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Article super 301
BBZ
Budget base zéro
Budget à base zéro
Budgétisation base zéro
Budgétisation à base zéro
Budgétisation à partir du niveau zéro
Bâtiment autonome
Donnée cartographique
Film Super 8mm
Film Super-8
Film de Super-8
Film super 8
Gestion de production à stock zéro
Gestion de production à zéro stock
Habitat à énergie zéro
Maison zéro-énergie
Méthode du budget base zéro
Méthode du budget à base zéro
Niveau de réduction
Niveau de référence
Niveau de référence des cartes marines
Poids super-mi-moyen
Poids super-welter
Slalom super géant
Slalom super-géant
Stock zéro
Super 301
Super 8
Super G
Super géant
Super huit
Super-8
Super-8 mm
Super-G
Super-géant
Super-huit
Super-mi-moyen
Super-welter
Technique BBZ
Technique du budget base zéro
Technique du budget à base zéro
ZH
Zero des cartes
Zéro anticipé
Zéro des cartes hydrographiques
Zéro en tête
Zéro hydraulique
Zéro hydrographique
Zéro non significatif
Zéro stock
Zéro à gauche
Zéro-stock
établissement du budget sur la base zéro

Traduction de «zéro ou super » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
film de Super-8 [ film Super 8mm | film super 8 | super 8 | super-8 | super-huit | super huit | super-8 mm | film Super-8 | Super 8 ]

Super 8mm size film [ Super 8mm film | super 8-mm film | Super 8mm | super-8 | super 8 | Super 8 | super 8 film ]


slalom super-géant [ slalom super géant | Super-G | super G | super-géant | super géant ]

super giant slalom [ Super-G | super G ]


budget base zéro | BBZ | budget à base zéro | BBZ | technique du budget à base zéro | technique du budget base zéro | établissement du budget sur la base zéro | méthode du budget à base zéro | méthode du budget base zéro

zero-based budgeting | ZBB | zero base budgeting | zero-base budgeting


poids super-mi-moyen | super-mi-moyen | poids super-welter | super-welter

super welterweight | junior middleweight | light middleweight


budget base zéro [ BBZ | méthode du budget à base zéro | technique BBZ | technique du budget base zéro | budgétisation base zéro | budgétisation à base zéro | budgétisation à partir du niveau zéro ]

zero-base budgeting [ ZBB | zero-based budgeting | zero base budgeting | ground-level budgeting ]


zéro stock | zéro-stock | stock zéro | gestion de production à zéro stock | gestion de production à stock zéro

zero inventory | stockless production


donnée cartographique | niveau de réduction | niveau de référence | niveau de référence des cartes marines | zero des cartes | zéro des cartes hydrographiques | zéro hydraulique | zéro hydrographique | ZH [Abbr.]

chart datum


zéro à gauche | zéro anticipé | zéro en tête | zéro non significatif

leading zeros




maison zéro-énergie (1) | habitat à énergie zéro (2) | bâtiment autonome (3)

zero-energy building | zero net energy [ ZEB | ZNE ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pourquoi la Commission propose-t-elle de limiter le champ d'application des taux zéro et super réduits aux seuls biens et services listés à l'annexe H ?

Why is the Commission proposing to limit the application of zero and super-reduced rates to Annex H goods and services only?


La Commission ne propose pas l'abolition pure et simple des taux zéro ou super réduits : ceux-ci pourront donc être maintenus pour tous les produits et services repris à l'Annexe H. Par conséquent, les domaines les plus délicats pour les Etats membres concernés resteront couverts: ils pourront continuer à appliquer des taux inférieurs à 5% pour l'alimentation, les médicaments, le logement etc.

The Commission is not proposing the outright abolition of zero and super-reduced rates: these may be maintained for all the products and services listed in Annex H. This will mean that the most sensitive sectors for the Member States concerned will continue to be covered: they will continue to be able to apply rates of less than 5% to food, medicinal products, housing, etc.


Certains États membres bénéficient de dérogations permanentes (comme le taux super–réduit, le taux "parking" et le taux zéro visés au titre XVI "Dispositions transitoires" de la 6 directive, etc.) qui s'appliquent à un grand nombre d'opérations imposables.

Permanent derogations granted to particular Member States (such as super-reduced rate, parking rate, zero rate listed under the title XVI Transitional provisions Article of the 6th Directive, etc.) are applied to a great number of taxable transactions.


De même, l'Espagne et le Luxembourg qui ont dû relever de 3 points leur taux normal de TVA en 1993 ont bénéficié de la possibilité de créer de tels taux zéro ou super-réduits, toujours à l'intérieur de la liste établie par le Conseil.

Similarly, Spain and Luxembourg, which had to increase their standard VAT rates by three percentage points in 1993, were given the option of introducing such zero or super-reduced rates, again on the basis of the list drawn up by the Council.


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En outre, il n'est pas nécessaire de modifier maintenant les dispositions actuelles en matière de taux puisque ces mesures sont, de toute façon, destinées à être réexaminées à la fin de la période transitoire (taux zéro, taux super-réduits).

Nor does it consider it necessary to alter now the current arrangements regarding rates since these arrangements are in any case scheduled to be reexamined at the end of the transitional period (zero rate, super-reduced rates).


les taux zéro et les taux super réduits (inférieurs à 5 %) existants au 1er janvier 1991 peuvent être maintenus en principe jusqu'en 1997.

zero rates and extra-low rates (below 5%) existing on 1 January 1991 may be maintained, in principle, until 1997.


Les Etats membres qui pratiquaient des taux zéro et super-réduits (moins de 5%) peuvent les maintenir à titre transitoire.

Member States which have been applying zero rates and extra-low rates (under 5%) may continue to do so on a temporary basis.




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zéro ou super ->

Date index: 2024-11-05
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