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Adjoint à l'AIPRP
Adjointe à l'AIPRP
Annuel
Autorisation de séjour pour les résidents à l'année
Autorisation de séjour à l'année
Autorisation à l'année
BCF
BEFH
Bureau de l'égalité entre femmes et hommes
Bureau de la condition féminine
Bénéficiaire d'une autorisation à l'année
Comptabilisation à l'achèvement
Comptabilisation à l'achèvement des travaux
Constatation à l'achèvement des travaux
Divulgation sur l'état de préparation à l'an 2000
Déclaration de préparation à l'an 2000
Exposé de préparation à l'an 2000
Lanc
Lancer une pierre large
Lancer une pierre vers l'extérieur
Lancer une pierre à l'extérieur de la brosse
Lancer une pierre à l'extérieur de la cible
Lancer une pierre à l'extérieur du balai
Lancer à l'extérieur de la brosse
Lancer à l'extérieur de la cible
Lancer à l'extérieur du balai
Mention sur la préparation à l'an 2000
Méthode de l'achèvement
Méthode de l'achèvement des travaux
Méthode de la constatation à l'achèvement des travaux
Méthode à l'achèvement
Office de la politique familiale et de l'égalité
Permis de séjour annuel
Permis de séjour à l'année
Permis à l'année
Résident à l'année
Résidente à l'année
SEF
Secrétariat à l'égalité et à la famille
Titulaire d'un permis à l'année
Titulaire d'une autorisation à l'année
à l'instar d'une peau de chagrin
énergétique
étranger titulaire d'une autorisation à l'année
étrangère titulaire d'une autorisation à l'année

Vertaling van "à l’instar " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
à l'instar d'une peau de chagrin

like a diminishing asset


adjoint à l'accès à l'information et à la protection des renseignements personnels [ adjointe à l'accès à l'information et à la protection des renseignements personnels | adjoint à l'AIPRP | adjointe à l'AIPRP ]

access to information and privacy assistant [ ATIP assistant ]


méthode de l'achèvement des travaux | méthode de l'achèvement | méthode de la constatation à l'achèvement des travaux | méthode de comptabilisation à l'achèvement des travaux | méthode à l'achèvement | constatation à l'achèvement des travaux | comptabilisation à l'achèvement des travaux | comptabilisation à l'achèvement

completed contract method


résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel

holder of an annual residence permit | annual resident


lancer une pierre vers l'extérieur [ lancer une pierre à l'extérieur du balai | lancer une pierre à l'extérieur de la brosse | lancer une pierre à l'extérieur de la cible | lancer à l'extérieur du balai | lancer à l'extérieur de la brosse | lancer à l'extérieur de la cible | lancer une pierre large | lanc ]

be wide on a shot [ deliver a wide | deliver a wide shot | throw a rock wide | throw a stone wide | throw a rock to the outside | throw a stone to the outside ]


déclaration de préparation à l'an 2000 | exposé de préparation à l'an 2000 | mention sur la préparation à l'an 2000 | divulgation sur l'état de préparation à l'an 2000 | divulgation relative à l'état de préparation en vue de l'an 2000

Year 2000 Readiness Disclosure


comptabilisation à l'achèvement des travaux | méthode de l'achèvement des travaux | méthode de l'achèvement | méthode de la constatation à l'achèvement des travaux | méthode à l'achèvement | constatation à l'achèvement des travaux | comptabilisation à l'achèvement

completed performance method


Bureau de l'égalité entre femmes et hommes (1) | Bureau de l'égalité hommes-femmes et de la famille (2) | Bureau cantonal de l'égalité entre la femme et l'homme (3) | Bureau de l'égalité entre les femmes et les hommes (4) | Service pour la promotion de l'égalité entre homme et femme (5) | Office de la politique familiale et de l'égalité (6) | Secrétariat à l'égalité et à la famille (7) | Déléguée à l'égalité et à la qualité de vie au travail (8) | Bureau de la condition féminine (9) [ BEFH | BCF | SEF ]

Office for Gender Equality | Equal Opportunities Office


autorisation à l'année | autorisation de séjour à l'année | autorisation de séjour pour les résidents à l'année | permis de séjour à l'année | permis de séjour annuel | permis à l'année

annual permit | one-year permit | annual residence permit


énergétique (a et sm) | relatif à l'énergie (utilisée par l'organisme / fournie à -)

energetic
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
À l’instar des parlements nationaux, le Comité peut lui aussi contester devant la Cour de justice de l’UE un acte législatif qui ne respecterait pas le principe de subsidiarité.

In the same way as national Parliaments, the Committee may also contest, before the Court of Justice of the EU, a legislative act that does not comply with the principle of subsidiarity.


considérant que depuis l'adoption de la loi relative aux associations et aux ONG en 2015, les autorités ont refusé aux ONG l'autorisation d'organiser une quelconque manifestation publique de soutien de grande ampleur et que, ces derniers mois, les événements organisés dans le cadre de la Journée mondiale de l'habitat, de la Journée internationale des droits de l'homme, de la Journée internationale de la femme et de la Journée internationale du travail ont tous été perturbés à des degrés divers par les forces de police, à l'instar d'autres manifestations.

whereas, since the approval of the Law on Associations and NGOs (LANGO) in 2015, the authorities have refused permission for large-scale public advocacy events led by NGOs, and whereas in recent months events held in conjunction with World Habitat Day, International Human Rights Day, International Women’s Day and International Labour Day have all been disrupted to varying extents by police forces, as have other demonstrations.


Ce règlement, à l’instar de l’article 14, paragraphe 1, sous a) et b), du règlement n° 17, a donc défini les pouvoirs de la Commission de manière large.

That regulation, like Article 14(1)(a) and (b) of Regulation No 17, has therefore defined the powers of the Commission broadly.


Certes, ni le statut de la Cour, ni le règlement de procédure du Tribunal de la fonction publique, à l’instar, par ailleurs, des règlements de procédure de la Cour et du Tribunal, ne prévoient la possibilité d’infliger une sanction pour le cas où le destinataire d’une ordonnance ne s’y plie pas, la seule réaction possible face à un refus étant que la juridiction en tire les conséquences dans la décision mettant fin à l’instance.

Admittedly, neither the Statute of the Court of Justice nor the Rules of Procedure of the Civil Service Tribunal, nor indeed the Rules of Procedure of the Court of Justice or those of the General Court, provide for the imposition of a sanction in the case of refusal to comply with such an order, the only possible response to a refusal being for the court to draw the appropriate inferences from that refusal in the decision closing the case.


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À cet égard, il doit, certes, être observé que ni le statut de la Cour, ni le règlement de procédure du Tribunal de la fonction publique, à l’instar, par ailleurs, des règlements de procédure de la Cour et du Tribunal, ne prévoient la possibilité d’infliger une sanction en cas de non-obtempération à une telle ordonnance, la seule réaction possible face à un refus étant que la juridiction en tire les conséquences dans la décision mettant fin à l’instance (voir, en ce sens, arrêt de la Cour du 10 juin 1980, M./Commission, 155/78, Rec. p. 1797, points 20 et 21), ce que le Tribunal de la fonction publique a fait dans l’arrêt attaqué.

It must admittedly be observed that neither the Statute of the Court of Justice nor the Rules of Procedure of the Civil Service Tribunal, nor indeed the Rules of Procedure of the Court of Justice or those of the General Court, provide for the imposition of a sanction in the case of refusal to comply with such an order, the only possible response to a refusal being for the court to draw the appropriate inferences from that refusal in the decision closing the case (see, to that effect, Case 155/78 M. v Commission [1980] ECR 1797, paragraphs 20 and 21), which is what the Civil Service Tribunal did in the judgment under appeal.


2. La Commission souligne, à l’instar d’un grand nombre d’États membres, la nécessité de respecter strictement les règles prévoyant l’apposition des cachets de manière systématique, chronologique et correcte, telles que définies par le code frontières Schengen et le manuel Schengen.

2. The Commission underlines, as also stressed by a significant number of Member States, the necessity to strictly respect the rules for systematic, chronological and correct stamping as established by the SBC and the PHBG.


À l’instar d’autres instruments associés au SIS II, deux instruments juridiques (décisions de la Commission) sont prévus pour le manuel Sirene et les mesures d’exécution: un pour le premier pilier (annexe à la décision 2008/333/JAI) et un pour le troisième pilier (annexe à la décision 2008/334/JAI).

As is the case for other instruments related to SIS II, there are two legal instruments (Commission decisions) for the SIRENE Manual and implementing measures: one for the first pillar (Annex of Decision 2008/333/JHA) and one for the third pillar (Annex of Decision 2008/334/JHA).


À l’instar du règlement actuel, la présente proposition est donc fondée sur l’article 152, paragraphe 4, point b), du traité.

Therefore, as the current Regulation, the proposal is based on Article 152(4)(b) of the Treaty.


(35) À l'instar de ce qui est actuellement prévu par les directives 2001/83/CE et 2001/82/CE, la validité d'une autorisation communautaire de mise sur le marché devrait avoir une durée initiale limitée à cinq ans, à l'issue de laquelle elle devrait être renouvelée.

(35) In line with the current provisions of Directives 2001/83/EC and 2001/82/EC, the term of validity of a Community marketing authorisation should be limited initially to a period of five years, upon the expiry of which it should be renewed.


La biotechnologie animale, à l'instar de beaucoup d'autres catégories de biotechnologie, couvre un vaste éventail d'applications.

Animal biotechnology, like many other categories of biotechnology, covers a wide range of applications.


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