooperative must transfer all amounts owing under subsection (7) to a reserve fund, but those amounts do not, despite subsection (7), include any interest that would have accrued after the end of the two years.

En ce qui concerne la Prestation fiscale pour enfants calculée par l'Agence des douanes et du revenu du Canada et son prédécesseur, Revenu Canada, pour chacune des années d'imposition allant de 1994 à 1998 inclusivement: a) pour combien de contribuables a-t-on établi une nouvelle cotisation parce que la Prestation fiscale pour enfants avait initialement été calculée en fonction du revenu d'un seul conjoint au lieu des deux; b) à combien s'élevait le montant total des nouvelles cotisations du fait que la Prestation fiscale pour enfants avait initialement été calculé en fonction du revenu d'un seul conjoint au lieu de deux; c) pour combien de contribuables ne peut-on établir une nouvelle cotisation même si la Prestation fiscale pour enfants a été calculée par l'Agence des douanes et revenu du Canada ou Revenu Canada en fontion du revenu d'un seul conjoint au lieu des deux, l'établissement d'une nouvelle cotisation ayant été légalement prescrit parce que plus de trois ans se sont écoulés depuis la cotisation originale; d) à combien s'élève le montant total des nouvelles cotisations qui auraient dû être établies mais qui ne peuvent l'être même si la Prestation fiscale pour enfants a été calculée par l'Agence des douanes et du revenu du Canada ou Revenu Canada en fontion du revenu d'un seul conjoint au lieu des deux, l'établissement d'une nouvelle cotisation ayant été légalement prescrit parce que plus de trois ans se sont écoulés depuis la cotisation originale?
With regard to the child tax benefit calculated by the Canada Customs and Revenue Agency and its predecessor Revenue Canada for each of the tax years from 1994 to 1998 inclusive: (a) how many taxpayer files were reassessed because the child tax benefit was originally calculated using the income of one spouse instead of both spouses; (b) what is the total dollar amount that was reassessed because the child tax benefit was originally calculated using the income of one spouse instead of both spouses; (c) how many taxpayer files cannot be reassessed even though the child tax benefit was calculated by the Canada Customs and Revenue Agency/Revenue Canada using the income of one spouse instead of both spouses because the reassessment was statute barred having been over three years since the original assessment; and (d) what is the total dollar amount that should have been reassessed but cannot be reassessed even though the child tax benefit was calculated by the Canada Customs and Revenue Agency/Revenue Canada using the income of one spouse instead of both spouses because the reassessment was statute barred having been over three years since the original assessment?

La décision visée au premier alinéa de publier une décision d'imposer des sanctions administratives ou financières prend en compte, en particulier, la gravité de la faute, notamment son impact sur les intérêts financiers et l'image de l'Union, le temps écoulé depuis qu'elle a été commise, sa durée ou sa répétition, l'intention ou le degré de négligence de l'entité en question et les mesures prises par celle-ci pour remédier à la situation.
The decision to publish a decision imposing administrative or financial penalties referred to in the first subparagraph shall take into account, in particular, the seriousness of the misconduct, including its impact on the Union's financial interests and image, the time which has elapsed since the misconduct took place, the duration and recurrence of the misconduct, the intention or degree of negligence of the entity concerned and the measures taken by the entity concerned to remedy the situation.

Le Tribunal rappelle, en outre, que, à ce jour, cette dernière, qui n'a aucun lien juridique avec Mindo, n’a pas agi contre celle-ci pour obtenir le remboursement du montant de l'amende payée, alors même que plus de cinq ans se sont écoulés depuis son paiement et que Mindo fait l'objet, depuis 2007, d'une procédure de concordat préventif avec cession des biens, à laquelle Alliance One International n'a pas participé en tant que créancier devant le Tribunal de la faillite de Rome.
The Court also observes that, so far, Alliance One International, which has no legal connection with Mindo, has not claimed a contribution from Mindo, even though more than five years have elapsed since that payment was made and Mindo, has, since 2007, been the subject of pre-bankruptcy agreement procedure with assignment of the assets, a procedure in which Alliance One International has not participated as a creditor before the Bankruptcy Court of Rome.

Cette approche visant à renforcer la cohérence entre les ARN par l’échange d’informations et de connaissances sur l’expérience pratique s’est avérée fructueuse dans le court laps de temps écoulé depuis son lancement.
This approach to developing greater consistency among NRAs by exchanging information and knowledge on practical experience has proved successful in the short period following its deployment.

Vu le court laps de temps qui s'est écoulé depuis la mise en œuvre de la plupart des nouvelles mesures, ce rapport présente une première évaluation des résultats obtenus dans le cadre de chaque plan d'action national.
In view of the short time span which has elapsed since the implementation of most new policies, the Report presents a first assessment of the policy results achieved in each national action plan.

Lord Cockfield a mis en garde contre une evaluation trop rapide des progres enregistres depuis un an : "Souvenez-vous que nous n'en sommes qu'au debut : un peu plus de neuf mois seulement se sont ecoules depuis que les chefs de gouvernement ont approuve le livre blanc a Milan - il s'agit d'un processus qui durera jusqu'en 1992.
Lord Cockfield cautioned against too rash an evaluation of the progress recorded in the past year: "Remember that we are only just at the start - just over 9 months since the White Paper was endorsed by the Heads of Government at Milan - of a process which extends up to 1992.