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Clause relative aux acquisitions ultérieures
Clause relative aux actifs acquis ultérieurement
Clause relative aux biens acquis par la suite
Clause relative aux biens postérieurement acquis
Clause relative aux biens subséquemment acquis
Décision judiciaire ultérieure
Décision ultérieure
EDI
EED
Libéralisation des échanges
Libéralisation du commerce
Libération des échanges
Plus tard
Ressortissant d'un État membre de l'AELE
Ressortissant de l'AELE
Ressortissante d'un État membre de l'AELE
Ressortissante de l'AELE
Suppression des restrictions
TED
Terme de l'échange
Transfert électronique de documents
Ultérieurement
Vérification ultérieure
Vérification ultérieure d'un instrument de mesure
Vérification ultérieure d'un instrument mesureur
à une date postérieure
à une date ultérieure
échange commercial
échange de documents informatisé
échange de documents informatisés
échange de données informatiques
échange de données informatisé
échange de données informatisées
échange de données électroniques
échange informatisé de documents
échange ultérieur
échange électronique de documents
échange électronique de données
élimination des barrières commerciales

Traduction de «échange ultérieur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure

subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification




à une date ultérieure [ à une date postérieure | ultérieurement | plus tard ]

at some future time [ at a later date | at some stage | at a future date ]




libération des échanges [ élimination des barrières commerciales | libéralisation des échanges | libéralisation du commerce | suppression des restrictions ]

liberalisation of trade [ elimination of trade barriers | liberalisation of commerce | liberalization of trade ]


clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]

after-acquired property clause [ after acquired clause ]


décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

subsequent court decision | subsequent decision


échange de documents informatisés | EDI | échange de documents informatisé | EDI | échange de données informatisées | EDI | échange de données informatisé | EDI | échange informatisé de documents | échange électronique de documents | EED | échange électronique de données | EED | échange de données informatiques | échange de données électroniques | transfert électronique de documents | TED

electronic data interchange | EDI | electronic document interchange | electronic document exchange | electronic business data interchange | EBDI


ressortissant d'un État membre de l'Association européenne de libre-échange | ressortissante d'un État membre de l'Association européenne de libre-échange | ressortissant d'un État membre de l'AELE | ressortissante d'un État membre de l'AELE | ressortissant de l'AELE | ressortissante de l'AELE

citizen of a member state of the European Free Trade Association | citizen of an EFTA member state | Citizen of an EFTA state | EFTA citizen
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin de limiter les risques de distorsion entre les sources "échange" et "hors échange", la meilleure solution consiste à appliquer des politiques et mesures strictes aux sources "hors échange", en leur laissant la possibilité d'adhérer au système d'échange ultérieurement.

The key to limiting risks of distortion between "trading" sources and "non-trading" sources is the application of strict policies and measures to non-trading sources, with the possibility for these firms to voluntarily opt-in to the trading system.


4. Lorsqu’un État membre remplace ou échange une carte de conducteur, ce remplacement ou cet échange, ainsi que tout remplacement ou échange ultérieur, est enregistré dans ledit État membre.

4. Where a Member State replaces or exchanges a driver card, the replacement or exchange, and any subsequent replacement or exchange, shall be registered in that Member State.


Je me réjouis de l'occasion qui nous est donnée d'examiner leurs priorités, d'aborder directement les défis à relever et d'essayer de planifier plus clairement nos échanges ultérieur.

I am delighted to have this opportunity to discuss their priorities, to see the challenges first hand, and to try and establish a clearer plan for our exchanges in future".


Le présent règlement définit les règles applicables à la surveillance et à la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et des données d’activité au titre de la directive 2003/87/CE pour la période d’échanges du système d’échange de quotas d’émission de l’Union européenne qui commence le 1er janvier 2013 et pour les périodes d’échanges ultérieures.

This Regulation lays down rules for the monitoring and reporting of greenhouse gas emissions and activity data pursuant to Directive 2003/87/EC in the trading period of the Union emissions trading scheme commencing on 1 January 2013 and subsequent trading periods.


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Il convient que les règles applicables à la troisième période d’échanges du système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre de l’Union, qui débute le 1er janvier 2013, ainsi qu’aux périodes d’échanges ultérieures tirent parti de cette expérience.

The rules for the third trading period of the Union’s greenhouse gas emission allowance trading scheme which begins on 1 January 2013 and for the following trading periods should build on that experience.


Afin de limiter les risques de distorsion entre les grandes sources ponctuelles et les petites, et entre les sources "échange" et "hors échange", la meilleure solution consiste à appliquer des politiques et mesures strictes aux sources "hors échange", en laissant à ces sociétés la possibilité d'adhérer au système d'échange ultérieurement.

The key to limiting risks of distortion between large point sources and small, and between "trading" sources and "non-trading" sources, is the application of strict policies and measures to non-trading sources, with the possibility for these firms to voluntarily opt-in to the trading system.


a été informé par la Commission de l'état d'avancement des négociations sur des accords d'équivalence vétérinaire et phytosanitaire, notamment avec les Etats Unis ; a procédé, sur base également d'un rapport du Comité des Représentants Permanents, à un échange de vues sur l'état des négociations avec les Etats Unis, concentré essentiellement sur l'échange de lettres entre M. FISCHLER et M. GLICKMAN, puisque l'établissement du texte détaillé de l'accord est encore en cours au niveau technique ; a pris note des positions prises à cet égard par les différents Etats membres et de l'examen détaillé entrepris par les Directeurs Généraux/Ch ...[+++]

–was informed by the Commission of the progress of negotiations on veterinary and plant-health equivalence agreements, in particular with the United States; –held an exchange of views, also on the basis of a report from the Permanent Representatives Committee, on the progress of the negotiations with the United States, focused mainly on the exchange of letters between Mr FISCHLER and Mr GLICKMAN, as the detailed text of the agreement was still being drafted at technical level; –took note of the positions adopted in this respect by the various Member States and of the detailed examination in this connection carried out by the Chief Ve ...[+++]


Tel est l'objet de l'opération-pilote lancée par la Commission et destinée à se transformer ultérieurement en programme pluriannuel d'échanges de fonctionnaires, à l'instar du programme "MATTHAEUS" (2) dans le secteur des douanes (1) Voir MEMO 63/90 du 30.11.1990 (2) P-16 (89) du 20.04.1989 - 2 - Cette action-pilote prendra donc la forme "MATTAHEUS FISCAL", pour l'année 1991, d'échanges pour une cinquantaine de fonctionnaires, de séminaires de formation et de séances de travail en commun pour les autres, ceux qui sont actuellement les plus concernés par l ...[+++]

This is the purpose of the pilot scheme launched by the Commission, which is ultimately to be transformed into a multiannual exchange programme for tax officials, similar to the "Matthaeus" programme for customs officials. This pilot scheme will enable some fifty officials to take part in exchanges in 1991, and will offer training seminars and joint working sessions to other officials involved in implementing the administrative cooperation system as the single market is about to be completed".


MM Fishler et Mac Sharry ont encouragé un développement ultérieur des relations agricoles sur la base de l'article 15 de l'accord de libre échange, qui prévoit un développement harmonieux des échanges de produits agricoles.

- 2 - Mr Fischler and Mr Mac Sharry supported further development of agricultural relations on the basis of Article 15 of the Free Trade Agreement, which provides for harmonious development of trade in agricultural products.


Une des principales demandes émanant de la Russie - demande que la Communauté ne peut satisfaire dans le cadre des directives existantes - concerne l'introduction dans l'accord de partenariat et de coopération d'une clause évolutive permettant le libre-échange des marchandises dans une étape ultérieure et l'application des réglementations nationales en ce qui concerne l'implantation des sociétés et les échanges transfrontaliers de services.

One of the principal requests from Russia during the negotiations - which the Community would not be able to fulfil under existing directives - has been the inclusion in the partnership and cooperation agreement of an evolutionary clause opening the possibility at a future stage for free trade in goods and for national treatment for the establishment of companies and cross-border trade in services.


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