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Cimetière automobile
Cimetière d'autos
Cimetière de voitures
Débris métallique
Déchet métallique
Dépotoir pour autos
Dépôt de vieux véhicules
Dépôt de voitures
Dépôt de véhicules automobiles hors d'usage
Dépôt de véhicules usagés
Ferraille
Indemnité pour usage de véhicule personnel
Monospace
Parc à ferrailles
VHU
VS
Vieux métaux
Voiture monovolume
Véhicule d'occasion
Véhicule de seconde main
Véhicule hors d'usage
Véhicule monocorps
Véhicule monospace
Véhicule polyvalent
Véhicule retiré de la circulation
Véhicule spécialisé
Véhicule usagé
Véhicule à usage spécial
Véhicule à usages multiples
épave de voiture

Vertaling van "véhicules usagés provenant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
véhicule d'occasion | véhicule usagé | véhicule de seconde main

used vehicle | secondhand vehicle | second hand vehicle | pre-owned vehicle


cimetière de voitures | dépôt de véhicules usagés | dépôt de voitures

breakers'yard | car dump | car mortuary | used car dump


monospace | véhicule à usages multiples | véhicule monocorps | véhicule monospace | véhicule polyvalent | voiture monovolume

all purpose vehicle | minivan | monospace vehicle | multi-purpose vehicle | people carrier | APV [Abbr.] | MPV [Abbr.]


véhicule hors d'usage | véhicule retiré de la circulation | VHU [Abbr.]

end-of-life vehicle | ELV [Abbr.]


Règlement sur les véhicules automobiles usagés ou d'occasion [ Règlement sur les véhicules à moteur usagés ou d'occasion ]

Used or Second-hand Motor Vehicles Regulations [ Used or Second-hand Motor Vehicle Regulations ]


déchet métallique [ débris métallique | épave de voiture | ferraille | véhicule hors d'usage | vieux métaux ]

metal waste [ car wreck | metal scrap | scrap | scrap metal | scrap metal industry(UNBIS) ]


véhicule spécialisé [ VS | véhicule à usage spécial ]

special purpose vehicle


Avantages, y compris les frais pour droit d'usage d'une automobile, qui découlent de l'usage à des fins personnelles d'un véhicule à moteur fourni par l'employeur après 1992

Benefits, Including Standby Charge for an Automobile, From the Personal Use of a Motor Vehicle supplied by an Employer After 1992


cimetière de voitures | cimetière d'autos | dépôt de véhicules automobiles hors d'usage | dépôt de vieux véhicules | dépotoir pour autos | cimetière automobile | parc à ferrailles

automobile graveyard | auto graveyard | car cemetery | scrap-ground | scrapyard | scrap yard


indemnité pour usage de véhicule personnel

car allowance
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
LA DIRECTIVE 2000/53/CE relative aux véhicules hors d’usage (directive VHU)[8] vise à prévenir la production de déchets provenant des véhicules et à intensifier la réutilisation, le recyclage et d’autres formes de valorisation des véhicules hors d’usage et de leurs composants.

Directive 2000/53/EC on end-of life vehicles (ELV Directive)[8] aims to prevent waste from vehicles and increase the reuse, recycling and other forms of recovery of end-of-life vehicles and their components.


Monsieur le Président, le député a entièrement raison, en vertu du projet de loi S-5, le Canada devra respecter les obligations que lui impose l'ALENA, c'est-à-dire autoriser l'importation de véhicules usagés provenant du Mexique, comme il le fait déjà pour ceux en provenance des États-Unis.

Mr. Speaker, the member is absolutely right, Bill S-5 will make Canada comply with NAFTA obligations to allow imports of used vehicles from Mexico, which already exists between the U.S. and Canada.


Les modifications à la Loi canadienne sur la protection de l'environnement permettraient de mettre en œuvre les dispositions pertinentes de l'ALENA en instituant l'autorité nécessaire pour permettre l'importation de véhicules usagés provenant du Mexique qui ne sont pas conformes aux normes d'émission canadiennes, sous réserve d'une déclaration faite lors de l'importation et selon laquelle les exigences d'émission canadiennes seront respectées et les véhicules seront attestés conformes aux règlements.

The amendments to the Canadian Environmental Protection Act would implement the relevant North American Free Trade Agreement provisions by providing the authority to allow the importation of used vehicles from Mexico that are not compliant with Canadian emission standards conditional on a declaration being made at the time of their importation that Canadian emission requirements will be met and that the vehicle will be certified in accordance with regulations.


Il est nécessaire de modifier la Loi canadienne sur la protection de l'environnement afin d'instituer l'autorité nécessaire pour élaborer des règlements portant sur l'importation de véhicules usagés provenant du Mexique et qui ne sont pas conformes aux normes canadiennes.

Amendments to the Canadian Environmental Protection Act are required to provide the authority to develop regulations to address the importation of used vehicles from Mexico that are not compliant with Canadian standards.


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Cela peut comprendre notamment les lignes et réseaux ferroviaires isolés du reste de la Communauté, le gabarit, l'écartement ou l'entraxe des voies, les véhicules exclusivement destinés à un usage local, régional ou historique et les véhicules en provenance ou à destination de pays tiers.

This may include in particular railway lines and networks isolated from the rest of the Community, the loading gauge, the track gauge or space between the tracks and vehicles strictly intended for local, regional or historical use, as well as vehicles originating from or destined for third countries.


véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13 , 14 , et sections 16 06 et 16 08 )

end-of-life vehicles from different means of transport (including off-road machinery) and wastes from dismantling of end-of-life vehicles and vehicle maintenance (except 13 , 14 , 16 06 and 16 08 )


La présente directive fixe des mesures visant en priorité la prévention des déchets provenant des véhicules et, en outre, la réutilisation, le recyclage et d'autres formes de valorisation des véhicules hors d'usage et de leurs composants afin de réduire la quantité de déchets à éliminer, ainsi qu'à améliorer l'efficacité, au regard de la protection de l'environnement, de tous les opérateurs économiques intervenant dans le cycle de vie des véhicules, et en particulier de ceux intervenant directement dans le traitement des véhicules hor ...[+++]

This Directive lays down measures which aim, as a first priority, at the prevention of waste from vehicles and, in addition, at the reuse, recycling and other forms of recovery of end-of life vehicles and their components so as to reduce the disposal of waste, as well as at the improvement in the environmental performance of all of the economic operators involved in the life cycle of vehicles and especially the operators directly involved in the treatment of end-of life vehicles.


La directive définit les mesures à prendre pour éviter et limiter les déchets provenant des véhicules hors d’usage (VHU) et de leurs composants et veiller à ce qu’ils soient réutilisés, recyclés ou valorisés, dans la mesure du possible.

It sets out measures to prevent and limit waste from end-of-life vehicles (ELVs) and their components and ensures that where possible this is reused, recycled or recovered.


Cette exception donne aux importateurs de véhicules usagés provenant des États-Unis le temps de rendre les véhicules conformes aux normes de sécurité canadiennes, qui sont plus rigoureuses.

This exception is to allow importers of used vehicles from the United States the time to bring the vehicles up to the levels required by the more stringent Canadian safety standards.


Le projet de loi modifie la Loi sur la sécurité automobile (LSA) et la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (LCPE) afin de permettre l’importation de véhicules usagés provenant du Mexique, sous réserve de certaines conditions.

The purpose of Bill S-5 is to amend the Motor Vehicle Safety Act (MVSA) and the Canadian Environmental Protection Act, 1999 (CEPA) to allow for the importation of used vehicles from Mexico, subject to certain conditions.


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