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4 x 4
Conduite en état d'ébriété d'un véhicule à moteur
Deux-volumes
MOFIS
Propulsion
Quatre roues motrices
Quatre-quatre
Système informatisé de véhicules à moteur
Traction
Traction arrière
Traction avant
VEZ
Voiture à traction avant
Véhicule autoconduit
Véhicule autonome
Véhicule bicorps
Véhicule non polluant
Véhicule propulsé par pile à hydrogène
Véhicule propulsé à l'hydrogène
Véhicule quatre-quatre
Véhicule sans conducteur
Véhicule sans émissions
Véhicule semi-autonome
Véhicule zéro émission
Véhicule à conduite déléguée partielle
Véhicule à conduite déléguée totale
Véhicule à conduite partiellement automatisée
Véhicule à conduite partiellement déléguée
Véhicule à conduite semi-automatisée
Véhicule à conduite totalement automatisée
Véhicule à conduite totalement déléguée
Véhicule à deux volumes
Véhicule à hydrogène
Véhicule à propulsion
Véhicule à propulsion arrière
Véhicule à quatre roues motrices
Véhicule à traction
Véhicule à traction arrière
Véhicule à traction avant
Véhicule à traction intégrale
Véhicule à transmission intégrale
Véhicule à zéro émission
Véhicule à émission nulle
Véhicule à émission zéro

Vertaling van "véhicules a pris " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
conduite en état d'ébriété d'un véhicule à moteur | conduite d'un véhicule à moteur en étant pris de boisson

driving a motor vehicle with excess alcohol


véhicule semi-autonome [ véhicule à conduite semi-automatisée | véhicule à conduite partiellement déléguée | véhicule à conduite partiellement automatisée | véhicule à conduite déléguée partielle ]

semi-autonomous vehicle [ partially automated vehicle | semi-automated vehicle ]


véhicule à émission zéro [ VEZ | véhicule zéro émission | véhicule à émission nulle | véhicule non polluant | véhicule à zéro émission | véhicule sans émissions ]

zero-emission vehicle [ ZEV | zero emission vehicle | non-polluting vehicle ]


véhicule autonome [ véhicule à conduite totalement déléguée | véhicule à conduite totalement automatisée | véhicule à conduite déléguée totale | véhicule autoconduit | véhicule sans conducteur ]

autonomous vehicle [ fully automated vehicle | self-driving vehicle | driverless vehicle ]


véhicule à quatre roues motrices | quatre roues motrices | véhicule à transmission intégrale | véhicule quatre-quatre | quatre-quatre | 4 x 4 | véhicule à traction intégrale

four-wheel drive vehicle | 4WD vehicle | 4 wheel drive vehicle | four-wheel-drive vehicle | four-wheel drive | 4WD | four-by-four | 4 x 4 | all-wheel drive vehicle


véhicule à propulsion | propulsion | véhicule à propulsion arrière | véhicule à traction arrière | traction arrière

rear wheel drive vehicle | RWD vehicle | rear-wheel-drive vehicle | rear wheel drive | RWD


registre automatisé des véhicules et des détenteurs de véhicules (1) | système informatisé de véhicules à moteur (2) | registre informatisé des données relatives aux véhicules et à leurs détenteurs (3) [ MOFIS ]

automated vehicle and vehicle owner register


véhicule à traction | traction | véhicule à traction avant | voiture à traction avant | traction avant

front wheel drive vehicle | FWD vehicle | front-wheel-drive vehicle | front wheel drive | FWD


véhicule à hydrogène | véhicule propulsé à l'hydrogène | véhicule propulsé par pile à hydrogène

hydrogen vehicle


véhicule à deux volumes | deux-volumes | véhicule bicorps

Hatchback vehicle
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62015CA0249 - EN - Affaire C-249/15: Arrêt de la Cour (neuvième chambre) du 18 janvier 2018 (demande de décision préjudicielle du Østre Landsret — Danemark) — Wind 1014 GmbH, Kurt Daell / Skatteministeriet (Renvoi préjudiciel — Article 56 TFUE — Libre prestation des services — Restrictions — Véhicule automobile pris en crédit-bail par un résident d’un État membre auprès d’une société de crédit-bail établie dans un autre État membre — Taxe d’immatriculation calculée au prorata de la durée d’utilisation du véhicule — Nécessité d’un accord des a ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62015CA0249 - EN - Case C-249/15: Judgment of the Court (Ninth Chamber) of 18 January 2018 (request for a preliminary ruling from the Østre Landsret — Denmark) — Wind 1014 GmbH, Kurt Daell v Skatteministeriet (References for a preliminary ruling — Article 56 TFEU — Freedom to provide services — Restrictions — Motor vehicle leased by a resident of one Member State from a leasing company established in another Member State — Registration tax calculated proportionately to the duration of use of the vehicle — Requirement of approval from the national tax authorities before use — Justific ...[+++]


Affaire C-249/15: Arrêt de la Cour (neuvième chambre) du 18 janvier 2018 (demande de décision préjudicielle du Østre Landsret — Danemark) — Wind 1014 GmbH, Kurt Daell / Skatteministeriet (Renvoi préjudiciel — Article 56 TFUE — Libre prestation des services — Restrictions — Véhicule automobile pris en crédit-bail par un résident d’un État membre auprès d’une société de crédit-bail établie dans un autre État membre — Taxe d’immatriculation calculée au prorata de la durée d’utilisation du véhicule — Nécessité d’un accord des autorités fiscales nationales préalablement à la mise en circulation — Just ...[+++]

Case C-249/15: Judgment of the Court (Ninth Chamber) of 18 January 2018 (request for a preliminary ruling from the Østre Landsret — Denmark) — Wind 1014 GmbH, Kurt Daell v Skatteministeriet (References for a preliminary ruling — Article 56 TFEU — Freedom to provide services — Restrictions — Motor vehicle leased by a resident of one Member State from a leasing company established in another Member State — Registration tax calculated proportionately to the duration of use of the vehicle — Requirement of approval from the national tax authorities before use — Justification — Prevention of circumvention of tax rules and fraud or abuse — Safe ...[+++]


Conformément à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne, seul un montant proportionnel de la taxe automobile peut être perçu lors de l'immatriculation, par un résident finlandais, d'un véhicule automobile pris en crédit-bail ou en location dans un autre État membre lorsque la durée précise d'utilisation peut être déterminée, sur la base du crédit-bail ou de la location du véhicule par exemple.

According to case law of the Court of Justice of the EU, only a proportionate amount of car tax can be levied upon the registration by a Finnish resident of a motor vehicle leased or rented in another Member State when the precise duration of the use can be determined, for example, on a car being leased or rented.


la mise en circulation d’un véhicule pris en crédit-bail par un résident de cet État membre auprès d’une société de crédit-bail établie dans un autre État membre, en vue d’une utilisation temporaire de ce véhicule dans le premier État membre, moyennant le paiement d’une taxe d’immatriculation calculée au prorata de la durée de cette utilisation, est subordonnée, pour ce qui est de ce paiement, à une autorisation préalable des autorités fiscales de ce premier État membre, sans laquelle ledit véhicule ne peut, en principe, être mis en circulation sur son territoire, et

use by a resident in that Member State of a vehicle leased from a leasing company established in another Member State for the purpose of temporary use of that vehicle in the first Member State, in return for payment of a proportionate registration tax calculated proportionately to the duration of that use, is subject to prior approval of that payment by that Member State’s tax authorities, without which the vehicle may not, in principle, be used in its territory, and


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La Commission européenne a demandé aujourd'hui officiellement à l'Irlande de modifier sa législation pour faire en sorte que seul un montant proportionné de la taxe sur les véhicules soit perçu lors de l'immatriculation, par un résident irlandais, d'un véhicule automobile pris en crédit-bail ou en location dans un autre État membre.

The European Commission has today formally requested Ireland to amend its legislation to ensure that only a proportionate amount of car tax is levied upon the registration by an Irish resident of a motor vehicle leased or rented in another Member State.


La Commission européenne a demandé aujourd'hui officiellement à la Finlande de modifier sa législation pour faire en sorte que seul un montant proportionné de de la taxe sur les véhicules soit perçu lors de l'immatriculation, par un résident finlandais, d'un véhicule automobile pris en crédit-bail ou en location dans un autre État membre.

The European Commission has today formally requested Finland to amend its legislation to ensure that only a proportionate amount of car tax is levied upon the registration by a Finnish resident of a motor vehicle leased or rented in another Member State.


49. En cas d’infraction au présent règlement, si le propriétaire d’un véhicule automobile pris en défaut est identifié grâce aux registres du bureau provincial d’immatriculation, les tribunaux peuvent accepter comme preuve du titre de propriété du véhicule automobile une déclaration écrite de propriété rédigée conformément aux lois de la province où se trouve le parc.

49. In any violation of these Regulations where the owner of a motor vehicle is identified through provincial motor vehicle registration records, the court may accept as evidence of ownership of the motor vehicle a written statement of ownership of that motor vehicle that is duly completed in accordance with the laws of the province in which the park is situated.


g) le mois et l’année où l’assemblage principal du véhicule a pris fin d’après l’étiquette de conformité américaine apposée sur le véhicule ou selon la mention de l’entreprise qui a procédé à l’assemblage principal ou de son représentant dûment autorisé;

(g) the month and year during which the main assembly of the vehicle was completed, as shown on the American compliance label applied to the vehicle or on the statement by the company that completed the main assembly of the vehicle or by its duly authorized representative; and


49. En cas d’infraction au présent règlement, si le propriétaire d’un véhicule automobile pris en défaut est identifié grâce aux registres du bureau provincial d’immatriculation, les tribunaux peuvent accepter comme preuve du titre de propriété du véhicule automobile une déclaration écrite de propriété rédigée conformément aux lois de la province où se trouve le parc.

49. In any violation of these Regulations where the owner of a motor vehicle is identified through provincial motor vehicle registration records, the court may accept as evidence of ownership of the motor vehicle a written statement of ownership of that motor vehicle that is duly completed in accordance with the laws of the province in which the park is situated.


Conformément à l'approche relative aux engagements volontaires des constructeurs, ce cadre englobe les éléments pris en compte aux fins des mesures des émissions de CO des voitures particulières en application du règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules .

Consistent with the approach under the voluntary commitments adopted by manufacturers, this covers those elements that are taken into account in the measurement of the CO emissions of passenger cars in accordance with Regulation (EC) No 715/2007 of the European Parliament and of the Council of 20 June 2007 on type approval of motor vehicles with respect to emissions from light passenger and commercial vehicles (Euro 5 and Euro 6) and on access to vehicle repair and maintenance information .




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Date index: 2021-10-25
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