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Acheteur de temps
Acheteur de temps-émission
Acheteur-temps
Acheteuse de temps
Acheteuse de temps-émission
Acheteuse-temps
Avis à l'acheteur
Déclaration à l'acheteur
Marché acheteur
Marché d'acheteurs
Marché dominé par les acheteurs
Marché favorable à l'acheteur
OAC
Préposé à l'achat de temps
Préposée à l'achat de temps
Véhicule propulsé par pile à hydrogène
Véhicule propulsé à l'hydrogène
Véhicule à hydrogène

Vertaling van "véhicule à l’acheteur " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Règlement autorisant certains mandataires à remettre à l'acheteur le montant de la taxe de vente

Regulation authorizing certain agents to refund amounts of sales tax to purchasers






acheteur de temps | acheteuse de temps | acheteur-temps | acheteuse-temps | acheteur de temps-émission | acheteuse de temps-émission | préposé à l'achat de temps | préposée à l'achat de temps

time buyer | time-buyer | airtime buyer | time broker


véhicule à hydrogène | véhicule propulsé à l'hydrogène | véhicule propulsé par pile à hydrogène

hydrogen vehicle


à quai (prix de la march. comprend transport + ass. jusqu'au port d'embarquement | chargmt + trans. + ass, ap.: à la charge de l'acheteur)

free alongside ship (F.A.S.)


mécanicien préposé à l'inspection des véhicules automobiles | mécanicienne préposée à l'inspection des véhicules automobiles

motor vehicle inspection mechanic


campagne à l'intention des acheteurs d'une première maison

first-time buyer campaign


Ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière | Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière [ OAC ]

Ordinance of 27 October 1976 on the Licensing of Persons and Vehicles for Road Traffic Purposes | Road Traffic Licensing Ordinance [ RTLO ]


marché acheteur | marché d'acheteurs | marché dominé par les acheteurs | marché favorable à l'acheteur

buyers' market
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Afin d'assurer la continuité du service eCall public fondé sur le numéro 112 dans tous les États membres sur l'ensemble de la durée de vie du véhicule et de garantir que le service eCall public fondé sur le numéro 112 est toujours automatiquement disponible, tous les véhicules devraient être équipés du service eCall public fondé sur le numéro 112, que l'acheteur du véhicule opte ou non pour un service eCall privé.

In order to ensure continuity of the public 112-based eCall service in all Member States throughout the lifetime of the vehicle and guarantee that the public 112-based eCall service is always automatically available, all vehicles should be equipped with the public 112-based eCall service, regardless of whether or not a vehicle buyer opts for a private eCall service.


3. À moins qu'il n'en ait été convenu différemment avec l'acheteur du véhicule, le certificat de conformité est rédigé dans la langue officielle de l'État membre où le véhicule est acheté.

3. Unless a different agreement has been concluded with the buyer of the vehicle, the certificate of conformity shall be drawn up in the official language of the Member State where the vehicle is purchased.


Pendant les trente jours qui suivent la livraison, la mise à disposition ou l’expédition du véhicule à l’acheteur, c’est l’État membre de destination qui devrait être considéré comme l’État membre dans lequel le risque est situé.

For a period of 30 days from the date when the vehicle is delivered, made available or dispatched to the purchaser, the Member State of destination should be considered to be the Member State where the risk is situated.


Le certificat de conformité constitue une déclaration délivrée par le constructeur du véhicule à l’acheteur en vue de garantir à celui-ci que le véhicule qu’il a acquis est conforme à la législation communautaire en vigueur au moment de sa production.

The certificate of conformity is a statement delivered by the vehicle manufacturer to the buyer in order to assure him that the vehicle he has acquired complies with the legislation in force in the European Union at the time it was produced.


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Pendant les trente jours qui suivent la livraison, la mise à disposition ou l'expédition du véhicule à l'acheteur, c'est l'État membre de destination qui devrait être considéré comme l'État membre dans lequel le risque est situé.

For a period of 30 days from the date when the vehicle is delivered, made available or dispatched to the purchaser, the Member State of destination should be considered to be the Member State where the risk is situated.


Pendant les trente jours qui suivent la livraison, la mise à disposition ou l'expédition du véhicule à l'acheteur, c'est l'État membre de destination qui devrait être considéré comme l'État membre dans lequel le risque est situé.

For a period of thirty days from the date when the vehicle is delivered, made available or dispatched to the purchaser, the Member State of destination should be considered to be the Member State where the risk is situated.


3. Les constructeurs indiquent les chiffres des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant dans un document donné à l'acheteur du véhicule au moment de l'achat.

3. Manufacturers shall set out carbon dioxide emissions and fuel consumption figures in a document given to the purchaser of the vehicle at the time of purchase.


1. Les États Membres peuvent accorder une réception individuelle pour un véhicule qui respecte les dispositions de la présente directive et des directives particulières ou des règlements CEE/NU énumérés à l'annexe IV ou à l'annexe XI, à la demande du fabricant ou de l'acheteur du véhicule.

1. At the request of the manufacturer or purchaser of the vehicle, Member States may allow individual approval for a vehicle complying with the provisions of this Directive and the UN/ECE directives or regulations listed in Annex IV or XI.


A la demande du fabricant ou de l'acheteur du véhicule, les États Membres peuvent accorder une réception individuelle pour un véhicule qui respecte les dispositions de la présente directive et des directives particulières ou des règlements CEE/ONU énumérés à l'annexe IV ou à l'annexe XI de la présente directive.

At the request of the manufacturer or purchaser of the vehicle, the Member States may allow individual approval for a vehicle complying with the provisions of this directive and the special EEC/UN directives or regulations listed at Annex IV or Annex XI of this directive.


Dans ce cas, l'État membre de destination du véhicule sera chargé à partir de juin 2007 de l'indemnisation des victimes pour une période de trente jours dès acceptation par l'acheteur de la livraison du véhicule, et ce, même si le véhicule n'y a pas encore été officiellement immatriculé.

In such cases, after June 2007 the Member State of destination of the vehicle will be liable for compensating injured parties for a period of 30 days after the buyer takes delivery of the vehicle even though the vehicle has not yet been officially registered.




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véhicule à l’acheteur ->

Date index: 2024-12-07
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