(10 bis) Pour assurer l'épuration des gaz d'échappement dans la
pratique, tous les véhicules à moteur à deux ou trois roues d'une cylindrée supérieure à 150 cc devraient être dotés à partir du 1er janvier 2006 de systèmes de diagnostic embarqués (OBD) afin de permettre la détection rapide de tout dysfonctionnement des dispositifs et équipements antipollution des véhicules et, p
artant, d'améliorer considérablement le maintien du niveau initial d'émissions sur les véhicules en circulation, en améliorant le contrôle et l'entretien des vé
...[+++]hicules.
(10a) To ensure that emissions are reduced in practice, on-board diagnostics (OBD) systems should be introduced for all two or three-wheel motor vehicles with an engine capacity of over 150 cc from 1 January 2006, with a view to permitting immediate detection of failure of emission-control vehicle devices or equipment and thus allowing a significant upgrading of the maintenance of initial emission performance of in-service vehicles through improved monitoring and maintenance.