Traduction de «véhicule est trouvé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Ignorance de la part des parents de ce que fait l'enfant ou de l'endroit où il se trouve; manque d'autorité; désintérêt ou absence de réaction lorsque l'enfant se trouve dans une situation dangereuse.
Definition: Lack of parental knowledge of what the child is doing or where the child is; poor control; lack of concern or lack of attempted intervention when the child is in risky situations.

appropriation d'objets trouvés | appropriation frauduleuse d'objets trouvés
theft by finding | theft of found property

celui qui le trouve le garde (et tant pis pour celui qui l'a perdu) [ celui qui le trouve le garde ]
finders keepers (loosers-weepers) [ finders keepers ]

Surveillance médicale et soins médicaux des enfants trouvés
Health supervision and care of foundling

communication de véhicule à véhicule | communication entre véhicules | communication véhicule - véhicule
car2car communication | car-to-car communication | vehicle-to-vehicle communication | V2V communication [Abbr.]

droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs
excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties

Occupant d'un véhicule à moteur à trois roues blessé dans une collision avec un véhicule à moteur à deux ou trois roues
Occupant of three-wheeled motor vehicle injured in collision with two- or three-wheeled motor vehicle

enfant trouvé | enfant de filiation inconnue
foundling

abus de la détresse ou de la dépendance où se trouve une femme
abuse of a woman in a position of need or dependency

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les chauffeurs sont couverts par un ordre de mission pour conduire le véhicule de fonction d’un membre de la Commission, même si ce dernier ou un membre de son cabinet ne se trouve pas à bord du véhicule, pour autant qu’ils reviennent d’un lieu de déplacement officiel ou qu’ils ramènent le véhicule dudit lieu.
Drivers are covered by a travel order when driving the official car of a Member of the Commission, even if the Member or an official of the Cabinet is not in the car, when returning from an official destination or bringing the car back from there.

53. L’agent de contrôle, l’agent de quarantaine et l’agent d’hygiène du milieu peuvent exercer les attributions qui leur sont conférées par la présente loi à l’égard d’un voyageur ou d’un véhicule situé à un point d’entrée à l’étranger si cet exercice n’est pas incompatible avec les lois du pays où le voyageur ou le véhicule se trouve.
53. A screening officer, a quarantine officer or an environmental health officer may exercise any power or perform any duty or function under this Act respecting a traveller or conveyance at an entry point in another country if doing so does not conflict with the laws of that country.

(12) Lorsque le dossier d’un siège du véhicule se trouve dans la position assise nominale recommandée par le fabricant, quelle que soit la position du siège, et que tout ancrage de ceinture de sécurité réglable se trouve dans la position nominale recommandée par le fabricant pour un occupant du 50 percentile adulte du sexe masculin, toute ceinture-baudrier doit s’ajuster au corps de tout occupant dont la taille est comprise dans la gamme allant du 5 percentile adulte du sexe féminin au 95 percentile adulte du sexe masculin.
(12) When the vehicle seat is placed in any position, and the seat back is placed in the manufacturer’s nominal design riding position and any adjustable seat belt anchorage is placed in the manufacturer’s nominal design position for a 50th percentile adult male occupant, every upper torso restraint shall be adjustable to fit any occupant whose dimensions range from those of a 5th percentile adult female to those of a 95th percentile adult male.

(11) Lorsque le dossier d’un siège du véhicule se trouve dans la position assise nominale recommandée par le fabricant, quelle que soit la position du siège, et que tout ancrage de ceinture de sécurité réglable se trouve dans la position nominale recommandée par le fabricant pour un occupant du 50 percentile adulte du sexe masculin, toute ceinture sous abdominale doit :
(11) When the vehicle seat is placed in any position, and the seat back is placed in the manufacturer’s nominal design riding position and any adjustable seat belt anchorage is placed in the manufacturer’s nominal design position for a 50th percentile adult male occupant, every pelvic restraint shall

(3) L’exploitant d’un héliport ou une personne relevant de lui doit diriger tout véhicule qui est utilisé sur une aire de trafic ou une aire de manoeuvre de l’héliport ou, dans le cas où le véhicule se trouve sur une aire de manoeuvre, veiller à ce que qu’il soit utilisé sous la direction de l’unité des services de la circulation aérienne ou sous la sienne ou celle d’une personne relevant de lui, conformément aux exigences de la norme sur les héliports applicable.
(3) The operator of a heliport or a person under the operator’s authority shall direct any vehicle that is operated on an apron or manoeuvring area of the heliport or, in the case of a vehicle in a manoeuvring area, shall ensure that the vehicle’s operation is under the direction of the air traffic services unit or the heliport operator or a person working under their authority, in accordance with the requirements of the applicable heliport standard.

90.1 (1) Sous réserve du paragraphe (2), s'il estime, pour des motifs valables, qu'un véhicule se trouve à moins de douze milles marins de la limite externe de la mer territoriale du Canada amène au Canada une personne en contravention de la présente loi ou des règlements, le ministre peut ordonner qu'il soit interdit à ce véhicule d'entrer dans les eaux intérieures ou la mer territoriale du Canada; l'ordre peut être exécuté en employant la force justifiée dans les circonstances.
90.1 (1) Subject to subsection (2), where the Minister believes on reasonable grounds that a vehicle within twelve nautical miles of the outer limit of the territorial sea of Canada is bringing any person into Canada in contravention of this Act or the regulations, the Minister may direct the vehicle not to enter the internal waters of Canada or the territorial sea of Canada, as the case may be, and any such direction may be enforced by such force as is reasonable in the circumstances.

Si plus d'un véhicule est trouvé, l'État membre requis lui-même peut déterminer quels sont les éléments qui seront transmis: l'ensemble des éléments ou uniquement ceux qui permettent d'affiner la recherche (par exemple, pour protéger la vie privée ou pour des raisons d'efficacité).
If more than one vehicle is found, the requested Member State itself can determine which items will be returned; all items or only the items to refine the search (e.g. because of privacy reasons or because of performance reasons).

Ce règlement trouve son origine dans la stratégie adoptée par l’UE en 1995 visant à réduire les émissions de CO au moyen de trois piliers: la réduction volontaire des émissions de CO par les constructeurs automobiles; le recours à la fiscalité pour promouvoir les véhicules à faible consommation de carburant; et l’information des consommateurs via l’étiquetage des véhicules concernant leurs émissions de CO , tels que décrits dans la directive 1999/94/CEdu Parlement européen et du Conseil.
The origins of this regulation lie in a strategy adopted by the EU in 1995 aimed at reducing CO emissions through three pillars: a voluntary commitment by car manufacturers to reduce emissions; promoting fuel-efficient cars through fiscal measures; and consumer information achieved through labels showing a car’s CO emissions, as detailed in Directive 1999/94/EC

2. Tout temps passé par un conducteur pour se rendre sur le lieu de prise en charge d'un véhicule entrant dans le champ d'application du présent règlement ou en revenir, lorsque celui-ci ne se trouve ni au lieu de résidence du conducteur ni à l'établissement de l'employeur auquel le conducteur est normalement rattaché, n'est pas considéré comme repos ou pause, à moins que le conducteur se trouve dans un ferry ou un train et ait accès à une couchette.
2. Any time spent travelling to a location to take charge of a vehicle falling within the scope of this Regulation, or to return from that location, when the vehicle is neither at the driver's home nor at the employer's operational centre where the driver is normally based, shall not be counted as a rest or break unless the driver is on a ferry or train and has access to a bunk or couchette.