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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Commis voyageur
Conducteur de locomotive de train de voyageurs
Conductrice de locomotive de train de voyageurs
Courant de voyageurs
Delirium tremens
Diarrhée du voyageur
Démence alcoolique SAI
Flux de voyageurs
Flux des voyageurs
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Mécanicien de locomotive de train de voyageurs
Mécanicienne de locomotive de train de voyageurs
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Tarif voyageur
Trafic de voyageurs
Transport de voyageurs
Voyageur
Voyageur de commerce
Voyageur représentant de commerce

Traduction de «voyageurs profitent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


transport de voyageurs [ trafic de voyageurs ]

carriage of passengers [ passenger traffic | Passengers(ECLAS) | passenger transport(UNBIS) ]


courant de voyageurs | flux de voyageurs | flux des voyageurs

passenger flow | passenger traffic


commis voyageur | voyageur de commerce | voyageur représentant de commerce

sales representative | traveller


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Difficultés liées à un contact ou à une tentative de contact avec les seins ou les parties génitales de l'enfant ou de l'autre personne, exhibition en confrontation étroite ou tentative pour déshabiller ou séduire l'enfant, de la part d'une personne beaucoup plus âgée n'appartenant pas à la famille de l'enfant, mais profitant de sa position ou de son statut ou agissant contre la volonté de l'enfant.

Definition: Problems related to contact or attempted contact with the child's or the other person's breasts or genitals, sexual exposure in close confrontation or attempt to undress or seduce the child, by a substantially older person outside the child's family, either on the basis of this person's position or status or against the will of the child.


mécanicien de locomotive de train de voyageurs [ mécanicienne de locomotive de train de voyageurs | conducteur de locomotive de train de voyageurs | conductrice de locomotive de train de voyageurs ]

passenger train locomotive engineer [ passenger train locomotive operator ]




transport de voyageurs, de passagers par mer | transport maritime de voyageurs, de passagers

carriage of passengers by sea carriage of passengers by sea


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Ce mécontentement est préoccupant, dans la mesure où les voyageurs doivent pouvoir tirer pleinement profit de la politique communautaire en matière de transports aériens.

2. This dissatisfaction is worrying in that passengers ought fully to benefit from Community policy on air transport.


Ces remboursements au profit du voyageur sont effectués sans retard excessif et en tout état de cause dans les quatorze jours au plus tard après la résiliation du contrat de voyage à forfait.

Such refunds or reimbursements shall be made to the traveller without undue delay and in any event not later than 14 days after the package travel contract is terminated.


Afin de permettre aux voyageurs et aux professionnels de tirer pleinement profit du marché intérieur, tout en assurant un niveau de protection élevé des consommateurs dans l'ensemble de l'Union, il est nécessaire de rapprocher davantage les législations des États membres relatives aux forfaits et aux prestations de voyage liées.

In order to enable travellers and traders to benefit fully from the internal market, while ensuring a high level of consumer protection across the Union, it is necessary to further approximate the laws of the Member States relating to packages and linked travel arrangements.


3. Les États membres veillent à ce que des comptes de profits et pertes et des bilans distincts soient tenus et publiés pour, d'une part, les activités relatives à la fourniture des services de transport ferroviaire de fret et, d'autre part, les activités relatives à la fourniture de services de transport ferroviaire de voyageurs.

3. Member States shall ensure that separate profit and loss accounts and balance sheets are kept and published, on the one hand, for business relating to the provision of rail freight transport services and, on the other, for activities relating to the provision of passenger transport services.


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Il convient que les services ferroviaires de transport de voyageurs profitent aux citoyens en général.

Rail passenger services should benefit citizens in general.


Il convient que les services ferroviaires de transport de voyageurs profitent aux citoyens en général.

Rail passenger services should benefit citizens in general.


De cette manière, la base d'imposition de la prestation est la marge bénéficiaire réalisée par l'agence au moment de la vente du voyage à forfait; l'agence n'est, dans ce cas, aucunement autorisée à déduire la TVA versée en amont sur les opérations qui profitent directement au voyageur.

The taxable amount is the profit margin realised by the agency on the supply of a travel package and hence the agency is not entitled to deduct input VAT on transactions directly benefiting the traveller.


(2) considérant que les règles en matière de responsabilité en cas d'accident sont régies par la convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international, signée à Varsovie le 12 octobre 1929, ou par cette convention telle qu'elle a été modifiée à La Haye le 28 septembre 1955 et par la convention de Guadalajara du 18 septembre 1961, selon la convention qui est applicable dans le cas d'espèce, chacune étant dénommée ci-après «convention de Varsovie»; que la convention de Varsovie est appliquée dans le monde entier au profit tant des voyageurs que des transporteurs aériens;

(2) Whereas the rules on liability in the event of accidents are governed by the Convention for the Unification of Certain Rules Relating to International Carriage by Air, signed at Warsaw on 12 October 1929, or that Convention as amended at The Hague on 28 September 1955 and the Convention done at Guadalajara on 18 September 1961, whichever may be applicable each being hereinafter referred to, as applicable, as the 'Warsaw Convention`; whereas the Warsaw Convention is applied worldwide for the benefit of both passengers and air carriers;


Pour cette prestation de services est considérée comme base d'imposition et comme prix hors taxe, au sens de l'article 22 paragraphe 3 sous b), la marge de l'agence de voyages, c'est-à-dire la différence entre le montant total à payer par le voyageur hors taxe à la valeur ajoutée et le coût effectif supporté par l'agence de voyages pour les livraisons et prestations de services d'autres assujettis, dans la mesure où ces opérations profitent directement au voyageur.

The taxable amount and the price exclusive of tax, within the meaning of Article 22 (3) (b), in respect of this service shall be the travel agent's margin, that is to say, the difference between the total amount to be paid by the traveller, exclusive of value added tax, and the actual cost to the travel agent of supplies and services provided by other taxable persons where these transactions are for the direct benefit of the traveller.


4. Les montants de la taxe sur la valeur ajoutée qui sont portés en compte à l'agence de voyages par d'autres assujettis pour les opérations visées au paragraphe 2 et qui profitent directement au voyageur ne sont ni déductibles, ni remboursables dans aucun État membre.

4. Tax charged to the travel agent by other taxable persons on the transactions described in paragraph 2 which are for the direct benefit of the traveller, shall not be eligible for deduction or refund in any Member State.


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