Vertaling van "véhicules est déjà " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

véhicule déjà monté
fully built-up vehicle

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important
advanced fire

bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant
existing building

déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie
déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia

personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]
person previously removed from Canada

illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]
déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]

Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]
Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]

droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs
excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties

dépanneur-remorqueur de véhicules | dépanneuse-remorqueuse de véhicules | dépanneur de véhicules | dépanneur de véhicules/dépanneuse de véhicules
bus and coach roadside technician | van recovery technician | coach roadside technician | roadside vehicle technician

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché d'un type de véhicule n'affecte pas les autorisations de mise sur le marché de véhicules ayant déjà été délivrées sur la base de la précédente autorisation de mise sur le marché du type de véhicule en question.
The renewal of the authorisation to place a vehicle type on the market does not affect vehicle authorisations for placing on the market already issued on the basis of the previous authorisation to place that vehicle type on the market .

Le renouvellement de l'autorisation par type de véhicule n'affecte pas les autorisations de véhicules ayant déjà été délivrées sur la base de la précédente autorisation du type de véhicule en question.
The renewal of the vehicle type authorisation does not affect the vehicle authorisations already issued on the basis of the previous vehicle type authorisation.

Ceux-ci doivent toutefois garantir que le montant de la taxe due n’excède pas celui de la taxe incorporée dans la valeur des véhicules similaires déjà immatriculés sur le territoire national.
These should, however, guarantee that the tax due does not exceed the tax value of similar vehicles already registered in the national territory.

Conformément à la jurisprudence de l'Union européenne sur la taxation des véhicules à moteur, le montant de la taxe due ne peut dépasser le montant de la taxe qui est appliqué aux véhicules similaires déjà immatriculés sur le territoire national et qui est incorporé dans la valeur de ces véhicules.
According to EU case law on car taxation, the amount of tax due can not exceed the amount of tax supported by similar vehicles that are already registered in the national territory and are incorporated in their value.

En effet, il fait valoir que la taxe est incompatible avec le droit de l’Union car elle est perçue sur tous les véhicules d’occasion importés en Roumanie à partir d’un autre État membre et immatriculés pour la première fois en Roumanie, alors qu’elle n’est pas perçue sur des véhicules similaires déjà immatriculés en Roumanie, lors de leur revente en tant que véhicules d’occasion.
His argument is that the tax is incompatible with European Union law because it is charged on all second-hand vehicles imported into Romania from other Member States and registered for the first time in Romania, whereas it is not charged on similar vehicles already registered in Romania when they are resold as second-hand vehicles.

Soyez vigilants cependant: nous pouvons développer toutes les mesures de sécurité de qualité que nous voulons pour les véhicules, mais si le citoyen lambda ne peut pas se payer une nouvelle voiture plus sûre, alors nos efforts seront réduits à néant, purement et simplement! La longévité moyenne de nos véhicules est déjà de plus de dix ans.
Be warned, however: we can call for as many good safety measures for vehicles as we like, but if Joe and Josephine Citizen cannot afford a new, safe vehicle, then we have achieved nothing, absolutely nothing! Already the average age of our vehicles is more than 10 years old.

La date limite pour cette catégorie de véhicules est déjà fixée à l'article 9, paragraphe 4.
The deadline for this category of vehicles is already defined in Article 9, paragraph 4.

L'accès aux informations sur la réparation des véhicules est déjà en partie régi par le règlement (CE) n° 1400/2002 d'exemption par catégorie et par le règlement EURO 4.
Access to vehicle repair information is already governed in part by the bloc exemption regulation (1400/2002/EC) and is also covered by the Euro 4 regulation.

Dans sa jurisprudence, la Cour de justice a invariablement confirmé que tout État membre est libre de percevoir une taxe d’immatriculation, mais qu'en vertu de l'article 90, la méthode de dépréciation choisie par un État membre pour déterminer la valeur imposable d'un véhicule d'occasion étranger doit refléter la perte de valeur réelle, de telle sorte que le montant de la taxe perçue sur les voitures provenant des autres États membres ne soit pas supérieur à celui de la taxe résiduelle incorporée dans la valeur des véhicules similaires déjà immatriculés dans l’État membre concerné.
In its case law, the Court of Justice has consistently found that each Member State is free to establish a registration tax, but that Article 90 requires the method of depreciation chosen by a Member State to assess the taxable value of a foreign second-hand car to reflect the real loss of value, to the effect that the tax applied to a car from other Member States does not exceed the residual tax incorporated in the value of similar vehicles already registered in the country.

Selon l'arrêté royal du 20 juillet 2001, les résidents en Belgique immatriculent les véhicules qu'ils souhaitent mettre en circulation en Belgique, même si ces véhicules sont déjà immatriculés à l'étranger.
Under the Royal Decree of 20 July 2001, residents of Belgium must register vehicles that they wish to drive in Belgium, even if the vehicles in question have already been registered abroad.