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Zone accessible
Zone accessible librement d'un arrêt
Zone accessible librement dans une station
Zone arrosée
Zone au large des côtes
Zone climatique
Zone d'accumulation
Zone d'arrosage
Zone d'expansion
Zone d'expansion urbaine
Zone d'extension
Zone d'extension urbaine
Zone d'urbanisation
Zone d'urbanisme
Zone de couverture
Zone de desserte
Zone de diffusion
Zone de réception
Zone de réseau accessible de l’extérieur
Zone de saturation
Zone en mer
Zone extracôtière
Zone marine
Zone noyée
Zone offshore
Zone saturée
Zone située au large des côtes
Zone à urbaniser
Zone éloignée des côtes

Vertaling van "zones accessibles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
zone accessible librement dans une station | zone accessible librement d'un arrêt

unpaid area






zone de réseau accessible de l’extérieur

outward facing network zone




Les documents dont la référence est mentionnée sont accessibles sur le site internet du Conseil [http ...]

Documents referenced in the text are available on the Council's Internet site ( [http ...]


zone extracôtière [ zone au large des côtes | zone éloignée des côtes | zone située au large des côtes | zone en mer | zone marine | zone offshore ]

offshore [ offshore zone | offshore area | offshore region ]


zone d'extension [ zone à urbaniser | zone d'extension urbaine | zone d'urbanisation | zone d'expansion urbaine | zone d'expansion | zone d'urbanisme ]

extension area [ expansion zone | urban expansion area | urban development area | development area | urban growth area ]


zone de desserte (1) | zone de couverture (2) | zone de diffusion (3) | zone arrosée (4) | zone d'arrosage (5) | zone de réception (6)

coverage area


zone de saturation (1) | zone saturée (2) | zone d'accumulation (3) | zone de saturation (4) | zone noyée (5)

saturated zone
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsqu'aucune zone n'est désignée conformément à l'article 13, paragraphe 2, l'apiculteur fournit à l'autorité ou à l'organisme de contrôle la documentation et les justificatifs appropriés, y compris, si nécessaire, des analyses, attestant que les zones accessibles à ses colonies répondent aux conditions prévues au présent règlement.

Where no areas are identified in accordance with Article 13(2), the beekeeper shall provide the control authority or control body with appropriate documentation and evidence, including suitable analyses if necessary, that the areas accessible to his colonies meet the conditions required in this Regulation.


Une analyse d'impact relative à la protection des données est de même requise aux fins de la surveillance à grande échelle de zones accessibles au public, en particulier lorsque des dispositifs opto-électroniques sont utilisés, ou pour toute autre opération pour laquelle l'autorité de contrôle compétente considère que le traitement est susceptible d'engendrer un risque élevé pour les droits et libertés des personnes concernées, en particulier parce qu'elles empêchent ces personnes d'exercer un droit ou de bénéficier d'un service ou d'un contrat, ou parce qu'elles sont effectuées systématiquement à grande échelle.

A data protection impact assessment is equally required for monitoring publicly accessible areas on a large scale, especially when using optic-electronic devices or for any other operations where the competent supervisory authority considers that the processing is likely to result in a high risk to the rights and freedoms of data subjects, in particular because they prevent data subjects from exercising a right or using a service or a contract, or because they are carried out systematically on a large scale.


16. demande aux autorités de promouvoir le déploiement d'un réseau de bornes de recharge pour les véhicules électriques et hybrides le long de toutes les voies de circulation ainsi que le recours à des moyens de transport alternatifs, une solution de mobilité intégrée, la création de zones accessibles uniquement à certains types de transports et de véhicules et l'utilisation durable de véhicules électriques et de véhicules propres, du vélo, des trolleybus, des bus, du bioéthanol et des carburants propres, de façon à lutter contre le changement climatique mondial, dans le but d'accroître à long terme la qualité de la vie grâce à l'élabora ...[+++]

16. Calls on the authorities to promote the development of terminal charging systems for electric and hybrid vehicles suitable for all roads and to promote the use of alternative means of transport, an integrated mobility solution, the establishment of zones accessible only to certain types of transport and vehicles and the sustainable use of clean and electric vehicles, bicycles, trolleybuses, buses, trams, bioethanol and clean fuels so as to combat global warming, with the aim of increasing the long-term quality of life that comes with the development of intelligent and intermodal transport systems ensuring mobile information and a ter ...[+++]


être conforme à la figure J3 de l'appendice J pour accéder aux portes accessibles en fauteuil roulant, aux places pour fauteuils roulants et aux zones accessibles en fauteuil roulant, y compris pour accéder aux compartiments de places couchées et aux toilettes accessibles à tous, le cas échéant.

to and from wheelchair accessible doors, wheelchair spaces and wheelchair accessible areas including sleeping accommodation and universal toilets if provided, according to figure J3 of Appendix J.


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la surveillance de zones accessibles au public, en particulier lorsque sont utilisés des dispositifs optoélectroniques (vidéosurveillance); ou

(d) monitoring publicly accessible areas, especially when using optic-electronic devices (video surveillance); or


la surveillance automatisée à grande échelle de zones accessibles au public;

(e) automated monitoring of publicly accessible areas on a large scale;


la surveillance de zones accessibles au public, en particulier lorsque des dispositifs opto-électroniques (vidéosurveillance) sont utilisés à grande échelle;

(c) monitoring publicly accessible areas, especially when using optic-electronic devices (video surveillance) on a large scale;


(d) la surveillance de zones accessibles au public, en particulier lorsque sont utilisés des dispositifs optoélectroniques (vidéosurveillance); ou

(d) monitoring publicly accessible areas, especially when using optic-electronic devices (video surveillance); or


aucun effluent ni sédiment d’usines de traitement des eaux usées n'est rejeté dans des zones accessibles aux animaux ou utilisé comme engrais dans les champs où poussent les cultures servant à l’alimentation des animaux, sauf traitement approprié, à la satisfaction de l’autorité compétente.

effluent and sediment from sewage treatment plants are not released in areas accessible to the animals or be used for fertilising pastures used to grow crops, which are used to feed animals, unless treated appropriately and to the satisfaction of the competent authority.


l)aucun effluent ni sédiment d’usines de traitement des eaux usées n'est rejeté dans des zones accessibles aux animaux ou utilisé comme engrais dans les champs où poussent les cultures servant à l’alimentation des animaux, sauf traitement approprié, à la satisfaction de l’autorité compétente.

(l)effluent and sediment from sewage treatment plants are not released in areas accessible to the animals or be used for fertilising pastures used to grow crops, which are used to feed animals, unless treated appropriately and to the satisfaction of the competent authority.




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zones accessibles ->

Date index: 2024-07-15
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