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Avantages accordés à certains créanciers
Clivage parallèle à certaines faces cristallographiques
Location à terme certain
Mutisme sélectif
OPICChim
Ordonnance PIC
Règlement sur le Programme de stagiaires en gestion
Vérité a posteriori
à certaines fins

Traduction de «vérité à certaines » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Décret concernant la nomination de certaines personnes à certains postes de la Division des services de laboratoire de la Direction générale de la protection de l'environnement de la région du Pacifique et du Yukon au ministère de l'Environnement

Appointment of Certains Persons to Certain Positions in the Laboratories Division of the Environmental Conservation Branch of the Pacific and Yukon Region of the Department of Environment Exclusion Approval Order


Règlement sur le Programme de stagiaires en gestion [ Règlement concernant la nomination de certaines personnes à certains postes du groupe de stagiaires en gestion (MM) dans le cadre du Programme de stagiaires en gestion ]

Management Trainee Program Regulations [ Regulations respecting the appointment of certain persons to certain Management Trainee (MM) Group positions within the Management Trainee Program ]




Ordonnance du 10 novembre 2004 relative à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques qui font l'objet d'un commerce international | Ordonnance PIC [ OPICChim ]

Ordinance of 10 November 2004 on the Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent (PIC) Procedure for Certain Chemicals in International Trade | PIC Ordinance [ ChemPICO ]


clivage parallèle à certaines faces cristallographiques

basal cleavage


avantages accordés à certains créanciers

undue preference to creditors




Définition: Trouble caractérisé par un refus, lié à des facteurs émotionnels, de parler dans certaines situations déterminées. L'enfant est capable de parler dans certaines situations, mais refuse de parler dans d'autres situations (déterminées). Le trouble s'accompagne habituellement d'une accentuation nette de certains traits de personnalité, par exemple d'une anxiété sociale, d'un retrait social, d'une hypersensibilité ou d'une opposition. | Mutisme sélectif

Definition: Characterized by a marked, emotionally determined selectivity in speaking, such that the child demonstrates a language competence in some situations but fails to speak in other (definable) situations. The disorder is usually associated with marked personality features involving social anxiety, withdrawal, sensitivity, or resistance. | Selective mutism


virement de certains crédits d'un poste à l'autre du budget

interline transfer


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Étant donné que ces mentions sont strictement définies en Afrique du Sud comme elles le sont dans la Communauté pour certains vins communautaires et qu’elles sont apposées sur des étiquettes indiquant le véritable lieu d'origine des vins concernés, elles ne sont donc pas utilisées d’une manière susceptible d'induire les consommateurs en erreur.

As these terms are strictly defined in an equivalent way as they are for certain Community wines and are used on labels indicating the true place of origin of the wines in question, they are not, therefore, used in a manner so as to mislead consumers.


Bien que certaines de ces questions puissent être résolues par des documents d'orientation, l'interaction entre les procédures EIE et ESE semble être un véritable défi, en particulier pour les plans et programmes qui ont les caractéristiques d'un projet.

While some of these issues could be resolved by means of guidance documents, the interplay between the EIA and SEA procedures appears to be a challenge, particularly for plans and programmes which have the characteristics of a project.


note la mise en place, dans le cadre de l'initiative relative à la chaîne d'approvisionnement, de plateformes nationales d'organisations et d'entreprises intervenant dans la chaîne d'approvisionnement alimentaire destinées à encourager le dialogue entre les parties, à promouvoir l'introduction et l'échange de pratiques commerciales loyales et à mettre un terme aux pratiques commerciales déloyales mais s'interroge sur leur véritable efficacité; observe toutefois que certaines plateformes nationales n'ont pas atteint ces objectifs et que, comme dans le cas de la Finlande, les ...[+++]

Notes the setting up of SCI national platforms of organisations and businesses in the food supply chain to encourage dialogue between the parties, promote the introduction and exchange of fair trading practices and seek to put an end to UTPs, but wonders whether they are really effective; points out, however, that some national platforms have not delivered on these objectives and that, as in the case of Finland, farmers have abandoned the platform; proposes that Member States be encouraged and given incentives to take further action, using suitable instruments, on any complaints or non-conformities reported by these national platforms.


Concernant, premièrement, la question de savoir si l'exploitation de l'aéroport de Zweibrücken constitue un véritable SIEG, la Commission rappelle que pour qu'une activité constitue un SIEG, celle-ci doit démontrer des caractéristiques spéciales par rapport aux activités économiques ordinaires, et que l'objectif d'intérêt général qui est poursuivi ne peut pas simplement être le développement de certaines activités ou de certaines régions économiques tel que prévu à l'article 107, paragraphe 3, point c), du traité (73).

As regards, first, the question of whether the operation of Zweibrücken Airport constitutes a genuine SGEI, the Commission recalls that for an activity to constitute an SGEI, that activity should exhibit special characteristics as compared with ordinary economic activities, and that the objective of general interest which is pursued cannot simply be that of development of certain economic activities or economic areas as provided for in Article 107(3)(c) of the Treaty (73).


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Toutefois, certains moyens (comme l'enlèvement, la fraude, la tromperie, l'offre ou l'acceptation de paiements ou d'avantages ou l'abus d'autorité) ne figurent pas explicitement dans la définition retenue par un certain nombre d'États membresLes États membres abordent de diverses manières la question de la situation de vulnérabilité, que la directive définit à son article 2, paragraphe 2, comme étant une situation dans laquelle la personne concernée n’a pas d’autre choix véritable ou acceptable que de se soumettre à cet abus.

However certain means (abduction, fraud, deception, giving or receiving payments or benefits or abuse of power) are not explicitly included in the definition by a number of Member StatesMember States address in diverse ways the position of vulnerability, which the Directive defines in Article 2(2) as a situation in which the person concerned has no real or acceptable alternative but to submit to the abuse involved.


7.5. Il doit également être observé que certaines répliques (pistolets d’alarme en particulier) revêtent parfois avoir une utilité dans un contexte d’auto-défense ; ils peuvent ainsi détourner leur possesseur, qui nourrirait des inquiétudes plus ou moins légitimes quant à sa sécurité personnelle, de la tentation de demander une licence de port d’arme véritable ou, ce qui serait à redouter, à se procurer illégalement une arme véritable.

7.5. It must also be noted that certain replicas (alarm guns in particular) can sometimes be used in a context of self-defence; they can therefore discourage their owner, who could have more or less legitimate concerns for his or her personal safety, from applying for a licence to carry a real weapon or, worse, from purchasing a real weapon illegally.


Étant donné que ces mentions sont strictement définies en Afrique du Sud comme elles le sont dans la Communauté pour certains vins communautaires et qu’elles sont apposées sur des étiquettes indiquant le véritable lieu d'origine des vins concernés, elles ne sont donc pas utilisées d’une manière susceptible d'induire les consommateurs en erreur.

As these terms are strictly defined in an equivalent way as they are for certain Community wines and are used on labels indicating the true place of origin of the wines in question, they are not, therefore, used in a manner so as to mislead consumers.


La politique communautaire antitraite doit reposer sur une évaluation précise de la véritable étendue du problème à l’échelon européen et au niveau mondial.[lxv] Cependant, il n’existe pas de chiffres précis à ce sujet[lxvi] et les données relatives à la répression, bien qu’importantes, ne suffisent pas[lxvii]. En 2003, le Conseil a invité la Commission et les États membres à promouvoir des mesures visant à établir un système de suivi de la traite des êtres humains afin de fournir des données actualisées grâce à la collecte continue et régulière de données auprès des autorités nationales compétentes.[lxviii] Compte tenu du plan d’action ...[+++]

The EU anti trafficking policy must be based on a clear picture of the actual extent of the problem at EU and global level.[lxv] But precise figures are not available,[lxvi] and law enforcement data, although important, are not sufficient.[lxvii] In 2003, the Council invited the Commission and the Member States to promote measures to set up a monitoring system on human trafficking in order to provide updated data through the continuous and regular collection from the competent national authorities.[lxviii] Taking into account the 2003 Statistics Action Plan[lxix] and Eurostat data in the area of migration[lxx] which cover aspects of the ...[+++]


Cela peut s'expliquer par le fait que certaines substances actives ont été notifiées sans intention véritable de présenter le dossier complet requis pour l'évaluation; d'autres ont été notifiées pour un trop grand nombre de types de produits, et pour certaines, il est apparu au cours de la préparation du dossier, ou de l'évaluation, que les coûts seraient plus élevés que prévu.

This may be explained by the fact that some active substances were notified without a serious intent to submit the full dossier for evaluation; others were notified for too many product-types, and for some it became apparent during the course of dossier preparation or evaluation that the cost would be higher than initially expected.


Certains ont recours à une méthodologie hybride incorporant un certain nombre de paramètres de risque, mais la plupart n'ont pas la possibilité de passer à un véritable système d'évaluation du risque pour la raison, car ils ne disposent pas de l'infrastructure nécessaire.

Some Member States use some hybrid methodology using certain risk parameters. Most Member States do not have the possibility of changing over to a risk assessment system, as they do not have the necessary infrastructure.




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vérité à certaines ->

Date index: 2021-04-13
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