Vertaling van "véhicules automobiles tels " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

contrôleuse qualité des assemblages en véhicules automobiles | contrôleur qualité des assemblages en véhicules automobiles | contrôleur qualité des assemblages en véhicules automobiles/contrôleuse qualité des assemblages en véhicules automobiles
assembly inspector | motor vehicle quality inspector | motor vehicle assembly inspector | motor vehicle quality control inspector

agente de comptoir en location de voitures et de véhicules automobiles légers | agent de comptoir en location de voitures et de véhicules automobiles légers | responsable de comptoir en location de voitures et de véhicules automobiles légers
rental advisor in cars and light motor vehicles | rental service team leader in cars and light motor vehicles | rental sales desk clerk in cars and light motor vehicles | rental service representative in cars and light motor vehicles

impôt sur les véhicules à moteur | impôts sur les véhicules automobiles | taxe sur les automobiles | taxe sur les voitures automobiles
automobile tax | motor car tax | motor vehicle duty | motor vehicle tax | tax on motor car

Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence halogènes H1, H2, H3, HB3, HB4, H7 et/ou H8 | Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes H4) | Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à trois roues en ce qui concerne le bruit
Uniform provisions concerning the approval of motor vehicle headlamps emitting an asymmetrical passing beam or a driving beam or both and equipped with halogen filament lamps (H4 lamps) | Uniform provisions concerning the approval of motor vehicle headlamps emitting an asymmetrical passing beam or a driving beam or both and equipped with halogen filament lamps H1, H2, H3, HB3, HB4, H7 and/or H8 | Uniform provisions concerning the approval of three-wheeled vehicles with regard to noise

automobile [ véhicule automobile | voiture | voiture automobile | voiture de tourisme | voiture particulière ]
motor car [ automobile | car | personal automobile | private car | tourist vehicle ]

sécurité active des véhicules automobiles | sécurité primaire des véhicules automobiles
active motor vehicle safety

carrossier de véhicules automobiles [ carrossière de véhicules automobiles | débosseleur de carrosseries d'automobiles | débosseleuse de carrosseries d'automobiles | réparateur de carrosseries de véhicules automobiles | réparatrice de carrosseries de véhicules automobiles | réparateur de carrosseries d ]
automotive body repairer [ motor vehicle body repairer | autobody repairer | motor vehicle autobody repairer | automobile body repairman | motor vehicle body repairman ]

réparateur de carrosseries de véhicules automobiles [ réparatrice de carrosseries de véhicules automobiles | réparateur de carrosseries automobiles | réparatrice de carrosseries automobiles | carrossier de véhicules automobiles | carrossière de véhicules automobiles | débosseleur de carrosseries d'automobiles | débossel ]
motor vehicle body repairer

équipement de véhicule [ accessoire automobile ]
vehicle parts [ automobile accessory ]

véhicule de camping [ camping car | caravane | caravane automobile ]
camping vehicle [ camper | camping car | caravan | Dormobile | motor caravan ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L’article 14 de la directive 98/71/CE du Parlement européen et du Conseil, du 13 octobre 1998, sur la protection juridique des dessins ou modèles et l’article 110 du règlement (CE) no 6/2002 du Conseil, du 12 décembre 2001, sur les dessins ou modèles communautaires doivent être interprétés en ce sens qu’ils n’autorisent pas, par dérogation aux dispositions de la directive 2008/95/CE du Parlement européen et du Conseil, du 22 octobre 2008, rapprochant les législations des États membres sur les marques et du règlement (CE) no 207/2009 du Conseil, du 26 février 2009, sur la marque communautaire, un fabricant de pièces détachées et d’accessoires pour véhicules automobiles, tels que des enjoliveurs, à apposer sur ses produits un signe identique à une marque enregistrée, entre autres choses pour de tels produits, par un producteur de véhicules automobiles, sans le consentement de ce dernier, au motif que l’usage qui serait ainsi fait de cette marque constituerait le seul moyen de réparer le véhicule concerné en lui restituant, en tant que produit complexe, son apparence initiale.
Article 14 of Directive 98/71/EC of the European Parliament and of the Council of 13 October 1998 on the legal protection of designs and Article 110 of Council Regulation (EC) No 6/2002 of 12 December 2001 on Community designs must be interpreted as precluding, by way of derogation to the provisions of Directive 2008/95/EC of the European Parliament and of the Council of 22 October 2008 to approximate the laws of the Member States relating to trade marks and Council Regulation (EC) No 207/2009 of 26 February 2009 on the Community trade mark, a manufacturer of spare parts and accessories for motor vehicles, such as hub caps, from affixing to its goods a sign which is identical to a registered trade mark, inter alia for such goods, by a manufacturer of motor vehicles, without the consent of the latter, on the ground that the use which would thus be made of that trade mark constitutes the only means of repairing the vehicle at issue by restoring its original appearance as a complex product.

Les systèmes de sécurité des occupants de véhicules automobiles couvrent des produits tels que les ceintures de sécurité, les airbags et les volants de direction qui sont fournis aux constructeurs automobiles.
Automotive occupant safety systems cover products such as seatbelts, airbags and steering wheels that are supplied to car manufacturers.

Le numéro d’homologation indique que l’homologation a été accordée conformément aux prescriptions du Règlement relatif à l’homologation des dispositifs de retenue pour enfants ISOFIX spécifiques à un véhicule utilisés à bord de véhicules automobiles, tel qu’amendé par la série 00 d’amendements.
The approval number indicates that the approval was granted in accordance with the requirements of the Regulation concerning the approval of specific vehicle ISOFIX Child Restraint Systems used on board of motor vehicles as amended by the 00 series of amendments.

Le numéro d’homologation indique que l’homologation a été accordée conformément aux prescriptions du Règlement relatif à l’homologation des dispositifs renforcés de retenue pour enfants utilisés à bord des véhicules automobiles, tel qu’amendé par la série 00 d’amendements.
The approval number indicates that the approval was granted in accordance with the requirements of the Regulation concerning the approval of enhanced Child Restraint Systems used onboard of motor vehicles as amended by the 00 series of amendments.

«véhicule»: un véhicule automobile, un tracteur, une remorque, une semi-remorque ou un ensemble desdits véhicules tels que définis ci-après:
‘vehicle’ means a motor vehicle, tractor, trailer or semi-trailer or a combination of these vehicles, defined as follows:

b)«véhicule»: un véhicule automobile, un tracteur, une remorque, une semi-remorque ou un ensemble desdits véhicules tels que définis ci-après:
(b)‘vehicle’ means a motor vehicle, tractor, trailer or semi-trailer or a combination of these vehicles, defined as follows:

- La corégulation a déjà été employée, par exemple, dans des domaines tels que le marché intérieur (adoption de normes de produits au titre des directives dites "nouvelle approche") et l'environnement (réduction des émissions polluantes des véhicules automobiles).
- It has already been used, for example, in areas such as the internal market (agreeing product standards under the so-called "New Approach" directives) and the environment sector (reducing car emissions).

Sauf pour les besoins de l'enquête concernant un accident causé par un véhicule automobile appartenant audit Conseil ou circulant pour son compte, ou en cas d'infraction à la réglementation de la circulation routière ou d'accidents causés par un tel véhicule, les biens et avoirs du Conseil des ministres ACP ne peuvent faire l'objet d'aucune mesure de contrainte administrative ou judiciaire sans une autorisation du Conseil des ministres institué par l'accord.
Except when required for the purposes of investigating an accident caused by a motor vehicle belonging to the said Council or being used on its account, or in the event of an infringement of road traffic regulations or of an accident caused by such a vehicle, the property and assets of the Council of ACP Ministers shall not be the subject of any administrative or legal measures of constraints without the authorisation of the Council of Ministers set up under the Agreement.

1) que les deux parties à l'accord ou des entreprises qui leur sont liées sont des constructeurs de véhicules automobiles ou 2) que les parties lient leur accord à des stipulations concernant d'autres produits ou services que ceux visés par le présent règlement ou appliquent leur accord à de tels produits ou services ou 3) que, à l'égard de véhicules automobiles à trois roues et plus, de leurs pièces de rechange ou de services, les parties conviennent de restrictions de concurrence qui ne sont pas expressément exemptées par le présent règlement ou 4) que, à l'égard de véhicules automobiles à trois roues et plus ou de leurs pièces de rechange, les parties conviennent d'accords ou de pratiques concertées auxquels les règlements (CEE) n° 1983/83 et (CEE) n° 1984/83 ont déclaré l'article 85 paragraphe 1 du traité inapplicable dans une mesure qui va au-delà du présent règlement ou 5) que les parties conviennent au profit du fournisseur une réserve de conclure des accords de distribution et de service portant sur des produits contractuels avec d'autres entreprises déterminées exerçant leur activité à l'intérieur du territoire convenu, ou de modifier le territoire convenu ou 6) que le constructeur, le fournisseur ou une autre entreprise du réseau restreint directement ou indirectement la liberté du distributeur de déterminer les prix et remises lors de la revente des produits contractuels ou des produits correspondants ou 7) que le constructeur, le fournisseur ou une autre entreprise du réseau restreint directement ou indirectement la liberté des utilisateurs finals, des intermédiaires mandatés ou des distributeurs de s'approvisionner auprès d'une entreprise du réseau de leur choix à l'intérieur du marché commun en produits contractuels ou en produits correspondants et d'obtenir le service après-vente de ces produits, ou la liberté des utilisateurs finals de revendre des produits contractuels ou des produits correspondants, pourvu que la vente ne soit pas réalisée à des fi ...
(1) both parties to the agreement or their connected undertakings are motor vehicle manufacturers; or (2) the parties link their agreement to stipulations concerning products or services other than those referred to in this Regulation or apply their agreement to such products or services; or (3) in respect of motor vehicles having three or more road wheels, spare parts or services therefor, the parties agree restrictions of competition that are not expressly exempted by this Regulation; or (4) in respect of motor vehicles having three or more road wheels or spare parts therefor, the parties make agreements or engage in concerted practices which are exempted from the prohibition in Article 85 (1) of the Treaty under Regulations (EEC) No 1983/83 or (EEC) No 1984/83 to an extent exceeding the scope of this Regulation; or (5) the parties agree that the supplier reserves the right to conclude distribution and servicing agreements for contract goods with specified further undertakings operating within the contract territory, or to alter the contract territory; or (6) the manufacturer, the supplier or another undertaking directly or indirectly restricts the dealer's freedom to determine prices and discounts in reselling contract goods or corresponding goods; or (7) the manufacturer, the supplier or another undertaking within the network directly or indirectly restricts the freedom of final consumers, authorized intermediaries or dealers to obtain from an undertaking belonging to the network of their choice within the common market contract goods or corresponding goods or to obtain servicing for such goods, or the freedom of final consumers to resell the contract goods or corresponding goods, when the sale is not effected for commercial purposes; or (8) the supplier, without any objective reason, grants dealers remunerations calculated on the basis of the place of destination of the motor vehicles resold or the place of residence of the purchaser; or (9) the supplie ...

La présente directive s'applique aux manomètres destinés à mesurer la pression des pneumatiques des véhicules automobiles, tels qu'ils sont définis au point 1 de l'annexe.
This Directive shall apply to pressure gauges intended to measure the inflation pressure of motor-vehicle tyres, as defined in section 1 of the Annex.