Traduction de «véhicules peuvent circuler » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Accident SAI impliquant un véhicule à moteur à trois roues, en dehors de la circulation Occupant d'un véhicule à moteur à trois roues blessé dans un accident SAI, en dehors de la circulation
Accident NOS involving three-wheeled motor vehicle, nontraffic Occupant of three-wheeled motor vehicle injured in nontraffic accident NOS

Accident SAI impliquant un véhicule lourd, en dehors de la circulation Occupant d'un véhicule lourd blessé dans un accident SAI, en dehors de la circulation
Accident NOS involving heavy transport vehicle, nontraffic Occupant of heavy transport vehicle injured in nontraffic accident NOS

droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs
excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties

Accord concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues, ainsi qu'aux équipements et pièces qui peuvent être montés et/ou utilisés sur les véhicules à roues | Accord parallèle
Agreement concerning the establishing of global technical regulations for wheeled vehicles, equipment and parts which can be fitted and/or used on wheeled vehicles | Parallel Agreement

accord concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues, ainsi qu'aux équipements et pièces, qui peuvent être montés et/ou utilisés sur les véhicules à roues | accord parallèle
Agreement concerning the establishing of global technical regulations for wheeled vehicles, equipment and parts which can be fitted and/or be used on wheeled vehicles | Parallel Agreement

Occupant, d'un véhicule à moteur à trois roues, blessé dans une collision avec des véhicules à moteur, autres et sans précision, dans un accident en dehors de la circulation
Unspecified occupant of three-wheeled motor vehicle injured in collision with other and unspecified motor vehicles in nontraffic accident

Accord concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues, ainsi qu'aux équipements et pièces qui peuvent être montés et/ou utilisés sur les véhicules à roues
Agreement Concerning the Establishing of Global Technical Regulations for Wheeled Vehicles, Equipment and Parts which can be Fitted and/or Be Used on Wheeled Vehicles

taxe sur les véhicules [ impôt sur les véhicules à moteur | taxe de circulation ]
vehicle tax [ road fund licence | road fund tax | road tax | tax on motor vehicles | vehicle excise duty ]

circulation routière [ circulation | circulation automobile | circulation des véhicules ]
traffic [ tfc | vehicular traffic ]

feu de contrôle de la circulation des véhicules [ feu de signalisation pour la circulation des véhicules ]
vehicular traffic control light

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. Sous réserve de l’entrée en vigueur des mesures d’exécution du présent règlement, les États membres peuvent accorder des incitations financières pour l’adaptation a posteriori de véhicules en circulation afin de respecter les valeurs limites d’émissions indiquées à l’annexe I ou pour la mise à la casse de véhicules qui ne sont pas conformes au présent règlement et à ses mesures d’exécution.
2. Subject to the entry into force of the implementing measures to this Regulation, Member States may grant financial incentives for retrofitting in order to meet the emission limit values set out in Annex I of in-use vehicles and for scrapping vehicles which do not comply with this Regulation and its implementing measures.

Il suffit d'en parler aux propriétaires des quelque 3 millions de véhicules qui circulent sur nos routes et qui peuvent consommer jusqu'à 85 % d'éthanol.
Just ask the owners of over three million vehicles on our roads today that can take up to 85% ethanol.

Par conséquent, la Cour constate que l’emplacement du poste de conduite relève, en tant que partie intégrante du dispositif de direction d’un véhicule, de l’harmonisation établie par les directives 2007/46 et 70/311, de sorte que, dans le cadre de l’immatriculation d’un véhicule neuf sur leur territoire, les États membres ne peuvent exiger, pour des raisons de sécurité, que le poste de conduite du véhicule soit déplacé vers le côté opposé au sens de la circulation.
Consequently, the Court holds that the position of the driver’s seat, an integral part of the steering equipment of a vehicle, comes within the harmonisation established by Directives 2007/46 and 70/311, so that, in the context of the registration of a new vehicle in their territory, the Member States may not require, for reasons of safety, that the driver’s seat of that vehicle be moved to the side opposite the direction of the traffic.

Il s'agit de prescriptions préventives qui assureront que les émissions sonores d'un véhicule dans les conditions de la circulation en rue ne diffèrent pas de manière significative de celles qui peuvent être attendues du résultat de l'essai de réception par type pour ce véhicule spécifique.
These are preventive requirements which will ensure that the sound emissions of a vehicle under street driving conditions will not differ significantly from what can be expected from the type-approval test result for this specific vehicle.

si l’entreprise d’assurance n’a pas désigné de représentant chargé du règlement des sinistres dans l’État membre de résidence de la personne lésée conformément à l’article 20, paragraphe 1; dans ce cas, les personnes lésées ne peuvent pas présenter une demande à l’organisme d’indemnisation si elles ont présenté une demande d’indemnisation directement à l’entreprise d’assurance du véhicule dont la circulation a causé l’accident et si elles ont reçu une réponse motivée dans un délai de trois mois à compter de la présentation de la demande.
if the insurance undertaking has failed to appoint a claims representative in the Member State of residence of the injured party in accordance with Article 20(1); in such a case, injured parties may not present a claim to the compensation body if they have presented a claim for compensation directly to the insurance undertaking of the vehicle the use of which caused the accident and if they have received a reasoned reply within three months of presenting the claim.

1. Après évaluation par la Commission, les véhicules équipés de systèmes anticollision peuvent être exemptés des conditions d’essai définies à l’annexe I, sections 2 et 3, pour obtenir une réception CE par type ou la réception nationale par type pour un type de véhicule en ce qui concerne la protection des piétons, ou pour être vendus, immatriculés ou mis en circulation.
1. Upon assessment by the Commission, vehicles equipped with collision avoidance systems may not have to fulfil the test requirements laid down in Sections 2 and 3 of Annex I in order to be granted an EC type-approval or a national type-approval for a type of a vehicle with regard to pedestrian protection, or to be sold, registered or to enter into service.

Elles ont permis l'abolition des contrôles de l'assurance aux frontières, ce qui fait que les véhicules peuvent circuler aussi facilement d'un État membre à l'autre que sur le territoire d'un seul pays.
They have permitted the abolition of border checks on insurance, so that vehicles can be driven as easily between Member States as within one country.

Les manoeuvres effectuées aux passages à niveau ou les arrêts à ces endroits qui bloquent sur de longues périodes la circulation routière et piétonne peuvent avoir des conséquences négatives au chapitre de la sécurité publique en empêchant la circulation des véhicules d'urgence tels que les ambulances, les camions de pompiers, les véhicules de police, etc. Aussi, comme nous l'avons succinctement énoncé au chapitre 1 de notre mémoire, la longueur excessive des convois depuis quelques années occasionne de plus en plus d'obstructions de longue durée aux passages à niveau publics.
Operations carried out at level crossings or stops at these locations which block highway traffic for a long period of time can have a negative impact on public safety since it prevents the movement of emergency vehicles, such as ambulances, fire trucks, police cars, etc also, as we briefly noted in chapter 1, the excessive length of trains in recent years has let to increasing instances of lengthy obstruction at public level crossings.

Les véhicules bénéficiant de cette dernière dérogation peuvent être mis sur le marché, vendus et mis en circulation pendant cette même période, leur utilisation n'étant pas limitée dans le temps.
Vehicles covered by the latter exemption may be placed on the market, sold and entered into service during this period with no time limit on their use.

Sauf pour les besoins de l'enquête concernant un accident causé par un véhicule automobile appartenant audit Conseil ou circulant pour son compte, ou en cas d'infraction à la réglementation de la circulation routière ou d'accidents causés par un tel véhicule, les biens et avoirs du Conseil des ministres ACP ne peuvent faire l'objet d'aucune mesure de contrainte administrative ou judiciaire sans une autorisation du Conseil des ministres institué par l'accord.
Except when required for the purposes of investigating an accident caused by a motor vehicle belonging to the said Council or being used on its account, or in the event of an infringement of road traffic regulations or of an accident caused by such a vehicle, the property and assets of the Council of ACP Ministers shall not be the subject of any administrative or legal measures of constraints without the authorisation of the Council of Ministers set up under the Agreement.