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Droit d'accise sur les véhicules à moteur
Démonteur de véhicules routiers
Démonteuse de véhicules routiers
Planifier l'entretien d’un parc de véhicules routiers
Taxe de circulation sur les véhicules automobiles
Taxe différentielle sur les véhicules à moteur
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
Taxe sur les véhicules automoteurs
Taxe sur les véhicules à moteur
Véhicule routier
Véhicule routier de voyageurs
Véhicule routier de voyageurs de transport public
Véhicule routier de voyageurs pour le transport public
Véhicule routier public à passagers
Véhicule routier à passagers

Vertaling van "véhicules routiers soient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties


taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe différentielle sur les véhicules à moteur | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules automoteurs

vehicle excise duty


accident de véhicule routier ou de transport non motorisé

Accident to unpowered road vehicle or conveyance




véhicules routiers,y compris les véhicules à coussin d'air

road vehicles,including air-cushion vehicles


véhicule routier de voyageurs de transport public [ véhicule routier de voyageurs pour le transport public | véhicule routier public à passagers ]

public passenger road vehicle


véhicule routier de voyageurs [ véhicule routier à passagers ]

passenger road vehicle


démonteur de véhicules routiers [ démonteuse de véhicules routiers ]

road vehicle disassembler [ road vehicle dismantler | vehicle disassembler ]


planifier l'entretien d’un parc de véhicules routiers

arrange road fleet maintenance | schedule road fleet maintenance | carry out road fleet maintenance planning activities | plan road fleet maintenance


accident de véhicule ou de transport routier sans moteur

Accident to unpowered road vehicle or conveyance
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ces mesures feront l'objet d'initiatives au niveau européen. D'ailleurs, en 2002, la Commission a lancé, de façon conjointe avec l'administration américaine, une étude [18] qui a pour but d'évaluer les performances et les modalités d'utilisation de dispositifs de dépistage de la consommation de drogues par les conducteurs de véhicules, qui soient utilisables lors des contrôles routiers.

In 2002 the Commission launched a joint study [18] with the US Administration to assess the performance and use of roadside drug-testing equipment.


Il convient que les contrôles routiers des véhicules utilitaires soient uniquement complémentaires des contrôles périodiques.

Roadside inspections of commercial vehicles should merely be complementary to periodic testing.


Ce dispositif devrait comprendre des contrôles techniques périodiques pour tous les véhicules et des contrôles techniques routiers pour les véhicules destinés à des activités de transport routier commercial; en outre, des dispositions relatives à une procédure d’immatriculation devraient être prévues pour garantir que les véhicules constituant un danger immédiat du point de vue de la sécurité routière soient écartés de la voie publique .

This regime should cover periodic roadworthiness tests for all vehicles and roadside technical inspection for vehicles used for commercial road transport activities as well as provisions on a vehicle registration procedure to ensure that vehicles which constitute an immediate risk to road safety are not used on roads .


Ce dispositif devrait comprendre des contrôles techniques périodiques pour tous les véhicules et des contrôles techniques routiers pour les véhicules destinés à des activités de transport routier commercial; en outre, des dispositions relatives à une procédure d’immatriculation devraient être prévues pour garantir que les véhicules constituant un danger immédiat du point de vue de la sécurité routière soient écartés de la voie publique.

This regime should cover periodic roadworthiness tests for all vehicles and roadside technical inspection for vehicles used for commercial road transport activities as well as provisions on a vehicle registration procedure to ensure that vehicles which constitute an immediate risk to road safety are not used on roads.


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1 bis. Il convient que les contrôles techniques routiers soient effectués sans discrimination fondée soit sur la nationalité du conducteur soit sur le pays d'immatriculation ou de mise en circulation du véhicule utilitaire concerné.

1a. Technical roadside inspections shall be carried out without discrimination on grounds of the nationality of the driver or of the country of registration or entry into service of the commercial vehicle concerned.


(8 bis) Dans le but d'éviter qu'une réduction des émissions sonores des véhicules n'entraîne une diminution de la sécurité routière, il faudrait que la Commission étudie la possibilité de modifier les annexes du présent règlement afin de s'assurer que pour satisfaire aux essais d'émissions sonores, les véhicules ne soient pas équipés de pneumatiques plus silencieux mais moins sûrs qui seront ensuite mis en service sur le réseau routier public.

(8a) In order to ensure that a reduction in vehicle noise does not lead to a reduction in road safety, the Commission should examine the possibility of amending Annexes of this Regulation to ensure that, in order to pass the noise emission tests, vehicles are not equipped with more quiet but less safe tyres that are then put into service on public roads.


en ce qui concerne les véhicules routiers à moteur (y compris leurs remorques), les caravanes, les habitations transportables, les bateaux de plaisance et les avions de tourisme, qu’ils soient affectés à l’usage de l’intéressé depuis au moins douze mois avant le transfert de résidence.

in the case of motor-driven road vehicles (including their trailers), caravans, mobile homes, pleasure boats and private aircraft, that the person concerned should have had the use of them for a period of at least 12 months before the change of residence.


Les États membres peuvent exiger que les véhicules routiers à moteur (y compris leurs remorques), les caravanes, les habitations transportables, les bateaux de plaisance et les avions de tourisme soient affectés à l’usage de l’intéressé depuis au moins six mois avant le transfert de résidence.

In the case of motor-driven road vehicles (including their trailers), caravans, mobile homes, pleasure boats and private aircraft, Member States may require that the person concerned should have had the use of them for a period of at least six months before the change of residence.


Cette catégorie comprend la consommation de combustibles ou carburants dans les activités militaires, qu'il s'agisse d'usages mobiles ou stationnaires (par exemple navires, aéronefs, véhicules routiers et énergie consommée dans les quartiers), que les combustibles ou carburants fournis soient destinés à des usages militaires du pays même ou d'un autre pays.

This category includes military fuel use for all mobile and stationary consumption (e.g. ships, aircraft, road and energy used in living quarters), regardless of whether the fuel delivered is for the military of that country or for the military of another country.


Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les taxes "de circulation" applicables aux véhicules routiers acheminés en transport combiné soient réduites ou remboursées.

Member States take the necessary measures to ensure that the motor vehicle taxes applicable to road vehicles routed in combined transport are reduced or reimbursed.




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véhicules routiers soient ->

Date index: 2021-02-16
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