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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
De temps à autre
Delirium tremens
Dyspareunie psychogène
Démence alcoolique SAI
Effets de compensation
En tant que de besoin
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Par intervalles
Par moments
Paranoïa
Parfois
Psychose SAI
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
Valeurs admises
Valeurs admises à la compensation
Valeurs échangées en compensation
éventuellement

Vertaling van "échangées que lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


notes confidentielles échangées entre les autorités aéronautiques

confidential letters exchanged between the aeronautical authorities


normes de sécurité adoptées par le Bureau de sécurité de l'OTAN (NOS), le Bureau de sécurité du Secrétariat général du Conseil (SGC) de l'UE et le Bureau de sécurité de la Commission européenne pour la protection des informations classifiées échangées entre l'OTAN et l'UE

security standards between the NATO Office of Security (NOS), the EU Council General Secretariat Security Office (GSCSO) and the European Commission Security Office (ECSO) for the protection of classified information exchanged between NATO and the EU


Déclaration échangée entre le Royaume-Uni et l'Espagne relative aux sociétés par actions

Agreement between the United Kingdom and Spain regulating the treatment of Companies


valeurs échangées en compensation | valeurs admises | valeurs admises à la compensation | effets de compensation

clearings | bank clearings


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène

Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
f) lorsque les caractéristiques de l’action échangée ou une convention concernant cette action indiquent un montant au titre de l’action échangée pour l’application du paragraphe 191(4), les présomptions suivantes s’appliquent, à condition que le montant indiqué au titre de la nouvelle action pour l’application de ce paragraphe soit égal à celui ainsi indiqué au titre de l’action échangée :

(f) where the terms or conditions of the exchanged share or an agreement in respect of the exchanged share specify an amount in respect of the exchanged share for the purposes of subsection 191(4) and an amount equal to the amount so specified in respect of the exchanged share is specified in respect of the new share for the purposes of subsection 191(4),


(7) Pour l’application du présent article, lorsqu’un particulier reçoit des actions ordinaires du capital-actions d’une société donnée (appelées « nouvelles actions » au présent paragraphe) comme unique contrepartie de la disposition par le particulier d’actions ordinaires de la société donnée ou d’une autre société (appelées « actions échangées » au présent paragraphe), les nouvelles actions sont réputées être des actions détermin ...[+++]

(7) For the purpose of this section, where an individual receives common shares of the capital stock of a particular corporation (in this subsection referred to as the “new shares”) as the sole consideration for the disposition by the individual of common shares of the particular corporation or of another corporation (in this subsection referred to as the “exchanged shares”), the new shares are deemed to be eligible small business corporation shares of the individual and shares of the capital stock of an active business corporation that were owned by the individual throughout the period that the exchanged shares were owned by the individ ...[+++]


(6) Pour l’application du présent article, lorsqu’un particulier reçoit des actions du capital-actions d’une société donnée qui sont des actions déterminées de petite entreprise du particulier (appelées « nouvelles actions » au présent paragraphe) comme unique contrepartie de la disposition par le particulier d’actions émises par la société donnée ou par une autre société qui étaient des actions déterminées de petite entreprise du particulier (appelées « actions échangées » au prés ...[+++]

(6) For the purpose of this section, where an individual receives shares of the capital stock of a particular corporation that are eligible small business corporation shares of the individual (in this subsection referred to as the “new shares”) as the sole consideration for the disposition by the individual of shares issued by the particular corporation or by another corporation that were eligible small business corporation shares of the individual (in this subsection referred to as the “exchanged shares”), the new shares are deemed t ...[+++]


(5) Sous réserve des paragraphes (3) et (6) et 95(2), lorsqu’une société résidant dans un pays étranger (appelée « acheteur étranger » au présent article) émet des actions de son capital-actions (appelées « actions étrangères émises » au présent article) en faveur d’un vendeur en échange d’actions du capital-actions d’une autre société résidant dans un pays étranger (appelées « actions étrangères échangées » au présent article) qui étaient des immobilisations du vendeur immédiatement avant l’échange, le vendeur est réputé avoir fait c ...[+++]

(5) Subject to subsections (3) and (6) and 95(2), where a corporation resident in a country other than Canada (in this section referred to as the “foreign purchaser”) issues shares of its capital stock (in this section referred to as the “issued foreign shares”) to a vendor in exchange for shares of the capital stock of another corporation resident in a country other than Canada (in this section referred to as the “exchanged foreign shares”) that were immediately before the exchange capital property of the vendor, except where the vendor has, in the vendor’s return of income for the taxation year in which the exchange occurred, included in computing the vendor’s income for that year any portion of the gain or ...[+++]


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(4.1) Pour l’application de la définition de « action privilégiée à terme » , au paragraphe 248(1), lorsqu’il y a eu fusion de plusieurs sociétés après le 16 novembre 1978 et qu’une action de toute catégorie du capital-actions de la nouvelle société (appelée la « nouvelle action » au présent paragraphe) a été émise en contrepartie de la disposition d’une action de toute catégorie du capital-actions d’une société remplacée (appelée l’« action échangée » au présent paragraphe), et les caractéristiques de la nouvelle action étaient les ...[+++]

(4.1) For the purposes of the definition “term preferred share” in subsection 248(1), where there has been an amalgamation of two or more corporations after November 16, 1978 and a share of any class of the capital stock of the new corporation (in this subsection referred to as the “new share”) was issued in consideration for the disposition of a share of any class of the capital stock of a predecessor corporation (in this subsection referred to as the “exchanged share”) and the terms and conditions of the new share were the same as, or substantially the same as, the terms and conditions of the exchanged share,


1. Lorsque l'EMCDDA et Europol, ou la Commission, considèrent que les informations échangées sur une nouvelle substance psychoactive notifiée par plusieurs États membres suscitent des préoccupations dans l'ensemble de l'Union en raison des risques que cette substance est susceptible de présenter pour la santé, la société et la sécurité, l'EMCDDA et Europol établissent un rapport conjoint sur cette nouvelle substance.

1. Where the EMCDDA and Europol, or the Commission, consider that the information shared on a new psychoactive substance notified by several Member States gives rise to concerns across the Union because of the health, social and safety risks that the new psychoactive substance may pose, the EMCDDA and Europol shall draw up a joint report on the new psychoactive substance.


3. L'AEMF élabore des projets de normes techniques de réglementation pour définir les informations devant être échangées entre les autorités compétentes lorsqu'elles coopèrent dans le cadre d'activités de surveillance, de vérifications sur place et d'enquêtes.

3. ESMA shall develop draft regulatory technical standards to specify the information to be exchanged between competent authorities when cooperating in supervisory activities, on-the-spot-verifications, and investigations.


63. rappelle au Conseil et à la VP/HR qu'ils doivent le tenir informé de la situation des relations extérieures, et en particulier des relations avec les pays tiers et les organisations internationales avec lesquels des accords internationaux sont négociés ou ont été conclus dans l'intérêt de l'Union européenne; rappelle au Conseil que les accords relatifs à l'échange d'informations confidentielles avec des pays tiers et des organisations internationales doivent, lorsqu'ils ne relèvent pas exclusivement de la PESC, être négociés et conclus en informant et en associant le Parlement européen au sens de l'article 218, paragraphe 6, du TFUE ...[+++]

63. Reminds the Council and the VP/HR that they are obliged to keep Parliament informed about the state of external relations and in particular relations with third countries and international organisations with which international agreements are being negotiated or have been concluded in the EU's interest; reminds the Council that, where they do not relate exclusively to the CFSP, agreements on the exchange of confidential information with third countries and international organisations must be negotiated and concluded in such a way as to enable Parliament to be informed and involved in accordance with Article 218(6) TFEU; bearing tha ...[+++]


Cette résolution s’efforce d’éliminer la double imposition et coordonne les procédures nationales dans le domaine de la fiscalité des retraites pour que, en cas de transfert d’activités économiques d’un État à un autre, lorsque les actifs de personnes physiques ou morales sont transférés depuis l’État qui applique la taxe à la sortie, l’État bénéficiaire impute de son côté la valeur du marché de l’actif échangée au moment du transfert en tant que dépense lorsque l’actif est vendu.

This resolution endeavours to eliminate double taxation and coordinates state procedures in the area of retirement tax so that, with the transfer of economic activities from one state to another, when assets of physical or legal persons are transferred from the state which applies the tax on exit, then the recipient state should apply the market value of the asset which was exchanged at the time of the asset transfer from the exit state as an expenditure when the asset is sold.


Puisque nous parlions de suggestions, je tiens à dire que nous réfléchissons à la façon de gérer les adresses IP, parce que les adresses IP (et il ne faut pas confondre) ne sont pas les données échangées, qui sont des données personnelles, des numéros de cartes de crédit etc., et même si elles étaient échangées, pour l’expliquer rapidement, une adresse IP n'est pas nécessairement une caractéristique personnelle, ce n'est du moins pas le cas lorsque votre frigo transmet un message à votre ordinateur.

Since we were talking about suggestions before, I do not wish to omit that we are considering how to deal with IP addresses, because IP addresses – and we must not confuse these things – are not the data that are being traded, which are personal data, credit-card details, etc., and even if they were traded – just to explain this briefly – an IP address is not necessarily a personal characteristic, at least not when your fridge transmits a message to your computer.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

échangées que lorsqu ->

Date index: 2023-10-11
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