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Bénéficiaires à parts égales
Bénéficiaires à égalité de parts
Co-bénéficiaires
Cobénéficiaires
Diaphonie distante cumulée
Diaphonie distante cumulée à niveau égal
Diaphonie distante à niveau égal
Diaphonie éloignée cumulée
Diaphonie éloignée cumulée à niveau égal
Diaphonie éloignée à niveau égal
En parts égales
Par parts égales
Partage des responsabilités parentales à parts égales
Partage à parts égales du trafic
Partage égal des responsabilités parentales
Parts égales
Télédiaphonie compensée
Télédiaphonie cumulée
Télédiaphonie cumulée à niveau égal
Télédiaphonie à niveau égal
écart télédiaphonique
écart télédiaphonique cumulé

Traduction de «à parts égales » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
partage égal des responsabilités parentales [ partage des responsabilités parentales à parts égales ]

equal shared parenting


bénéficiaires à égalité de parts | bénéficiaires à parts égales | cobénéficiaires | co-bénéficiaires

joint beneficiaries


Partenaires à parts égales : Compte rendu de la conférence à l'intention des femmes œuvrant dans le Service correctionnel du Canada

Towards Equal Partnership: Report of the Conference for Women in CSC


A part égale : l'intégration sociale des personnes handicapées, un défi pour tous

On equal terms: the social integration of handicapped persons, a challenge for every one


partage à parts égales du trafic

equally divided traffic carrying






télédiaphonie cumulée | télédiaphonie cumulée à niveau égal | diaphonie éloignée cumulée | diaphonie distante cumulée | diaphonie éloignée cumulée à niveau égal | diaphonie distante cumulée à niveau égal | écart télédiaphonique cumulé

power sum equal level far-end crosstalk | PSELFEXT | power sum ELFEXT | power sum far-end crosstalk | power sum FEXT | PSFEXT


télédiaphonie à niveau égal | diaphonie éloignée à niveau égal | diaphonie distante à niveau égal | écart télédiaphonique | télédiaphonie compensée

equal level far-end crosstalk | ELFEXT | equal level FEXT


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
D. considérant que la contribution maximale apportée par l'Union européenne à l'entreprise commune s'élève à 1 000 000 000 EUR pour dix ans, à imputer au budget affecté au septième programme-cadre de recherche; que les membres fondateurs contribuent à parts égales aux frais d'exploitation, chacun à hauteur de 4 % maximum de la contribution totale de l'Union européenne, et qu'ils participent également aux activités de recherche par des contributions en nature au moins égales à la contribution financière de l'Union;

D. whereas the maximum contribution for the period of 10 years from the Union to the Joint Undertaking is EUR 1 000 000 000, to be paid from the budget of the Seventh Research Framework Programme and the founding members are to contribute equally to the running costs, each with an amount not exceeding 4 % of the total Union contribution and to the research activities with in-kind contributions at least equal to the financial contribution of the Union;


D. considérant que la contribution maximale apportée par l'Union européenne à l'entreprise commune s'élève à 1 000 000 000 EUR pour dix ans, à imputer au budget affecté au septième programme-cadre de recherche; que les membres fondateurs contribuent à parts égales aux frais d'exploitation, chacun à hauteur de 4 % maximum de la contribution totale de l'Union européenne, et qu'ils participent également aux activités de recherche par des contributions en nature au moins égales à la contribution financière de l'Union;

D. whereas the maximum contribution for the period of 10 years from the Union to the Joint Undertaking is EUR 1 000 000 000, to be paid from the budget of the Seventh Research Framework Programme and the founding members are to contribute equally to the running costs, each with an amount not exceeding 4 % of the total Union contribution and to the research activities with in-kind contributions at least equal to the financial contribution of the Union,


3. Dans le cadre de cas d'une propriété effective partagée, l'agent payeur indique à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel il est établi ou, dans le cas d'un agent payeur visé à l'article 4, paragraphe 2, indique à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel il a son siège de direction effective si le montant communiqué pour chaque bénéficiaire effectif est le montant total qui revient collectivement à l'ensemble des bénéficiaires effectifs, la part réelle revenant au bénéficiaire effectif concerné ou une part égale.

3. In the case of shared beneficial ownership, the paying agent shall inform the competent authority of its Member State of establishment or, in the case of a paying agent referred to in Article 4(2), it shall inform the competent authority of the Member State where it has its place of effective management whether the amount reported for each beneficial owner is the full amount attributable to the beneficial owners collectively, the actual share pertaining to the beneficial owner concerned or an equal share.


43. Les frais occasionnés par la traduction d'une décision d'arbitrage sont supportés à part égale par les parties.

43. The costs incurred to prepare a translation of an arbitration ruling shall be borne equally by the Parties.


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9. salue et soutient les efforts de la Commission en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes dans les comités; souligne que ces efforts ont pour base la recommandation précitée 96/694 du Conseil sur la participation à parts égales de femmes et d'hommes dans les organes de décision, qui s'adresse également aux États membres, aux partenaires sociaux et à d'autres organismes et agents; invite la Commission à proposer des mesures visant à encourager les États membres et les organismes en question à promouvoir la participation à parts égales d'hommes et de femmes aux organes de décision;

9. Welcomes and supports the Commission's efforts to achieve gender balance on the committees; recalls that these efforts are based on the abovementioned Recommendation 96/694, which was addressed to the Member States, the social partners and other organisations and bodies; calls on the Commission to propose measures to encourage the Member States and the bodies concerned to move towards equal participation of women and men in the decision-making process;


9. salue et soutient les efforts de la Commission en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes dans les comités; souligne que ces efforts ont pour base la recommandation du Conseil de 1996 sur la participation à parts égales de femmes et d'hommes dans les organes de décision, qui s'adresse également aux États membres, aux partenaires sociaux et à d'autres organismes et agents; invite la Commission à proposer des mesures visant à encourager les États membres et les organismes en question à promouvoir la participation à parts égales d'hommes et de femmes aux organes de décision;

9. Welcomes and supports the Commission's efforts to achieve gender balance on the committees; recalls that these efforts are based on the Council's Recommendation of 1996 on equal participation of women and men in the decision-making process, which was addressed to the Member States, the social partners and other organisations and bodies; calls on the Commission to propose measures to encourage the Member States and the bodies concerned to move towards equal participation of women and men in the decision-making process;


Le coût de cette phase estimé à 1,1 milliard d'euros, sera réparti, à parts égales, entre la Communauté et l'Agence spatiale européenne. Il conviendrait d'ajouter 200 millions supplémentaires de la part du secteur privé. Les représentants des principales industries du secteur se sont, en effet, engagés à fournir ce montant en signant un mémorandum d'accord en mars 2001.

The cost of this phase is estimated at EUR 1.1 billion, to be split equally between the European Community and the European Space Agency, with an extra EUR 200 million coming from the private sector, pledged through the signing of a Memorandum of Understanding in March 2001 by representatives of the main industries concerned.


En moyenne, le risque de change devrait être réparti à parts égales, et

On average, the foreign exchange rate risk should be shared equally; and


En moyenne, le risque de change devrait être réparti à parts égales, et".

On average, the foreign exchange rate risk should be shared equally; and".


En moyenne, le risque de change est réparti à parts égales et

On average, the foreign exchange rate risk shall be shared equally; and


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