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Ce que tout témoin devrait savoir
Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Lancement négatif
Masse
Susceptible de poursuite en responsabilité
ZCE
Zone de convergence équatoriale

Traduction de «zces devrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
zone de convergence équatoriale | ZCE [Abbr.]

equatorial convergence zone | ECZ [Abbr.]


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass




Ensemble de principes fondamentaux concernant les conditions auxquelles l'immatriculation de navires sur les registres nationaux de navigation devrait être acceptée, en vue de préparer des documents pour la réunion d'une Conférence de plénipotentiaires de

Set of Basic Principles Concerning the Conditions Upon Which Vessels Should be Accepted on National Shipping Registers, With a View to Preparing Documents for the Holding of a United Nations Conference of Plenipotentiaries to Consider the Adoption of an I


Les taxes et les impôts : ce que toute femme devrait savoir

Tax Facts: What Every Woman Should Know
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En vertu de la proposition de la Commission, la valeur limite pour les navires à passagers assurant des services réguliers (actuellement alignée sur la valeur limite en vigueur pour les ZCES) devrait être réduite à 0,10 % en 2020, cinq ans plus tard que la limite pour les ZCES.

Under the Commission proposal, the limit for passenger ships operating on regular services (currently aligned with the SECA limit) should be reduced to 0.1% in 2020, five years later than the SECA limit reaches that value.


Afin d'éviter toute distorsion de la concurrence, la valeur limite concernant la teneur en soufre des combustibles dans les ZCES devrait s'appliquer uniformément dans toutes les eaux territoriales des États membres.

To avoid any distortion of competition, the SECA limit value for sulphur content in marine fuels should uniformly apply in the territorial seas of all Member States.


(7 ter) Afin de veiller à la qualité de l’air dans les États membres dont les côtes ne font pas partie des ZCES et d’établir un niveau minimal d’équité pour ce secteur dans l’ensemble de l'Union, la même exigence de qualité des combustibles devrait s'appliquer aux mers territoriales des États membres et aux zones de prévention de la pollution en dehors des ZCES.

(7b) In order to ensure air quality benefits to the Member States whose coasts are not part of SECAs, and to establish a minimum level playing field for the sector across the Union, the same fuel quality requirement should be extended to the territorial seas of Member States and to pollution control areas outside SECAs.


La Commission devrait utiliser pleinement les instruments existants tels que le programme Marco Polo et le RTE-T, en particulier dans les États membres limitrophes de ZCES, pour offrir une assistance ciblée afin de réduire au minimum le risque de transfert modal rétrograde.

The Commission should make full use of existing instruments such as Marco Polo and TEN-T, particularly in Member States adjoining SECAs, to provide targeted assistance so as to minimise the risk of modal backshift.


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(12 undecies) Compte tenu des difficultés rencontrées par les États membres pour atteindre les objectifs en matière de qualité de l’air prévus par la législation de l'Union, ainsi que de l'écart qui subsiste entre ces objectifs et les recommandations de l’Organisation mondiale de la santé, la Commission devrait aider à élaborer l’analyse nécessaire pour introduire une demande auprès de l'OMI en vue de la désignation de nouvelles zones maritimes européennes comme ZCES, à savoir la mer Méditerranée, l’Atlantique du Nord-Est (y inclus la ...[+++]

(12j) Given the difficulties experienced by Member States in achieving air quality targets established in Union law and the gap that still exists between those targets and the recommendations of the World Health Organisation, the Commission should assist in preparing the necessary analysis for an application to the IMO for a designation of additional European sea areas as SECAs, namely in the Mediterranean, the North-east Atlantic (including the Irish Sea) and the Black Sea.




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zces devrait ->

Date index: 2024-03-07
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