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Ballonnet
Cathéter de perfusion
Communication de véhicule à véhicule
Communication entre véhicules
Communication véhicule - véhicule
Cœur artificiel
Droit d'accise sur les véhicules à moteur
Dépanneur de véhicules
Dépanneur-remorqueur de véhicules
Dépanneuse-remorqueuse de véhicules
Fistule artério-veineuse créée chirurgicalement
Organe créé en vertu d'instruments internationaux
Organe créé en vertu d'un instrument international
Organe créé par traité
Organe créé par un traité
Organe de suivi des traités
Organe de traités
Organisme créé en vertu d'un traité
Shunt artério-veineux créé chirurgicalement
Superviseur assemblage véhicules à moteur
Superviseuse assemblage véhicules à moteur
Taxe de circulation sur les véhicules automobiles
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
Taxe sur les véhicules automoteurs
Taxe sur les véhicules à moteur

Vertaling van "véhicules et crée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
organe créé en vertu d'un instrument international | organe créé par un traité | organe de suivi des traités | organe de traités

human rights treaty body | treaty body | treaty monitoring body


organisme créé en vertu d'un traité [ organe créé par traité | organe de suivi des traités | organe créé en vertu d'instruments internationaux ]

treaty body


Fonds d'affectation spéciale pour le Fonds multilatéral créé au titre du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone [ Fonds d'affectation spéciale pour le Fonds multilatéral provisoire créé au titre du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone ]

Trust Fund for the Multilateral Fund under the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer [ Trust Fund for the Interim Multilateral Fund under the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer ]


dépanneur-remorqueur de véhicules | dépanneuse-remorqueuse de véhicules | dépanneur de véhicules | dépanneur de véhicules/dépanneuse de véhicules

bus and coach roadside technician | van recovery technician | coach roadside technician | roadside vehicle technician


Compagnie des entreprises cries de développement économique (Cree-Co) Inc. [ Compagnie des entreprises cries de développement économique (Cree-Co) Incorporée ]

Cree Regional Economic Enterprises Company (Cree-Co) Inc. [ Cree Regional Economic Enterprises Company (Cree-Co) Incorporated ]


communication de véhicule à véhicule | communication entre véhicules | communication véhicule - véhicule

car2car communication | car-to-car communication | vehicle-to-vehicle communication | V2V communication [Abbr.]


droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties


Etats mentionnés en T82.0 dus à:appareil de type parapluie | ballonnet (contre-pulsation) | cathéter de perfusion | cœur artificiel | fistule artério-veineuse créée chirurgicalement | shunt artério-veineux créé chirurgicalement

Conditions listed in T82.0 due to:arteriovenous:fistula, surgically created | shunt, surgically created | artificial heart | balloon (counterpulsation) device | infusion catheter | umbrella device


contrôleuse qualité des assemblages en véhicules automobiles | contrôleur qualité des assemblages en véhicules automobiles | contrôleur qualité des assemblages en véhicules automobiles/contrôleuse qualité des assemblages en véhicules automobiles

assembly inspector | motor vehicle quality inspector | motor vehicle assembly inspector | motor vehicle quality control inspector


superviseuse assemblage véhicules à moteur | superviseur assemblage véhicules à moteur | superviseur assemblage véhicules à moteur/superviseuse assemblage véhicules à moteur

motor vehicle assembly foreman | motor vehicle production chargehand | motor vehicle assembly supervisor | motor vehicle production line foreman
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Elle concerne toute la question du régime réglementaire qui garantit l'exploitation sécuritaire des véhicules mais crée en même temps des problèmes pour certains secteurs d'activité si les règlements sont d'envergure nationale et touchent de façon générale l'exploitation des véhicules.

It's part of this whole issue of providing a regulatory regime that ensures safe operation of the vehicles, but also creates some problems in certain sectors when we make national rules for people that broadly affect the operation of the vehicles.


b quinquies) “coût de la pollution sonore due au trafic”: le coût des dommages causés par le bruit émis par les véhicules ou créé par leur interaction avec la surface de la route;

“cost of traffic-based noise pollution” means the cost of the damage caused by the noise emitted by the vehicles or created by their interaction with the road surface;


Les constructeurs de véhicules devraient également pouvoir remplir leurs obligations en matière d’accès aux informations relatives à la réparation et à l’entretien en ce qui concerne les protocoles de communication entre les tracteurs et les équipements tractés ou portés, définis dans l’ISO 11783, en fournissant sur leur site internet un lien vers un site internet créé conjointement par plusieurs constructeurs ou un consortium de constructeurs.

Vehicle manufacturers should also be permitted to fulfil their obligations to grant access to repair and maintenance information on the communication protocols between tractors and towed or mounted equipment, as defined in ISO 11783, by providing on the manufacturer’s website a link to a website set up jointly by several manufacturers or a consortium of manufacturers.


66) «réparateur agréé»: un prestataire de services de réparation et d'entretien de véhicules qui agit au sein d'un système de distribution créé par un fournisseur de véhicules;

‘authorised repairer’ means a provider of repair and maintenance services for vehicles operating within the distribution system set up by a supplier of vehicles;


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Non seulement investir pour produire localement les véhicules les plus populaires crée des milliers d'emplois dans les usines d'assemblages — et en fait, au cours du premier trimestre de 2012, plus de 247 000 véhicules ont été construits dans des usines au Canada, ce qui représente presque 40 p. 100 de la production canadienne totale —, mais au fil du temps, les usines d'assemblage ont créé encore plus d'emplois et de nouvelles occasions d'affaires dans l'approvisionnement.

Not only did investment to produce the most popular vehicles locally create thousands of jobs at assembly plants—and in fact, over the first quarter of 2012, plants in Canada built over 247,000 vehicles, almost 40% of total Canadian production—but over time those assembly plants generated even more jobs and new business opportunities in the supply base.


Afin de savoir si cette taxe crée une discrimination indirecte entre les véhicules automobiles d’occasion importés et les véhicules automobiles d’occasion similaires déjà présents sur le territoire national, la Cour examine premièrement si cette taxe est neutre au regard de la concurrence entre les véhicules d’occasion importés et les véhicules d’occasion similaires, immatriculés auparavant sur le territoire national et soumis, lors de cette immatriculation, à la taxe concernée.

To ascertain whether the tax creates indirect discrimination between imported second-hand motor vehicles and similar second-hand motor vehicles which are already on national territory, the Court examines, first, whether the tax is neutral from the point of view of competition between imported second-hand vehicles and similar second-hand vehicles which were previously registered on national territory and were subject on that registration to the tax in question.


«réparateur agréé», un prestataire de services de réparation et d’entretien de véhicules automobiles qui opère au sein du système de distribution créé par un fournisseur de véhicules automobiles;

‘authorised repairer’ means a provider of repair and maintenance services for motor vehicles operating within the distribution system set up by a supplier of motor vehicles;


Comme vous le savez bien, honorables sénateurs, le projet de loi C-26 propose trois réformes clés : premièrement, il crée une nouvelle infraction distincte en ce qui concerne le vol de véhicules automobiles; deuxièmement, il érige en infraction le fait de modifier, d'oblitérer ou d'enlever le numéro d'identification d'un véhicule; troisièmement, il crée de nouvelles infractions liées au trafic et à la possession, dans le but d'en faire le trafic, de biens obtenus criminellement, ce qui comprend l'importation ou l'exportation de tels ...[+++]

As you know, honourable senators, Bill C-26 proposes reforms in three key areas: first, the creation of a distinct offence of theft of a motor vehicle; second, a new offence for altering, obliterating or removing a vehicle identification number, known as a VIN; and, third, new offences for trafficking in, and possessing for the purpose of trafficking, property obtained by crime, including the importing or exporting of such goods.


4. Chaque État membre crée ou agrée un organisme ayant pour mission d'indemniser, au moins dans les limites de l'obligation d'assurance, les dommages matériels ou corporels causés par un véhicule non identifié ou un véhicule pour lequel il n'a pas été satisfait à l'obligation d'assurance visée au paragraphe 1.

4. Each Member State shall set up or authorise a body with the task of providing compensation, at least up to the limits of the insurance obligation for damage to property or personal injuries caused by an unidentified vehicle or a vehicle for which the insurance obligation provided for in paragraph 1 has not been satisfied.


C'est pourquoi on préconise que ce véhicule soit créé autant que possible par une loi gouvernementale qui assurerait sa pérennité (0950) Le vice-président (M. Bernard Patry): Merci beaucoup de vos témoignages.

This is why we are advocating, if at all possible, that this vehicle be established by government legislation that would ensure its continuity (0950) The Vice-Chair (Mr. Bernard Patry): Thank you very much for your testimony.


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