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Chauffeuse dans un service de transport adapté
Modèle pour zone réduite
ZEL
ZER
Zone de gabarit réduit en hauteur
Zone de gabarit réduit en largeur
Zone de hauteur réduite
Zone de largeur réduite
Zone réduite
Zone à tarifs réduits
Zone à tarifs très réduits
Zone à émissions limitées
Zone à émissions réduites

Vertaling van "zone réduite " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE






zone de gabarit réduit en hauteur | zone de hauteur réduite

restricted overhead clearance area


zone de gabarit réduit en largeur | zone de largeur réduite

restricted side clearance area


zone de gabarit réduit en hauteur [ zone de hauteur réduite ]

restricted overhead clearance area


zone à émissions limitées | zone à émissions réduites | ZEL [Abbr.] | ZER [Abbr.]

low emission zone | reduced emissions zone | LEZ [Abbr.]






chauffeuse accompagnatrice de personnes à mobilité réduite | conducteur-accompagnateur/conductrice-accompagnatrice | chauffeuse dans un service de transport adapté | conducteur accompagnateur de personnes à mobilité réduite/conductrice accompagnatrice de personnes à mobilité réduite

patient transportation services driver | PTS driver | driver in patient transport services | patient transport services driver
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Elle comprend trois nouveaux chapitres qui ont fait l’objet de consultations auprès du Comité des statistiques monétaires, financières et de balance des paiements (CMFB): entités européennes liées à la crise des dettes souveraines en zone euro (FESF et MES), prêts à taux réduit et vente de prêts publics à taux réduit à des tiers et droits d’émission négociables.

The new version includes three new chapters, which were the subject of consultations of the Committee of Monetary, Financial and Balance of Payment Statistics (CMFB): European entities related to the Euro Area sovereign debt crisis (EFSF and ESM), low interest loans and sale of government low interest loans to third parties and emission trading permits.


Selon des études, le délai d'arrivée des secours pourrait être réduit d'environ 50 % dans les zones rurales, et de 40 % dans les zones urbaines.

Studies show that the emergency response time could be reduced by about 50% in rural areas and 40% in urban areas.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32014R1300 - EN - Règlement (UE) n ° 1300/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 sur les spécifications techniques d'interopérabilité relatives à l'accessibilité du système ferroviaire de l'Union pour les personnes handicapées et les personnes à mobilité réduite Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE // RÈGLEMENT (UE) N - 1300/2014 DE LA COMMISSION // (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) // Appendice A // Normes ou documents normatifs visés par la présente STI // Appendice B // Règle provisoire relative aux priorités pour le réaménagement/renouvellement des gares // Append ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32014R1300 - EN - Commission Regulation (EU) No 1300/2014 of 18 November 2014 on the technical specifications for interoperability relating to accessibility of the Union's rail system for persons with disabilities and persons with reduced mobility Text with EEA relevance // COMMISSION REGULATION (EU) No 1300/2014 // (Text with EEA relevance) // Appendix A // Standards or Normative Documents Referred to in this TSI // Appendix B // Temporary prioritization rule for the upgrade/renewal of stations // Appendix C // Information to be provided in a National Implementation Plan (NIP) // Appendix D // Assessment of interoperability constituents // Appendix E // Assessment of the subsystems // ...[+++]


Les taux réduits de taxation s'appliquent dans les zones géographiques remplissant un des critères suivants: a) les conditions climatiques les plus rudes de l'ensemble du territoire italien, à savoir pour les communes relevant de la zone F définie dans le décret présidentiel no 412 de 1993 (3); b) des conditions climatiques rudes conjuguées à des difficultés pour l'approvisionnement en combustible, à savoir pour les communes relevant de la zone E définie dans le décret présidentiel no 412 de 1993; c) isolement géographique associé à un approvisionnement en combustible difficile et onéreux, à sa ...[+++]

The reduced rates of taxation are applicable in geographical areas fulfilling one of the following criteria: (a) most severe climate conditions within the Italian territory, that is communes falling into zone F as defined in the Presidential Decree No 412 of 1993 (3); (b) severe climate conditions combined with difficulties with fuel procurement, that is communes falling into zone E as defined in the Presidential Decree No 412 of 1993; and (c) geographical isolation combined with difficult and costly fuel procurement, that is Sardinia and small islands.


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L'application continue du régime des taux réduits de droits d'accises contribuerait à garantir la sécurité juridique et ne porterait pas atteinte aux attentes légitimes de la population des zones éligibles.

The continuous application of the regime of reduced rates of excise duties would contribute to guaranteeing legal certainty and would not undermine the legitimate expectations of the population of the eligible areas.


Le taux réduit de taxation applicable tant au gazole qu'au GPL demeurerait plus élevé que les niveaux minimaux de taxation de l'Union fixés dans la directive 2003/96/CE et n'allégerait que partiellement les coûts de chauffage supplémentaires supportés dans les zones géographiques considérées.

The reduced rate of taxation both for gas oil and LPG would remain higher than the EU minimum levels of taxation set out in Directive 2003/96/EC and it would only partially alleviate the additional heating costs incurred in the geographical areas in question.


Par lettre du 31 mai 2012, les autorités italiennes ont demandé l'autorisation d'appliquer, dans certaines zones géographiques particulièrement défavorisées, des taux réduits de taxation au gazole et au GPL utilisés à des fins de chauffage en continuation d'une pratique suivie au titre de la décision 2008/318/CE, et ce avant l'expiration de celle-ci.

By letter dated 31 May 2012, the Italian authorities requested authorisation to apply in certain particularly disadvantaged geographical areas reduced rates of taxation on gas oil and LPG used for heating purposes, by way of extension of the practice followed under Decision 2008/318/EC, before that Decision would expire.


Compte tenu des particularités de son territoire, l'Italie a introduit des taux réduits de taxation applicables au gazole et au GPL en vue de compenser partiellement les coûts de chauffage excessivement élevés supportés par les résidents dans certaines zones géographiques.

Taking into account the particularities of its territory, Italy has introduced reduced rates of taxation on gas oil and LPG with the purpose of partially offsetting the disproportionately high heating costs for residents in certain geographical areas.


Lorsque les fournisseurs de réseau de communications public déploient des réseaux de communications électroniques à haut débit dans une zone donnée, ils peuvent réaliser d'importantes économies d'échelle s'ils peuvent faire aboutir leur réseau au point d'accès de l'immeuble, indépendamment de la question de savoir si un abonné a explicitement manifesté un intérêt pour le service à ce moment précis, mais à la condition que l'incidence sur la propriété privée soit réduite au minimum, en utilisant les infrastructures physiques existantes ...[+++]

When public communications network providers deploy high-speed electronic communications networks in a specific area, there are significant economies of scale if they can terminate their network to the building access point, irrespective of whether a subscriber has expressed explicit interest for the service at that moment in time, but provided that the impact on private property is minimised, by using existing physical infrastructure and restoring the affected area.


le quota de production a été partiellement réduit ou totalement supprimé, les montants versés à prendre en compte pour l'année concernée sont égaux au montant de la prime qui aurait été accordée l'année précédente, si la prime n'avait pas été réduite, à condition que la zone de production indiquée dans le dernier contrat de culture n'ait pas été utilisée pour une culture admissible au bénéfice de tout autre régime d'aide directe pendant l'année concernée.

where the production quota has been partly or totally reduced, the amounts of payment to be taken into account for the year concerned shall be equal to the premium amounts that would have been granted in the preceding year, without the reduction of the premium, provided that the production area indicated in the last cultivation contract was not used for the cultivation of a crop eligible under any other direct support scheme in the year concerned.




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zone réduite ->

Date index: 2021-11-16
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