Traduction de «xii du présent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

neurolyse intracrânienne stéréotaxique du nerf hypoglosse (XII)
Intracranial stereotactic neurolysis hypoglossal nerve (XII)

déficit en facteur XII | déficience en facteur XII
factor XII deficiency | Hageman trait

Déclaration d'impôt de la partie XII.1 - impôt sur les revenus miniers et pétroliers tirés de biens restreints [ Déclaration d'impôt de la Partie XII.1 - Impôt sur le revenu minier ]
Part XII.1 Tax Return - Tax on Carved-Out Income

Déclaration d'impôt de la partie XII - Impôt sur des paiements versés à la Couronne par une personne exonérée d'impôt [ Calcul de l'impôt de la Partie XII payable par une personne exonérée d'impôt sur certains paiements versés à la Couronne ]
Part XII Tax Return - Tax on Payments to the Crown by a Tax Exempt Person [ Return for the Calculation of Part XII Tax Payable by a Tax Exempt Person on Certain Payments made to the Crown ]

fournir des présentations sur le tourisme | présenter l’industrie touristique | effectuer des présentations touristiques | réaliser des présentations sur le tourisme
deliver tourism presentations | give a presentation | deliver presentations on tourism | give a speech on the tourism industry

soumis à la présente convention [ assujetti à la présente convention | ressortissant à la présente convention | relevant de la présente convention | visé par la présente convention | régi par la présente convention ]
covered by this agreement

présentation sous forme de tableau | présentation horizontale | présentation en tableau | présentation en forme de compte | présentation en compte
account form | horizontal form

bâtiment présentant des risques particuliers | établissement présentant des dangers spéciaux | locaux présentant des risques particuliers | établissement exposé à des risques spéciaux d'incendie | locaux présentant des dangers particuliers d'incendie
special hazard occupancy

antigène du facteur XII de coagulation
Coagulation factor XII antigen

trachéostomie : présent
Tracheostomy in situ

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. Les références à la directive abrogée s'entendent comme faites au présent règlement et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l'annexe XII du présent règlement.
2. References to the repealed Directive shall be construed as references to this Regulation and shall be read in accordance with the correlation table set out in Annex XII to this Regulation.

Ces tailles sont établies au moyen d'un acte délégué adopté conformément à l'article 48 bis du présent règlement et à l'article 18 du règlement (UE) n° 1380/2013, dans le but d'assurer la protection des juvéniles d'organismes marins et peuvent déroger, au besoin, aux tailles minimales de référence de conservation établies aux annexes XII et XII bis du présent règlement".
Such sizes shall be established by means of a delegated act adopted in accordance with Article 48a of this Regulation and Article 18 of Regulation (EU) No 1380/2013 with the aim of ensuring the protection of juveniles of marine organisms and may derogate, where appropriate, from the minimum conservation reference sizes established in Annexes XII and XIIa to this Regulation".

À moins que des tailles minimales de référence de conservation aient été établies dans un acte adopté conformément à l'article 15, paragraphe 6, du règlement (UE) n° 1380/2013, les tailles minimales de référence de conservation établies aux annexes XII et XII bis du présent règlement s'appliquent".
Except where minimum conservation reference sizes have been established in an act adopted in accordance with Article 15(6) of Regulation (EU) No 1380/2013, the minimum conservation reference sizes established in Annexes XII and XIIa to this Regulation shall apply".

À moins que des tailles minimales de référence de conservation aient été établies dans un acte adopté conformément à l'article 15, paragraphe 6, du règlement (UE) n° 1380/2013, les tailles minimales de référence de conservation établies aux annexes XII et XII bis du présent règlement s'appliquent".
Except where minimum conservation reference sizes have been established in an act adopted in accordance with Article 15(6) of Regulation (EU) No 1380/2013, the minimum conservation reference sizes established in Annexes XII and XIIa to this Regulation shall apply. ";

L' uréase dont l'emploi pour diminuer le taux d'urée dans les vins est prévu à l'annexe IV, point 4 c), du règlement (CE) no 1493/1999 ne peut être utilisée que si elle répond aux prescriptions et aux critères de pureté qui figurent à l'annexe XII du présent règlement.
Urease, the use of which to reduce the level of urea in wine is provided for in point 4(c) of Annex IV to Regulation (EC) No 1493/1999, may be used only if it meets the requirements and purity criteria set out in Annex XII hereto.

À cette fin, les États membres transmettent à la Commission, au plus tard le 31 mai de chaque année, un rapport adoptant la forme du modèle figurant à l'annexe XII du présent règlement.
To this end, the Member States shall notify the Commission annually by 31 May at the latest a report following the standard questionnaire in Annex XII.

pour le 31 juillet de chaque année au plus tard, le nombre et le montant des primes versées durant l'année précédente après application de la réduction de l'aide prévue à l'article 120 du règlement (CE) no 1782/2003 le cas échéant, en utilisant le formulaire dont le modèle figure à l'annexe XII du présent règlement;
by 31 July of each year at the latest, of the number and amount of premiums paid the previous year after application of the reduction of aid provided for in Article 120 of Regulation (EC) No 1782/2003 if appropriate, using the model form set out in Annex XII to this Regulation;

1. Nonobstant l'article 145, un établissement de crédit peut ne pas présenter une ou plusieurs des communications prévues à l'annexe XII, partie 2, lorsque les informations à fournir dans ces communications ne sont pas, à la lumière des critères fixés à l'annexe XII, partie 1, point 1, considérées comme significatives.
1. Notwithstanding Article 145, credit institutions may omit one or more of the disclosures listed in Annex XII, Part 2 if the information provided by such disclosures is not, in the light of the criterion specified in Annex XII, Part 1, point 1, regarded as material.

1. Les modifications des listes de vins figurant à l'annexe V, paragraphe A, point 2, du règlement (CE) no 1493/1999 figurent à l'annexe XII du présent règlement.
1. The amendments to the lists of wines in Annex V(A)(2) to Regulation (EC) No 1493/1999 shall be as set out in Annex XII hereto.