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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Nettoyeur de moquettes et autres textiles
Nettoyeuse de moquettes et autres textiles
Paranoïa
Psychose SAI
Règlement sur les contrôles officiels
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "végétaux et autres " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
injection de poison ou de toxines dans ou à travers la peau par des épines ou autres organes végétaux

injection of poisons or toxins into or through skin by plant thorns, spines or other mechanisms


Demande de permis pour importer des végétaux et d'autres choses en vertu de la Loi sur la protection des végétaux

Application for Permit to Import Plants and Other Things Under the Plant Protection Act


règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les contrôles officiels et les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé et au matériel de reproduction des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques | règlement sur les contrôles officiels

Official Controls Regulation | Regulation on official controls and other official activities performed to ensure the application of food and feed law, rules on animal health and welfare, plant health, plant reproductive material, plant protection products


Comité de concertation Communauté-COST Utilisation de sous-produits ligno-cellulosiques et d'autres résidus végétaux en vue de l'alimentation des animaux

Community-COST Concertation Committee on Use of Lignocellulose-Containing By-products and other Plant Residues for Animal Feeding


Code des mesures pratiques pour la conservation des animaux, des végétaux et des autres espèces menacées présentant un intérêt particulier du point de vue de la conservation

Code of Practice for the Conservation of Threatened Animals and Plants and other Species of Particular Conservation Concern


introduction d'organismes nuisibles aux végétaux ou produits végétaux

introduction of organisms harmful to plants or plant products


nettoyeur de moquettes et autres textiles | nettoyeur de moquettes et autres textiles/nettoyeuse de moquettes et autres textiles | nettoyeuse de moquettes et autres textiles

carpet and drapery cleaner | carpet cleaner | drapery and carpet cleaner | drapery cleaner


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complica ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Dermite allergique de contact due aux végétaux, sauf aliments

Allergic contact dermatitis due to plants, except food


sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou de toute autre loi fédérale [ sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou des dispositions de toute autre loi fédérale | sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou sous réserve de toute autre loi fédérale ]

except as provided in this or any other Act of Parliament [ subject to this Act or any other Act of Parliament ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
...e des végétaux, produits végétaux et autres objets dont l'introduction sur le territoire de l'Union est interdite, et énumérant les pays tiers concernés; dresser la liste des végétaux, produits végétaux et autres objets faisant l'objet d'exigences particulières, et établir les exigences particulières applicables à leur introduction et à leur circulation sur le territoire de l'Union; dresser la liste provisoire des végétaux, produits végétaux et autres objets à haut risque dont l'introduction sur le territoire de l'Union doit être interdite, et énumérant les pays tiers concernés; définir la procédure d'évaluation des risques en rapp ...[+++]

... the plants, plant products and other objects which are prohibited from being introduced into the Union territory, and the third countries concerned; listing the plants, plant products and other objects subject to special requirements, and the special requirements concerned for their introduction into, and movement within, the Union territory; the provisional listing of the high-risk plants, plant products and other objects whose introduction into the Union territory is to be prohibited, and the third countries concerned; the procedure for risk assessment in connection with that listing; setting out, for third countries, requireme ...[+++]


Afin d'assurer des conditions uniformes d'exécution du présent règlement, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission pour dresser la liste des végétaux, produits végétaux et autres objets dont la circulation sur le territoire de l'Union exige un passeport phytosanitaire; dresser la liste des végétaux, produits végétaux et autres objets dont l'introduction et la circulation dans certaines zones protégées exigent un passeport phytosanitaire; et spécifier les organismes nuisibles, végétaux, produits végétaux ou autres objets d'une zone protégée pour lesquels un passeport phytosanitaire pour les zones protégées est ...[+++]

In order to ensure uniform conditions for the implementation of this Regulation implementing powers should be conferred on the Commission with respect to listing of the plants, plant products and other objects, for which a plant passport is to be required for their movement within the Union territory; listing of the plants, plant products and other objects for which a plant passport is to be required for their introduction, and movement within, certain protected zones; and specifying the protected zone pests, plants, plant products ...[+++]


Afin d'assurer des conditions uniformes d'exécution du présent règlement, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission pour dresser la liste des végétaux, produits végétaux et autres objets, ainsi que des pays tiers d'origine ou d'expédition respectifs, dont l'introduction sur le territoire de l'Union requiert un certificat phytosanitaire; dresser la liste des végétaux, produits végétaux et autres objets, ainsi que des pays tiers d'origine ou d'expédition respectifs, dont l'introduction dans certaines zones pro ...[+++]

In order to ensure uniform conditions for the implementation of this Regulation implementing powers should be conferred on the Commission with respect to: listing of the plants, plant products and other objects, and the respective third countries of origin or dispatch, for which a phytosanitary certificate is to be required for their introduction into the Union territory; listing of the plants, plant products and other objects, and the respective third countries of origin or dispatch, for which a phytosanitary certificate is to be re ...[+++]


Afin d'assurer une application appropriée et limitée des exemptions ayant trait à l'introduction et à la circulation de végétaux, produits végétaux et autres objets dans les zones frontalières, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne pour définir la largeur maximale des zones frontalières de pays tiers et d'États membres, la distance maximale des déplacements auxquels les végétaux, produits végétaux et autres objets visés peuvent être soumis dans les zones frontalières de pays tiers et d'États membres et les procédures d'auto ...[+++]

In order to ensure a proportionate and restricted application of the exemptions concerning the movement of plants, plant products or other objects into or within frontier zones, the power to adopt acts in accordance with Article 290 TFEU should be delegated to the Commission in respect of rules concerning the maximum width of third country frontier zones and Member State frontier zones, the maximum distance of the movement of the plants, plant products and other objects concerned within the third country frontier zones and Member State frontier zones and the procedures concerning the authorisation of the introduction into, and movement w ...[+++]


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1. Des végétaux, produits végétaux ou autres objets originaires d'un pays tiers qui ne figurent pas sur la liste conformément à l'article 40 ou qui ne sont pas suffisamment couverts par les exigences visées à l'article 41 ou qui ne font pas l'objet des mesures provisoires visées à l'article 49, et qui, sur la base d'une évaluation préliminaire, présentent un risque phytosanitaire inacceptable pour le territoire de l'Union, sont appelés «végétaux à haut risque», «produits végétaux à haut risque» ou «autres objets à haut risque» (ci-après dénommés «végétaux, produits végétaux o ...[+++]

1. A plant, plant product or other object originating in a third country and which is not listed in accordance with Article 40 or not sufficiently covered by the requirements referred to in Article 41 or not subject to the temporary measures of Article 49 and which, on the basis of a preliminary assessment, presents a pest risk of an unacceptable level for the Union territory is a ‘high-risk plant’, ‘high-risk plant product’ or ‘high-risk other object’ (‘high-risk plants, plant products or other objects’).


b) pour les autres végétaux, les coûts directs engagés par la personne pour remplacer les végétaux ayant fait l’objet d’une disposition par des végétaux non-hôtes, notamment le coût d’acquisition des végétaux non-hôtes, jusqu’à concurrence d’une somme de :

(b) for all other plants, the direct costs incurred by the person to replace the plant disposed of with a non-host plant, including the cost of acquiring the non-host plant, to a maximum of


Règlement visant à empêcher l’importation, l’exportation et la propagation des parasites des végétaux et prévoyant, d’une part, les moyens de lutte et d’élimination à cet égard et, d’autre part, la délivrance de certificats à l’égard de végétaux et autres choses

Regulations Respecting the Prevention of the Importation, Exportation and Spreading of Pests Injurious to Plants and Provision for their Control and Eradication, and for the Certification of Plants and Other Things


Sur recommandation du ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire et en vertu du paragraphe 32(1) et de l’article 47Note de bas de page de la Loi sur la protection des végétauxNote de bas de page , il plaît à Son Excellence le Gouverneur général en conseil d’abroger le Règlement sur la quarantaine des plantes, C.R.C., ch. 1273, et le Règlement d’urgence sur l’infestation des plantes, pris par le décret C.P. 1979-2304 du 24 août 1979Note de bas de page , et de prendre en remplacement le Règlement visant à empêcher l’importation, l’exportation et la propagation des parasites des végétaux et prévoyant, d’une part, les moyens de lutte et d’élimination à cet égard et, d’autre part, la délivrance de certificats à l’égard de ...[+++]

His Excellency the Governor General in Council, on the recommendation of the Minister of Agriculture and Agri-Food, pursuant to subsection 32(1) and section 47Footnote of the Plant Protection ActFootnote , is pleased hereby to repeal the Plant Quarantine Regulations, C.R.C., c. 1273, and the Emergency Plant Infestation Regulations, made by Order in Council P.C. 1979-2304 of August 24, 1979Footnote , and to make the annexed Regulations respecting the prevention of the importation, exportation and spreading of pests injurious to plants and provision for their control and eradication, and for the certification of plants and other things, in substitution therefo ...[+++]


Ces faits nouveaux, signalés par l’ACIA, comprennent : de nouvelles menaces pour la sécurité des aliments, des animaux et des végétaux, entre autres l’éclosion de maladies chez les animaux (notamment la maladie de la vache folle (ESB) en Amérique du Nord), l’apparition de nouveaux ravageurs des végétaux et la possibilité du bioterrorisme; de nouvelles mesures stratégiques fédérales (en particulier le Cadre stratégique pour l’agriculture); des mesures législatives aux États-Unis qui renforcent le contrôle des importations et des frontières.

The CFIA notes that these developments include new threats to the safety of food, animals and plants, including outbreaks of animal diseases (notably mad cow disease [BSE] in North America), new plant pests, and the possibility of bioterrorism; new federal legislative initiatives, especially the Agricultural Policy Framework; and legislative initiatives in the United States dealing with strengthened import and border controls.


Manquement d'Etat - Défaut d'avoir mis en vigueur, dans les délais prescrits, les dispositions nécessaires pour se conformer à la directive 95/33/CE de la Commission, du 10 juillet 1995, modifiant la directive 82/471/CEE du Conseil concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux, à la directive 95/44/CE de la Commission, du 26 juillet 1995, fixant les conditions dans lesquelles certains organismes nuisibles, végétaux, produits végétaux et autres objets énumérés aux annexes I à V de la directive 77/93/CEE du Conseil peuvent être introduits ou circuler dans la Communauté ou dans certaines zones protégées de la Communa ...[+++]

Failure of a Member State to fulfil its obligations · failure to bring into force within the prescribed period the provisions necessary to comply with: Commission Directive 95/33/EC of 10 July 1995, amending Council Directive 82/471/EEC concerning certain products used in animal nutrition, Commission Directive 95/44/EC of 26 July 1995 establishing the conditions under which certain harmful organisms, plants, plant products and other objects listed in Annexes I to V to Council Directive 77/93/EEC may be introduced into or moved within the Community for trial or scientific purposes or for work on varietal selections, and Commission Directive 96/78/EC of 6th December 1996 amending certain Annexes to Council Directive 77/93/EEC on p ...[+++]




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végétaux et autres ->

Date index: 2022-10-09
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