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Cause valable
Cause à titre onéreux
Communication de véhicule à véhicule
Communication entre véhicules
Communication véhicule - véhicule
Considération ou cause valable
Considération valable
Considérer comme incluant
Considérer comme s'il contenait
Considérer comme élément de preuve
Consigner en preuve
Contre-prestation
Contrepartie
Contrepartie valable
Droit d'accise sur les véhicules à moteur
Dépanneur de véhicules
Dépanneur-remorqueur de véhicules
Dépanneuse-remorqueuse de véhicules
Indicateur d'un véhicule
Taxe de circulation sur les véhicules automobiles
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
Taxe sur les véhicules automoteurs
Taxe sur les véhicules à moteur
Valable considération

Traduction de «véhicules considère » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
indicateur d'un véhicule | VIS,en conjonction avec le descripteur,il garantit l'unicité de la désignation de l'ensemble des véhicules produits par le constructeur considéré,durant une période de 30 ans [Abbr.]

vehicle indicator section | VIS [Abbr.]


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]


cause à titre onéreux [ contrepartie valable | contrepartie | contre-prestation | considération valable | valable considération | cause valable | considération ou cause valable ]

valuable consideration


considérer comme incluant [ considérer comme s'il contenait | considérer comme élément de preuve | consigner en preuve ]

read in [ read into evidence ]


communication de véhicule à véhicule | communication entre véhicules | communication véhicule - véhicule

car2car communication | car-to-car communication | vehicle-to-vehicle communication | V2V communication [Abbr.]


droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties


dépanneur-remorqueur de véhicules | dépanneuse-remorqueuse de véhicules | dépanneur de véhicules | dépanneur de véhicules/dépanneuse de véhicules

bus and coach roadside technician | van recovery technician | coach roadside technician | roadside vehicle technician


Occupant d'un véhicule à moteur à trois roues blessé dans une collision avec un véhicule à moteur à deux ou trois roues

Occupant of three-wheeled motor vehicle injured in collision with two- or three-wheeled motor vehicle


Occupant d'un véhicule à moteur à trois roues blessé dans une collision avec un véhicule lourd ou un autobus

Occupant of three-wheeled motor vehicle injured in collision with heavy transport vehicle or bus


Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées. Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit [ Supplémentaire : Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit ]

Closely Related Corporations and Canadians Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration [ Supplemental: Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to have been made for Nil Consideration ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
B. considérant que le règlement sur les limites d'émissions des véhicules particuliers (Euro 5 et Euro 6) (règlement (CE) n° 715/2007, adopté par le Parlement en décembre 2006) impose aux constructeurs d'équiper les véhicules de telle sorte qu'ils respectent les exigences en matière d'émission "en utilisation normale" (article 5, paragraphe 1) et interdit explicitement l'utilisation de dispositifs d'invalidation (article 5, paragraphe 2), définis comme "tout élément de conception qui détecte la température, la vitesse du véhicule, le régime du moteur en t ...[+++]

B. whereas the Euro5/6 Regulation on passenger vehicle emission limits (Regulation (EC) No 715/2007, agreed in December 2006) requires manufacturers to equip vehicles so that they meet the emission requirements ‘in normal use’ (Article 5(1)) and explicitly prohibits the use of defeat devices (Article 5(2)), defined as ‘any element of design which senses temperature, vehicle speed, engine speed (RPM), transmission gear, manifold vacuum or any other parameter for the purpose of activating, modulating, delaying or deactivating the operation of any part of the emission control system, that reduces the effectiveness of the emission control sy ...[+++]


B. considérant que le règlement Euro 5 et Euro 6 sur les limites d'émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (règlement (CE) nº 715/2007 du 20 juin 2007) impose aux constructeurs d'équiper les véhicules de telle sorte qu'ils respectent les exigences en matière d'émission "en utilisation normale" (article 5, paragraphe 1) et interdit explicitement l'utilisation de dispositifs d'invalidation (article 5, paragraphe 2), définis comme "tout élément de conception qui détecte la température, la vitesse du véhicule, le régime du moteur en tours/m ...[+++]

B. whereas the Euro 5/6 Regulation on passenger vehicle emission limits (Regulation 715/2007/EC of 20 June 2007) requires manufacturers to equip vehicles so that they meet the emission requirements ‘in normal use’ (Article 5(1)) and explicitly prohibits the use of defeat devices (Article 5(2)), defined as ‘any element of design which senses temperature, vehicle speed, engine speed (RPM), transmission gear, manifold vacuum or any other parameter for the purpose of activating, modulating, delaying or deactivating the operation of any part of the emission control system, that reduces the effectiveness of the emission control system under co ...[+++]


le véhicule considéré est un tracteur ou un véhicule tracté dont le ou les essieux sont, en ce qui concerne les pneumatiques, l'énergie de freinage absorbée par essieu et le mode de montage du pneumatique et du frein, identiques, du point de vue du freinage, à l'essieu ou aux essieux ayant subi individuellement avec succès l'essai du type I et/ou du type II ou du type III pour des masses par essieu supérieures ou égales à celles du véhicule considéré, à condition que l'énergie de freinage absorbée par essieu ne soit pas plus grande que l'énergie absorbée par essieu lors du ou des essais de référence de l'essieu pris ...[+++]

The vehicle concerned is a tractor or a towed vehicle whose axle or axles are, as regards tyres, braking energy absorbed per axle, and mode of tyre fitting and brake assembly, identical with respect to braking with an axle or axles which have individually passed the Type-I and/or Type-II or Type-III test for masses per axle not lower than that of the vehicle concerned, provided that the braking energy absorbed per axle does not exceed the energy absorbed per axle in the reference test or tests carried out on the individual axle.


(7) "véhicule présentant un intérêt historique", tout véhicule considéré comme historique par l'État membre d'immatriculation ou par l'une de ses autorités compétentes désignées, et remplissant l'ensemble des conditions suivantes:

(7) ‘vehicle of historic interest’ means any vehicle which is considered to be historic by the Member State of registration or one of its appointed authorising bodies and which fulfils all the following conditions:


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En même temps, considérant que les dispositions prévues au point a) ne font référence à aucune catégorie précise, elles s'appliquent à tous les véhicules considérés comme "véhicules à moteur" par le système communautaire de classification.

At the same time, because the provisions of letter (a) do not specify any particular categories, it covers all vehicles counted as ‘motor vehicles’ under EU classification.


Sans modifier le critère général selon lequel la plaque d'immatriculation détermine le territoire de stationnement habituel d'un véhicule, il convient de prévoir une disposition spéciale pour le cas où un accident serait causé par un véhicule dépourvu de plaque d'immatriculation ou muni d'une plaque ne correspondant pas ou ne correspondant plus au véhicule considéré.

Without altering the general criterion of the registration plate to determine the territory in which a vehicle is normally based, a special rule should be laid down for accidents caused by vehicles without a registration plate or bearing a registration plate which does not correspond or no longer corresponds to the vehicle.


1.2. Le véhicule considéré est un véhicule à moteur, une remorque ou une semi-remorque dont le ou les essieux sont - du point de vue des pneumatiques, de l'énergie de freinage absorbée par essieu et du mode de montage des pneumatiques et des freins - identiques, pour le freinage, à l'essieu ou aux essieux ayant subi individuellement avec succès l'essai des types I et/ou II (ou II bis) ou III pour des masses par essieu au moins égales à celle du véhicule considéré, à condition que l'énergie de freinage absorbée par chaque essieu ne soit pas supérieure à celle absorbée par l'essieu concerné lors des essais de référence ...[+++]

1.2. Where the vehicle in question is a motor vehicle, a trailer or a semi-trailer of which the axle or axles, in respect of tyres, braking energy absorbed by each axle and method of fitting tyres and brakes, is or are identical, as far as braking is concerned, to an axle or axles which has or have individually passed a Type I and/or II (or IIA) or Type III test for mass per axle not lower than that of the vehicle concerned, provided that the braking energy absorbed by each axle does not exceed the energy absorbed by that axle during the reference test or tests carried out separately on that axle.


1.2. Le véhicule considéré est un véhicule à moteur, une remorque ou une semi-remorque dont le ou les essieux sont, en ce qui concerne les pneumatiques, l'énergie de freinage absorbée par essieu et le mode de montage du pneumatique et du frein, identiques, au point de vue du freinage, à l'essieu ou aux essieux ayant subi individuellement avec succès l'essai des types I et/ou II pour des poids par essieu supérieurs ou égaux à ceux du véhicule considéré, à condition que l'énergie de freinage absorbée par essieu ne soit pas plus grande que l'énergie absorbée par essieu lors du ou des essais de référence de l'essieu isol ...[+++]

1.2. where the vehicle in question is a motor vehicle, a trailer or a semi-trailer of which the axle or axles, in respect of tyres, braking energy absorbed by each axle and method of fitting of tyres and brakes, is or are identical, as far as braking is concerned, to an axle or axles which has or have individually passed a Type I and/or II test for axle weights greater than or equal to those of the vehicle submitted for type approval, provided that the braking energy absorbed by each axle does not exceed the energy absorbed by that axle during the reference test or tests carried out separately on that axle.


1. Il n'est pas nécessaire de procéder à l'essai des types I et/ou II (ou II bis) sur le véhicule présenté à la réception dans les trois cas suivants: 1.1. Le véhicule considéré est un véhicule à moteur, une remorque ou une semi-remorque qui, en ce qui concerne les pneumatiques, l'énergie de freinage absorbée par essieu et le mode de montage du pneumatique et du frein, est identique, au point de vue du freinage, à un véhicule à moteur, une remorque ou une semi-remorque: 1.1.1. qui a subi avec succès l'essai des types I et/ou II (ou II ...[+++]

1. Type I and/or II (or II A) tests do not have to be carried out on a vehicle submitted for type approval in the following three cases: 1.1. where the vehicle in question is a motor vehicle, a trailer or a semi-trailer which, in respect of tyres, braking energy absorbed by each axle and method of fitting of tyres and brakes, is identical, as far as braking is concerned, to a motor vehicle, a trailer, or a semi-trailer which: 1.1.1. has passed a Type I and/or II (or II A) test;


CONSIDERANT QUE L'ARTICLE 7 PREMIER ALINEA DU REGLEMENT ( CEE ) N 802/68 PREVOIT QUE LES ACCESSOIRES , PIECES DE RECHANGE ET OUTILLAGE LIVRES EN MEME TEMPS QU'UN MATERIEL , UNE MACHINE , UN APPAREIL OU UN VEHICULE ET FAISANT PARTIE DE SON EQUIPEMENT NORMAL SONT REPUTES AVOIR LA MEME ORIGINE QUE LE MATERIEL , LA MACHINE , L'APPAREIL OU LE VEHICULE CONSIDERES ;

WHEREAS THE FIRST PARAGRAPH OF ARTICLE 7 OF REGULATION ( EEC ) N 802/68 PROVIDES THAT THE ACCESSOIRES , SPARE PARTS OR TOOLS DELIVERED WITH ANY PIECE OF EQUIPMENT , MACHINE , APPARATUS OR VEHICLE WHICH FORM PART OF ITS STANDARD EQUIPMENT SHALL BE DEEMED TO HAVE THE SAME ORIGIN AS THAT PIECE OF EQUIPMENT , MACHINE , APPARATUS OR VEHICLE ;


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