Traduction de «véhicule à moteur était déjà » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

véhicule à moteur arrière | véhicule avec moteur à l'arrière
rear-engine vehicle | rear engine vehicle | rear-engined vehicle

conduite en état d'ébriété d'un véhicule à moteur | conduite d'un véhicule à moteur en étant pris de boisson
driving a motor vehicle with excess alcohol

Certificat d'assurance commerciale de véhicule à moteur [ Certificat d'assurance commerciale de véhicule à moteur (MV9) ]
Certificate of Motor Vehicle Business-Rate Insurance Coverage [ Certificate of Motor Vehicle Business-Rate Insurance of Coverage (MV9) ]

registre automatisé des véhicules et des détenteurs de véhicules (1) | système informatisé de véhicules à moteur (2) | registre informatisé des données relatives aux véhicules et à leurs détenteurs (3) [ MOFIS ]
automated vehicle and vehicle owner register

véhicule à moteur central
mid-engined vehicle

véhicule à moteur diesel
diesel-powered vehicle

véhicule automobile (1) | véhicule à moteur (2) | voiture automobile (3)
motor vehicle (1) | power-driven vehicle (2)

véhicule à propulsion à moteur arrière | tout-à-l'arrière
rear-engine rear-wheel drive | rear engine, rear wheel drive | rear-engined, rear wheel drive

véhicule à propulsion à moteur avant
front-engine rear-wheel drive | front-engine, rear-wheel drive | front-engined, rear wheel drive

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(21) S'agissant des moteurs de propulsion adaptés à un usage marin, dans le cas où le moteur d'origine est déjà réceptionné par type selon la directive 97/68/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1997 sur le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures contre les émissions de gaz et de particules polluants provenant des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers ou selon le règlement (CE) n o 595/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur et des moteurs au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et à l'accès aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules , les personnes qui apportent des modifications aux moteurs devraient pouvoir se fier à la preuve de la conformité délivrée par le fabricant du moteur d'origine lorsque ces adaptations n'ont pas altéré les caractéristiques en matière d'émissions gazeuses.
(21) For engines adapted for marine use as propulsion engines, where the source engine is already type-approved in accordance with Directive 97/68/EC of the European Parliament and of the Council of 16 December 1997 on the approximation of the laws of the Member States relating to measures against the emission of gaseous and particulate pollutants from internal combustion engines to be installed in non-road mobile machinery , or Regulation (EC) No 595/2009 of the European Parliament and of the Council of 18 June 2009 on type-approval of motor vehicles and engines with respect to emissions from heavy duty vehicles (Euro VI) and on access to vehicle repair and maintenance information , persons adapting engines should be able to rely on the proof of conformity issued by the original engine manufacturer where those adaptations have not altered the exhaust emission characteristics.

(1 bis) L'Union européenne applique déjà des critères de réception par type dans la législation relative aux émissions de CO2, notamment le règlement (CE) n° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules, le règlement n° 443/2009 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les voitures particulières neuves dans le cadre de l'approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers, le règlement (CE) n° 595/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur et des moteurs au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et à l'accès aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules, et le règlement (UE) n° 510/2011 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2011 établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les véhicules utilitaires légers neufs dans le cadre de l'approche intégrée de l'Union visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers.
(1a) EU type approval requirements already apply for the purposes of relevant EU legislation governing CO2-emissions including Regulation (EC) No 715/2007 of the European Parliament and of the Council of 20 June 2007 on type approval of motor vehicles with respect to emissions from light passenger and commercial vehicles (Euro 5 and Euro 6) and on access to vehicle repair and maintenance information, Regulation (EC) No 443/2009 of the European Parliament and of the Council of 23 April 2009 setting emission performance standards for new passenger cars as part of the Community's integrated approach to reduce CO2 emissions from light-duty vehicles, Regulation (EC) No 595/2009 of the European Parliament and of the Council of 18 June 2009 on type-approval of motor vehicles and engines with respect to emissions from heavy duty vehicles (Euro VI) and on access to vehicle repair and maintenance information , and Regulation (EU) No 510/2011 of the European Parliament and of the Council of 11 May 2011 setting emission performance standards for new light commercial vehicles as part of the Union's integrated approach to reduce CO2 emissions from light-duty vehicles.

L’expérience a montré que le contenu technique de la législation concernant les véhicules à moteur était souvent très détaillé.
Experience has shown that legislation concerning motor vehicles has often been of a highly detailed technical content.

La directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil établit déjà un cadre pour la réception des véhicules à moteur et de leurs pièces détachées ou de leur matériel connexe, et la directive 2002/24/CE du Parlement européen et du Conseil ainsi que la directive 2003/37/CE du Parlement européen et du Conseil établissent des règles concernant la réception par type des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des tracteurs agricoles ou forestiers et de leurs pièces détachées ou de leur matériel connexe.
Directive 2007/46/EC of the European Parliament and of the Council already establishes a framework for the type approval of motor vehicles and their parts or related equipment, and Directive 2002/24/EC of the European Parliament and of the Council and Directive 2003/37/EC of the European Parliament and of the Council lay down rules on the type approval of two or three-wheel motor vehicles, and agricultural or forestry tractors and their parts or related equipment.

Dans son rapport final, le groupe de haut niveau CARS 21 indiquait qu’il convenait de poursuivre, si besoin était, les efforts visant à renforcer l’harmonisation internationale des réglementations relatives aux véhicules à moteur, en vue d’intégrer les principaux marchés de véhicules et d’étendre l’harmonisation aux domaines qui n’étaient pas encore couverts, notamment dans le cadre des accords de 1958 et de 1998 de la CEE-ONU.
The CARS 21 High Level Group stated in its final report that ‘efforts with a view to increasing international harmonisation of motor vehicle regulations should be maintained where appropriate, with a view to involve the key vehicle markets and to extend harmonisation to areas not yet covered, notably both in the framework of the 1958 and the 1998 Agreements of the UNECE’.

La directive sur les systèmes de climatisation des véhicules à moteur était le deuxième volet du paquet de deux propositions issu de la première lecture au Conseil sur la recommandation de mon prédécesseur en tant que rapporteur, M. Goodwill.
The directive on air conditioning systems in motor vehicles was the second arm of the package of the two proposals to emerge from the Council’s first reading on the recommendation of my predecessor as rapporteur, Mr Goodwill.

Par contre, les procédures de réception nationale pour les véhicules à moteur qui ont déjà obtenu une réception nationale dans un autre État membre et pour ceux qui ont déjà été immatriculés dans un autre État membre doivent se conformer aux règles de la libre circulation des marchandises.
On the other hand, national approval procedures for motor vehicles which have already obtained a national approval in another Member State and for motor vehicles that were already registered in another Member State, must comply with the rules of the free movement of goods.

(4) Certaines catégories d'émissions sonores provenant de produits sont déjà couvertes par la législation communautaire, par exemple par la directive 70/157/CEE du Conseil du 6 février 1970 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur(6), par la directive 77/311/CEE du Conseil du 29 mars 1977 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore aux oreilles des conducteurs de tracteurs agricoles ou forestiers à roues(7), par la directive 80/51/CEE du Conseil du 20 décembre 1979 relative à la limitation des émissions sonores des aéronefs subsoniques(8) ainsi que par les directives qui la complètent, par la directive 92/61/CEE du Conseil du 30 juin 1992 relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues(9) et par la directive 2000/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 8 mai 2000 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux émissions sonores dans l'environnement des matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments(10).
(4) Certain categories of noise emissions from products are already covered by Community legislation, such as Council Directive 70/157/EEC of 6 February 1970 on the approximation of the laws of the Member States relating to the permissible sound level and the exhaust system of motor vehicles(6), Council Directive 77/311/EEC of 29 March 1977 on the approximation of the laws of the Member States relating to the driver-perceived noise level of wheeled agricultural or forestry tractors(7), Council Directive 80/51/EEC of 20 December 1979 on the limitation of noise emissions from subsonic aircraft(8) and its complementary directives, Council Directive 92/61/EEC of 30 June 1992 relating to the type-approval of two or three-wheel motor vehicles(9) and Directive 2000/14/EC of the European Parliament and of the Council of 8 May 2000 on the approximation of the laws of the Member States relating to the noise emission in the environment by equipment for use outdoors(10).

- (EL) Monsieur le Président, cette proposition de directive a pour objet d’étendre les limitations de vitesse déjà en vigueur pour certains véhicules à moteur d’usage public à certaines autres catégories de véhicules utilisés pour le transport de passagers et de marchandises, et nous entendons des véhicules à usage public plus petits que ceux pour lesquels les limitations sont en vigueur à ce jour. Ce sont les catégories Μ2 et Μ3, qui sont des véhicules de passagers, et Ν2, qui sont des camions.
– (EL) Mr President, this proposal for a directive seeks to extend speed restrictions, which already apply to some commercial vehicles, to other categories of passenger and goods vehicles, i.e. to lighter commercial vehicles than those to which the restrictions already apply. In other words, to category Μ2 and Μ3 passenger vehicles and category Ν2 goods vehicles.